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... titulaires . ÉPOQUE de l'entrée en jouissance de leur pension . DOMICILE des titulaires . pension . 2,940 ( a ) En activité , direc- 588 ( a ) teur des études à l'é- cole d'application . En activité à Calais . 5 août 1854 . 10 juin 1854 ...
... titulaires . ÉPOQUE de l'entrée en jouissance de leur pension . DOMICILE des titulaires . pension . 2,940 ( a ) En activité , direc- 588 ( a ) teur des études à l'é- cole d'application . En activité à Calais . 5 août 1854 . 10 juin 1854 ...
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... titulaires , En activité , infir- mier à l'hôpital mi- litaire de Marseille . En activité . ÉPOQUE de l'entrée en jouissance de leur pension . DOMICILE des titulaires . Saintes En activité , infir- mier - major au Val- de - Grâce . 9 ...
... titulaires , En activité , infir- mier à l'hôpital mi- litaire de Marseille . En activité . ÉPOQUE de l'entrée en jouissance de leur pension . DOMICILE des titulaires . Saintes En activité , infir- mier - major au Val- de - Grâce . 9 ...
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... titulaires . ÉPOQUE de l'entrée en jouissance de leur pension . DOMICILE des titulaires . de la pension . 9.10 41 11 . Capitaine . ( Ayant 12 1,572 En activité . ans d'activité dans ce grade . ) ( a ) 10 mai 1854 . Rouen ( Seine ...
... titulaires . ÉPOQUE de l'entrée en jouissance de leur pension . DOMICILE des titulaires . de la pension . 9.10 41 11 . Capitaine . ( Ayant 12 1,572 En activité . ans d'activité dans ce grade . ) ( a ) 10 mai 1854 . Rouen ( Seine ...
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Common terms and phrases
12 ans d'activité 1er janvier actionnaires Aisne ans de service août AVONS DÉCRÉTÉ avril Ayant 12 ans Bas-Rhin Basses-Pyrénées bâtiments Biarritz bois communaux Brigadier Bulletin des lois Calvados campagnes capitaine cent charge de services Code forestier conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendue contenant d'état au département DATES DOMICILE déc DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS délibérations demeurant à Lyon département des finances directeur Doubs fév février Finistère grade Haute-Garonne Haute-Saône Honfleur Idem Ille-et-Vilaine Isère janv janvier jouissance juill juillet juin l'article l'assemblée générale l'exécution du présent l'inscription lamaneurs Légion d'honneur liquidations de pensions mars Militaires ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle navires NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS NUMEROS D'ORDRE Pas-de-Calais pensions civiles pensions de retraite pilotage pilote présent décret QUOTITÉ réversible FIXATION Saint-Cloud Sainte-Marie-aux-Mines Saône-et-Loire sept Septembre 1854 service effectif Signé BINEAU Signé NAPOLÉON société somme statuts tion titulaires TOTAL travaux publics volonté nationale