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... forêts est autorisée à délivrer , dans la forêt communale du Mandement - de - Saint - Nazaire ( Drôme ) , pour l'exercice 1854 , une coupe de quatre mille sept cent soixante stères , à prendre au cauton du Fourneau . 2. La vente et l ...
... forêts est autorisée à délivrer , dans la forêt communale du Mandement - de - Saint - Nazaire ( Drôme ) , pour l'exercice 1854 , une coupe de quatre mille sept cent soixante stères , à prendre au cauton du Fourneau . 2. La vente et l ...
Page 535
... forêts , au conser- å fagent chef de service et à la commune propriétaire . Biarritz , 1854. ) -DÉCRET IMPÉRIAL ( contre - signé par le ministre des finances ) La réserve de la forêt de Rioz ( Haute - Saône ) se composera , à des ...
... forêts , au conser- å fagent chef de service et à la commune propriétaire . Biarritz , 1854. ) -DÉCRET IMPÉRIAL ( contre - signé par le ministre des finances ) La réserve de la forêt de Rioz ( Haute - Saône ) se composera , à des ...
Page 952
... forêts , aux opérations relatives à l'aménagement de la totalité des bois appartenant à la commune de Saint - Amans - Valtoret ( Tarn ) , et dont la contenance est d'environ quatre cents hectares . Le quart juste de la contenance de ces ...
... forêts , aux opérations relatives à l'aménagement de la totalité des bois appartenant à la commune de Saint - Amans - Valtoret ( Tarn ) , et dont la contenance est d'environ quatre cents hectares . Le quart juste de la contenance de ces ...
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12 ans d'activité 1er janvier 1er mai actionnaires Aisne ans de service août autorise AVONS DÉCRÉTÉ avril Bas-Rhin Basses-Pyrénées bâtiments Biarritz bois communaux Brigadier Bulletin des lois Calvados campagnes capitaine cent charge de services Code forestier conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendue contenant d'état au département déc DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS délibérations demeurant à Lyon département des finances directeur Doubs fév février Finistère Haute-Garonne Honfleur Idem Isère janv janvier jouissance juill juillet juin l'administration des forêts l'article l'assemblée générale l'exécution du présent l'inscription lamaneurs Légion d'honneur liquidations de pensions marine mars Militaires ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle navires NOMS ET PRÉNOMS NUMEROS D'ORDRE orphelins Pas-de-Calais pensions civiles pensions de retraite pilotage pilote présent décret propriétaire quatre actions QUOTITÉ régiment Saint-Cloud Sainte-Marie-aux-Mines Saône-et-Loire sept Septembre 1854 service effectif Signé BINEAU Signé NAPOLÉON société somme statuts TION titulaires TOTAL travaux publics veuve