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... juillet 12 nov . 1853 . gjanvier 1854 . 27 août 1853 . 2 nov . 1853 . CONDITIONS dans lesquell se trouvait le ... juillet 1851 . 11 mai 1819 . 22 oct . 1811 . 1837 . 16 juin 1829 . 20 juillet 9 juillet 1853 . 30 nov . 1853 . 20 nov ...
... juillet 12 nov . 1853 . gjanvier 1854 . 27 août 1853 . 2 nov . 1853 . CONDITIONS dans lesquell se trouvait le ... juillet 1851 . 11 mai 1819 . 22 oct . 1811 . 1837 . 16 juin 1829 . 20 juillet 9 juillet 1853 . 30 nov . 1853 . 20 nov ...
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... juillet 1854 . 1 * juillet 1854 . Paris ( Seine ) . Toul ( Meurthe ) . Courcelles - Chaussy ( Moselle ) . Saint - Céré ( Lot ) . Chalon - sur - Saône ( Saône - et - Loire ) . Peyrelongue ( Basses - Pyrénées ) . Les Sables - d'Olonne ...
... juillet 1854 . 1 * juillet 1854 . Paris ( Seine ) . Toul ( Meurthe ) . Courcelles - Chaussy ( Moselle ) . Saint - Céré ( Lot ) . Chalon - sur - Saône ( Saône - et - Loire ) . Peyrelongue ( Basses - Pyrénées ) . Les Sables - d'Olonne ...
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... juillet 1854 . 1,704 Idem . 16 giagamozul juin 1854 . 10 . Sergent - major xo 500 ( a ) 13 juin Angoulême ( Charente ) ... juillet 1854 . Paris Seine ) . 3,600 ( a ) 1,164 ( a ) En activité , dirce- teur des fortifica - tions à ...
... juillet 1854 . 1,704 Idem . 16 giagamozul juin 1854 . 10 . Sergent - major xo 500 ( a ) 13 juin Angoulême ( Charente ) ... juillet 1854 . Paris Seine ) . 3,600 ( a ) 1,164 ( a ) En activité , dirce- teur des fortifica - tions à ...
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Common terms and phrases
12 ans d'activité 1er janvier actionnaires Aisne ans de service août AVONS DÉCRÉTÉ avril Ayant 12 ans Bas-Rhin Basses-Pyrénées bâtiments Biarritz bois communaux Brigadier Bulletin des lois Calvados campagnes capitaine cent charge de services Code forestier conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendue contenant d'état au département DATES DOMICILE déc DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS délibérations demeurant à Lyon département des finances directeur Doubs fév février Finistère grade Haute-Garonne Haute-Saône Honfleur Idem Ille-et-Vilaine Isère janv janvier jouissance juill juillet juin l'article l'assemblée générale l'exécution du présent l'inscription lamaneurs Légion d'honneur liquidations de pensions mars Militaires ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle navires NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS NUMEROS D'ORDRE Pas-de-Calais pensions civiles pensions de retraite pilotage pilote présent décret QUOTITÉ réversible FIXATION Saint-Cloud Sainte-Marie-aux-Mines Saône-et-Loire sept Septembre 1854 service effectif Signé BINEAU Signé NAPOLÉON société somme statuts tion titulaires TOTAL travaux publics volonté nationale