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... pensionnaires . Dates . 1,615 LIMITA QUOTITA TION réversible FIXATION de DATES DOMICILES aux définitive de des de la ou aux pension . jouissance . pensionnaires . la pension veuves au maximum du grade . orphelins . trecall :? 1,6154 1er ...
... pensionnaires . Dates . 1,615 LIMITA QUOTITA TION réversible FIXATION de DATES DOMICILES aux définitive de des de la ou aux pension . jouissance . pensionnaires . la pension veuves au maximum du grade . orphelins . trecall :? 1,6154 1er ...
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... pensionnaires . 125f 125 24 déc . 1853 ... Morlaix ( Finistère ) . 125 15 125 22 avril 1854 .. 125 125 26 avril 1854 .. Saint - Brieuc ( Côtes - du - Nord ) . Montlebon ( Doubs ) . 125 125 28 mars 1854 .. Cessy 225 125 25 février 1854 ...
... pensionnaires . 125f 125 24 déc . 1853 ... Morlaix ( Finistère ) . 125 15 125 22 avril 1854 .. 125 125 26 avril 1854 .. Saint - Brieuc ( Côtes - du - Nord ) . Montlebon ( Doubs ) . 125 125 28 mars 1854 .. Cessy 225 125 25 février 1854 ...
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... pensionnaires . NAISSANCES. LIMITA- QUOTITÉ LIQUIDATION TION réversible DATES DOMICILE de es la pension aux . veuves de des au ou TOTAL . maximum du grade . orphelins . aux jouissance . pensionnaires . " 4251 25 juillet 1854 . Paris ...
... pensionnaires . NAISSANCES. LIMITA- QUOTITÉ LIQUIDATION TION réversible DATES DOMICILE de es la pension aux . veuves de des au ou TOTAL . maximum du grade . orphelins . aux jouissance . pensionnaires . " 4251 25 juillet 1854 . Paris ...
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12 ans d'activité 1er janvier 1er mai actionnaires Aisne ans de service août autorise AVONS DÉCRÉTÉ avril Bas-Rhin Basses-Pyrénées bâtiments Biarritz bois communaux Brigadier Bulletin des lois Calvados campagnes capitaine cent charge de services Code forestier conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendue contenant d'état au département déc DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS délibérations demeurant à Lyon département des finances directeur Doubs fév février Finistère Haute-Garonne Honfleur Idem Isère janv janvier jouissance juill juillet juin l'administration des forêts l'article l'assemblée générale l'exécution du présent l'inscription lamaneurs Légion d'honneur liquidations de pensions marine mars Militaires ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle navires NOMS ET PRÉNOMS NUMEROS D'ORDRE orphelins Pas-de-Calais pensions civiles pensions de retraite pilotage pilote présent décret propriétaire quatre actions QUOTITÉ régiment Saint-Cloud Sainte-Marie-aux-Mines Saône-et-Loire sept Septembre 1854 service effectif Signé BINEAU Signé NAPOLÉON société somme statuts TION titulaires TOTAL travaux publics veuve