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... navires venant directement , avec chargement , de l'un des ports du royaume ; Les navires venant sur lest de tous ports quelconques ; Les paquebots - postes et les bâtiments à vapeur , même dans le cas d'escale inter- médiaire . Les navires ...
... navires venant directement , avec chargement , de l'un des ports du royaume ; Les navires venant sur lest de tous ports quelconques ; Les paquebots - postes et les bâtiments à vapeur , même dans le cas d'escale inter- médiaire . Les navires ...
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... navires français ou les étrangers assimilés aux français , augeant moins de 70 tonneaux , sont dispensés de se faire pie oter au delà de Colombelles , et les pilotes peuvent les quitter audit lieu . : Quant aux navires français et ...
... navires français ou les étrangers assimilés aux français , augeant moins de 70 tonneaux , sont dispensés de se faire pie oter au delà de Colombelles , et les pilotes peuvent les quitter audit lieu . : Quant aux navires français et ...
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... navires chargés ou non chargés , que pour le mouillage et l'affourchage , soit devant Barfleur , soit ea rade de la Hougue , savoir : AMD L 1 VRANÇAIS ÉTEL DESIGNATION DES NAVIRES . assimilés . assim Navires de 100 tonneaux et au ...
... navires chargés ou non chargés , que pour le mouillage et l'affourchage , soit devant Barfleur , soit ea rade de la Hougue , savoir : AMD L 1 VRANÇAIS ÉTEL DESIGNATION DES NAVIRES . assimilés . assim Navires de 100 tonneaux et au ...
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12 ans d'activité 1er janvier actionnaires Aisne ans de service août AVONS DÉCRÉTÉ avril Ayant 12 ans Bas-Rhin Basses-Pyrénées bâtiments Biarritz bois communaux Brigadier Bulletin des lois Calvados campagnes capitaine cent charge de services Code forestier conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendue contenant d'état au département DATES DOMICILE déc DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS délibérations demeurant à Lyon département des finances directeur Doubs fév février Finistère grade Haute-Garonne Haute-Saône Honfleur Idem Ille-et-Vilaine Isère janv janvier jouissance juill juillet juin l'article l'assemblée générale l'exécution du présent l'inscription lamaneurs Légion d'honneur liquidations de pensions mars Militaires ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle navires NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS NUMEROS D'ORDRE Pas-de-Calais pensions civiles pensions de retraite pilotage pilote présent décret QUOTITÉ réversible FIXATION Saint-Cloud Sainte-Marie-aux-Mines Saône-et-Loire sept Septembre 1854 service effectif Signé BINEAU Signé NAPOLÉON société somme statuts tion titulaires TOTAL travaux publics volonté nationale