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... forestier que par l'or ' onnane . mentaire du août 1827 , et les communes pr . priétaires seront ter faire effectuer les travaux d'amélioration et deuretien recounus néc par les agents forestiers . ( Saint - Cloud , 31 Mai 1854. ) N ...
... forestier que par l'or ' onnane . mentaire du août 1827 , et les communes pr . priétaires seront ter faire effectuer les travaux d'amélioration et deuretien recounus néc par les agents forestiers . ( Saint - Cloud , 31 Mai 1854. ) N ...
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... forestier que par l'ordonnance réglementaire du 1 août 1827 , et la commune sera tenue de faire cxécuter les travaux d'entretien et d'amélioration reconnus nécessaires par les agents forestiers . ( Saint - Cloud , 15 Juillet 1854. ) N ...
... forestier que par l'ordonnance réglementaire du 1 août 1827 , et la commune sera tenue de faire cxécuter les travaux d'entretien et d'amélioration reconnus nécessaires par les agents forestiers . ( Saint - Cloud , 15 Juillet 1854. ) N ...
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... forestier , désigné à cet effet , procé- dera immédiatement , et d'après les instructions de l'administration des forêts , aux opérations relatives à l'aménagement de la totalité des bois appartenant à la commune de Saint - Amans ...
... forestier , désigné à cet effet , procé- dera immédiatement , et d'après les instructions de l'administration des forêts , aux opérations relatives à l'aménagement de la totalité des bois appartenant à la commune de Saint - Amans ...
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Common terms and phrases
12 ans d'activité 1er janvier 1er mai actionnaires Aisne ans de service août autorise AVONS DÉCRÉTÉ avril Bas-Rhin Basses-Pyrénées bâtiments Biarritz bois communaux Brigadier Bulletin des lois Calvados campagnes capitaine cent charge de services Code forestier conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendue contenant d'état au département déc DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS délibérations demeurant à Lyon département des finances directeur Doubs fév février Finistère Haute-Garonne Honfleur Idem Isère janv janvier jouissance juill juillet juin l'administration des forêts l'article l'assemblée générale l'exécution du présent l'inscription lamaneurs Légion d'honneur liquidations de pensions marine mars Militaires ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle navires NOMS ET PRÉNOMS NUMEROS D'ORDRE orphelins Pas-de-Calais pensions civiles pensions de retraite pilotage pilote présent décret propriétaire quatre actions QUOTITÉ régiment Saint-Cloud Sainte-Marie-aux-Mines Saône-et-Loire sept Septembre 1854 service effectif Signé BINEAU Signé NAPOLÉON société somme statuts TION titulaires TOTAL travaux publics veuve