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Casimir- Edmont), à ajouter à leur nom celui de La Prade; — Hl. Call (Pierre-Léon-Désiré), à ajouter à son nom celui de Ampleman de la Cressonnière; – M. Geoffroy (Ernest-Louis), à ajouter à son nom celui de de Viks. neuve, no 6817 à 6819, p. 454 à 456; – M. Garrean Louis-Jacques-daneta Aimé-Fréıléric), à ajouter à son nom celui de de Labarte; - M. Gauthier den Albert), à ajouter à son nom celui de Villars; D" 6837 et 6838, p. 41; - M. Berge (Adolphe-Marius-Félix) et M. Berge (Alphonse-Jales), a asociar à leur noin celui de Verlaque, n° 6852, p. 489; – M. Tannepean (Chery). à substituer à son nom celui de Molon; — M. Robert (Victor-August, ajouter, à son nom celui de de Beauregard; — M. Émile Jean-Bonatextu ei M. Émile (Honoré-Julien), à ajouter à leur nom celui de Simor-Sain: Jat; - M. Aron (Gérôme) et ses trois eufants mineurs, à ajouter à leur ma celui de Duperret, na 6892 et 6893, p. 537; — M. Nau (Emile-Mare) e M. Nau (Abel-Ange-Denis), à ajouter à leur nom celui de de Beauregard

, n° 6902, p. 565; - M. Amiel (Joseph-Jean-Louis-Simon); à ajouter à sou nom celui de Dubeaur, n° 6997, p. 675; - M. Lebæuf (Adrica-Louis), a ajouter à son nom celui de de Montgermont, n° 7012, p. 685; - M. Derant (Esprit-André) et ses trois fils, à ajouter à leur nom celui de de Saint-Andt, n° 7043, p. 726: M. Quesnay (Jean-Marie-Marc), à ajouter à son nom ee'ni de de Beaurepaire ; – M. Pompon (Gustare-Léonard), à ajouter à son tea celui de Levainville; n° 7050 et 7051, p: 737; -- M. Bazin (Jales-denJoseph), à ajouter à son nom celui de de Jessey, no 7056, p. 789:M. Kahier (Féliz-Jean-René), à ajouter à son nom celui de da Gatiche, n° 7061, p. 741; – M. Troliynon d'Auvergne (André-Jacques Isee), à substituer au nom d'Auvergne celui de de Montenay, n° 7112, p. 829;— M. Couillard (François-Desiré) et ses deux enfants, à substituer à laar man celui de Drufin, n° 7143, p. 1064; -- M. Augustin (Charles-Louiset deux enfants mineurs, à ajouter à leur nom celui de Delalande: — MM. Hes (Charles-Maric-Pierre) et Huon (Julien-Marie-Cyprien), à ajouter à leur com celui de Penanster, n° 7150 à 7151, p. 1066; - M. Jean-Philippe dit Adolphe et son fils Jean-Philippe-Léopold dit Adolphe, à ajouter à leur nom celui de Saint-Albin; MM. Bonneville (Arnould), Bonneville Leur Arnold) et Bonneville ( Frédérie-Robert), à ajouter à leur nom celui de de Mar sangy; - M. Goudard (Antoine-Pollius-Alexandre-Saint-Amour). ajouter à son nom celui de Vigourenx, n° 7170 à 7972, p. 1132 et 1133; M. Bailleur (Victor-Alexandre), à ajouter à son nom celui de de Mariy, n° 7175, p. 1134.

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Octrois. Approbation d'un nouveau tarif pour la location des cares, celliers

et magasins de l'entrepôt des vins, eaus-de-vic, huiles et vinaigres, de l'oetroi de Paris, n° 7979, p. 1140. Voyez Paris.

P

Paix. Voyez Traités.
Paris. Extension des limites de Paris; fixation des dénominations des vingt

arrondissements municipaux, nos 7072 et 7073, p.747 à 751. — Règle

p. 504.

ment d'administration publique, pour l'exécution de la loi du 16 juin 1859, en ce qui concerne l'extension du régime de l'octroi de Paris, jusqu'aux

nouvelles limites de cette ville, n°7181, p. 1148. Voyez Imprimeurs , Voirie. 'ASSAGES d'eau. Voyez Bacs. ÊChes. Attribution aux syndics des gens de mer, gardes maritimes et gen

darmes de la marine, du droit de constater les délits de pêche commis dans les fleuves, rivières et canaux, entre les limites de l'inscription mari

time et le point où cesse la salure des eaux, n° 7197, p. 1184. **LACEs de guerre. Homologation des plans de délimitation et des procès-ver

baux de bornage de la zone des fortifications de diverses places de guerre et postes militaires, no 6988, f. 668. Déclassement de la lunette de

Rocabey, dépendant de la place de Saint-Malo, n° 7078, p. 761. PONTs et quais. Remplacement du pont en charpente de Liré (Maine-et-Loire) par un pont fixe en maçonnerie, n° 6861,

Prorogation pendant dix ans, à partir du 1" juillet 1859, de la perceptien des droits d'attache au quai établi sur la Seine, dans la commune du Croisset (Seine-Inférieure), n° 6888, p. 536. - Reconstruction du pont dit de la Tunnerie, à Angers (Maine-et-Loire), n° 6974, p. 650; – du pont de la Guisanne, n° 6977, p. 651. - Prolongement de dix ans, à partir du 10 avril 1879, de la concession du pont suspendu de Roquemaure sur le Rhône, route dépar

tementale du Gard no 19, n° 7010, p. 685. Voyez Utilité publique. Ports de mer. Modification des projets de travaux autorisés au port du Havre

pour la construction d'une éclose, n° 6830, p. 468. Postes. Voyez Conventions, Dépêches. Postes militaires. Voyez Places de

guerre. Poterie. Voyez Douanes. PRÉFECTURES, préfets. Fixation des frais d'administration des présectures (per

sonnel et matériel), n° 6894, p. 539. — Dispositions relatives aux attributions du préfet de la Seine et du préfet de police, n° 7039, p. 721. Voyez

Paris. Prises. Voyez Conseil des prises. Prix. Voyez Institut impérial de France. PROD'HOMMES. Voyez Conseils de prud'hommes. PRYTANÉE impérial militaire. Rapport à l'Empereur et décret impérial portant

organisation du prytanée impérial militaire, n° 7130, p. 1020.

Q

Quais. Voyez Ponts, Utilité publique.

R

Rampes. Voyez Routes.
REMORQUAGE. Voyez Chambres et bourses de commerce.
RÉSERVOIRS. Voyez Canaux.
RETRAITES. Voyez Caisse pour la vieillesse.
RIVIÈRES. Voyez Trarauz, Utilité publique.
ROUTES, Chemins, Rampes et cotes. Classement, parmi les routes départe.

mentales de la Charente, de divers chemins de la Charente-Inférieure, des Deux-Sèvres, de la Dordogne et de la Haute-Vienne, n° 6860, p. 343.Prolongement de la route départementale de la Haute-Garonne a' 3o, jusqu'à la limite du Gers. - Rectification de la route départementale de a Côte-d'Or no 21, à l'entrée de Molême, do 6869 et 6870, p. 510; la roule impériale n°49, de Valenciennes à Philippeville, dans la côte de Sant Waast (Nord). - Élargissement de la route impériale n° 91, entre le beag d'Oisans et le Cassis-des-Vignes (Isère), n° 6889 et 6890, p. 536; – de la route impériale n° 167, de Vannesi Lannion, dans la rue de Rei Napoléonville (Morbiban), n° 6957, p. 629. — Rectification de la route départementale du Gers no 3, dans les cotes de Lacaze-Dieu et d'Esperie;

- de la route départementale de la Lozère n° 8, entre l'ebron et les
de la montée d'Astier, n° 6971 et 6972, p. 649. — Reconstruction de la
route impériale n° 91, de Grenoble à Briançon, dans la parte dite da
Grand-Bois (Isère), n° 6975, p. 650.– Rectification de la route isperate
n° 91, entre le pont de la Guisanne et la ville de Briançon, no 6977. p. 651;
- de la route départementale des Vosges no 17, entre la route départe
mentale n° 5 et Darney; - de la route départementale de la Magena
no 11, dans la traverse du val de l'Aron; des côtes de Crépey, forte
départementale de la Meurthe no 18; de la route départementale du Gad
n° 21, à la sortic de Barjac, n° 6979 à 6982, p. 652 et 653. — Classement
des chemins de grande communication no 5, 29 et 51, parmi les routes
départementales de Seine-et-Oise; – Rectification de la roule départests
tale del'Ardèche n°5, entre la Croisière-d'Uzer et Largentière n°6998416993
p. 675 et 676. — Classement de la partie délaissée de la route impériale
n° 135, de Bordeaux à Bagnères-de-Bigorre, parmi les routes deportesia
tales du département des Landes sous le n° 13, n° 7052, p. 738. — Recti-
fication de la route départementale du Rhône n° 3, entre Aese elke
bresle, uouvelle route départementale classée dans le Rhône sous le n'ah,
ct la dénomination de route de l'Arbresle à Neuville , n7054, P =j&
- Rectification de la route départementale des Basses-Alpes no 2, daza la
traverse de Mezel, n° 7244, p. 1064 ; de la route départementale de la
Lozère n° 19, dans la traverse de Sainte-Enimie; - de la route départe-
mentale de Seine-et-Oise no 40, au territoire de la commune de Meudon;
- de la route départementale des Bouches-du-Rhône no 13 bis, d'Aisa
Rians par Peyrolles et Jouques, nos 7247 à 7149, p. 1065. fotez

Travaux.
Roes. Voyez Utilité publique.

S

SAPEURS-POMPIERS. Dispositions sur l'organisation du bataillon de sapeurs

pompiers de la ville de Paris, n° 7161, p. 1076. Sénat. Nomination de huit sénateurs, n° 6858, p. 502; – de trois sénateurs

n°7093, p. 789. — M. Troplong est nommé président pour l'année 1860, n° 7227, p. 1371. - Nomination des vice-présidents pour la même annét,

n° 7228, p. 1371. SOEURS. Autorisations, pour la fondation d'un établissement de sæurs de l'Im

maculée-Conception à la Chapelle-Saint-Laurent (Deux-Sèvres ); de filles ele la Charité dites de Saint-Vincent-de-Paul, dans la commune d'Aisey-star

Seinc (Côte-d'Or), n° 6726 ct 6727, p. 159 et 161; de saurs de l'Immaculée-Conception à Quédillac (Ile-et-Vilaine); de sæurs de SaintJoseph à Saint-Martin-en-Coailleux et à Saint-Nizier-de-Fornas (Loire); de filles de Jésus à Goujounac (Lot); de sæurs de Saint-Charles à Chavagnes (Maine-et-Loire), n° 6729 à 6733, p. 163 à 167; – de seurs de ia Providence à Monchy-Breton (Pas-de-Calais); de sæurs du Sauveur et de la Sainte. Vierge à Laquenille (Puy-de-Doine); de trois établissements de Petites-Sæurs des Pauvres dans la Seine-Inférieure; d'un établissement de dames du Sacré-Coeur de Jésus à Perpignan (PyrénéesOrientales); de scurs de la Providence à Lectoure (Gers); de scurs de la Providence à Saint-Georges-le-Thoureil (Maine-et-Loire); de seurs du tiersordre de Saint-François à Saint-Omer (Pas-de-Calais); de filles de la Croix dites sæurs de Saint-André à Marigny-Brizay (Vienne); de sæurs de la Providence à la Guerche ! Ile-et-Vilaine), no 6735 à 6743, p. 173 à 183; de sæurs de la Présentation-de-Marie à Saint-Gérand-le-Puy (Allier); de seurs du Sacré-Cæur de Jésus à Saint-Germer (Oise); de scurs de SaintJoseph au Mesnil-Saint-Firmin (Oise); de sæurs du Sacré-Cour de Jésus à Fontaine-la-Mallet (Seine-Inférieure), n° 6746 à 6749, p. 186 à 190; - de filles du Saint-Esprit à Uzel (Côtes-du-Nord); de seurs de la Providence dans les communes de Messac et de Guipry (Ille-et-Vilaine); de sæurs du Saint-Esprit à Saint-Souplet (Marne) et à Delay (Morbihan); de scurs de la Providence à Fey (Moselle); de sąurs de Saint-Joseplı à Grézieux-le-Marché (Rhône); Bédarieux (Hérault) et à Lantenay (Ain); de sæurs de la Charité à Bourgon (Mayenne); de sæurs de Notre-Dame-de-BonSecours à Auxerre (Yonne); de seurs de la Doctrine-Chrétienne à Gaillan (Gironde); de sæurs de la Providence à Onville (Moselle); de sæurs de la Doctrine-Chrétienne à Rambervillers (Vosges), n° 6780 à 6792, p. 417 à 433; - de filles du Sacré-Caur de Jésus à la Potherie (Maine-et-Loire); de sæurs du Divin-Rédempteur à Oberbronn (Bas-Rhin); de sæurs de Marie-Joseph à Doulleos (Somme); de filles de la Charité de Saint-Vincentde-Paul à Erquy (Côtes-du-Nord); de smurs de la Miséricorde à Yvetot (Seine-Inférieure), n° 6794 à 6798, p. 435 à 439; – de sæurs de la Présentation de la Sainte-Vierge à Tours; de sæurs de la Doctrine-Chrétienne à Clermont-de-Beauregard (Drôme); de Petites-Seurs des Pauvres à Chartres; de filles du Saint-Esprit à Plusur (Côtes-du-Nord); de filles de la Croix dites seurs de Saint-André à Sainte-Marie, commune de Campau (Hautes-Pyrénées); de filles de la Sagesse à Maillezais (Vendée), no 6921 à 6926, p. 59 à 596; de sæurs de la Providence à Saint-Julien-de-Mailloc (Calvados), n° 6928, p. 601; de dames du Sacré-Cœur de Jésus à Kientzheim (HautRhin), n° 6930, p. 603; – de filles de la Charité de Saint-Vincent-dePaul à la Teype, commune de Tain (Drôme); de sæurs de Notre-Dame-deBon-Secours à Pontoise; de sæurs de Marie-Joseph à Argenteuil (Seineet-Oise), n° 6933 à 6935, p. 607 à 609; du tiers-ordre des filles de Marie daus quatre communes du département du Gers, no 6939, p. 613;

de sæurs de Saint-Jpseph dites du Bon Pasteur à Rochefort (Puy-deDôme); de sæurs de la Sainte-Famille-de-Nazareth à Saint-Geniès (HauteGaronne), de sæurs de la Providence à Sénarpont (Somme), nos 6942 à 6944 : p. 618 à 620; de Pelites-Saurs des Pauvres à Billère (HautesPyrénées), n° 7022, p. 699. — Suppression de l'Établissement des dames du Sacré-Caur de Jésus, autorisé à Autun par ordonnance royale du 10 mars 1841; autorisation pour la fondation d'un établissement de sæurs de Saint

ܪ

Joseph à Szieux (Loire), n 7026 et 7027, p. 702 et 703; de sfars huge tines à Boulogne (Pas-de-Calais); de scurs de la Charité à Herry (Cherde sæurs de la Croix à Verfeil (Haute-Garonne); de Siles de la Sagesse à Virzes Morvan (Ille-et-Vilaine); de seurs de la Charité à Cheviré le-Rouge (Nine et-Loire) ; de filles de la Croix dites soeurs de Saint-André à Orois (Hanis. Pyrénées }; de seurs de Saint-Joseph de Tarbes à Ossun (Hautes-Pyrénée,

no 9029 à 7035. p. 709 8717; – de filles da Divin-Rédempteur Cook • willer (Haut-Rhin); de seurs de Saint-Thomas-de-Villeneuve à Plougas

tel-Doualas (Finistère); de filles de Notre-Dame-du Calvaire à Marseas (Lol); de sors de Saint-Joseph à Paris, n° 7097 à 7100, p. 7921

- de sæurs de la Présentation-de-Marie à Aix; de filles de la Charité-de-Seist Vincenl-de-Paul à Chalon-sur-Saône; de filles de la Sagesse à Saint-Denis d'Oléron (Charente-Inférieure); de sæurs de la Providence à Vauls-Vrtucourt (Pas-de-Calais), no 7186 à 7189, p. 1168 à 1175; – de Petites Seurs des Pauvres à Besançon (Doubs); de sæurs de Saint-Joseph à 127 ment (Ain); de seurs de Saint-Charles à Vernoil (Maine-et-Loire); de seurs de Saint-Paul dites de Saint-Maurice à Soisy-sous-Montmorency (Seine-et-Oise); de filles de la Sagesse à Grivesnes (Somme), na ;192 à 7196, p. 1178 à 1183; de seurs de la Providence à Dieppe (SeineInférieure); de sæurs de l'Enfant-Jésus à Vaux (Rhône), 17200 et 91,

p. 1187. Voyez Associations religieuses, Communautés, Congrégations. Soies. Autorisation d'établir, dans la ville de Lyon, un magasin général et

une salle de ventes publiques pour les soies, n* 7089 , p. 768. SOURDS-MUETS. Dispositions relatives aux institutions impériales des sourds.

muets de Paris et de Bordeaux, no 6961, p. 63g. Suisses. Voyez Conventions.

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T

Tanies. Voyez Becs, Canaux , Ponts.
TÉLÉGRAPHE. Voyez Conventions, Déclarations, Dépiches, Lignes téligra-

phiques.
THÉirees. Dispositions concernant le Théâtre-Français, n°7124, p. 8-8
TIMBRE. Voyez Colonics.
TRAITEMENTS. Voyez Cours et Tribunaut.
Traités. Promulgation du traité de pais conclu entre la France et l'Autriche,

n° 7107, p. 803; - du traité relatif à la cession de la Lombardie, condu entre la France et la Sardaigne, no 7108, p. 8u; – da traité de paris concla entre la France, l'Autriche et la Sardaigne, n°7109. p. 818. Foyer

Chemins de fer. Travaux. Exécution des travaux nécessaires à l'Établissement d'un barrage au

lieu dit le Gouffre-d'Enfer, commune de Rochetaillée (Loire), pour amenager les eaux du Furens, n° 6863, p. 504; — élargissement de la rue de Noailles, à Marseille, route impériale n° 8 bis, n° 6881 p. 525; — érection, dans la cathédrale de Marseille, d'une chapelle funéraire à la mémoire des officiers, soldats et marins morts an service de la patrie pendant les campagnes d'Afrique, d'Orient et d'Italie, n° 6896, p. 544. - Dispositions relatives aux travaux du bassin Napoléon, au port de Marseille, no 6gko, p. 614. -- Exécunion des travaux nécessaires pour la création d'un port de commerce dans l'anse de Porstrein (Finistère); des travaux projetés pont

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