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Casimir-Edmont), à ajouter à leur nom celui de La Prade; M. Calif
(Pierre-Léon-Désiré), à ajouter à son nom celui de Ampleman de la Cres
sonnière; M. Geoffroy (Ernest-Louis), à ajouter à son nom celui de de Ville-
neuve, no 6817 à 6819, p. 454 à 456; — M. Garreau (Louis-Jacques-James-
Aimé-Frédéric), à ajouter à son nom celui de de Labarre;-M. Gauthier (Jew-
Albert), à ajouter à son nom celui de Villars; no 6837 et 6838, p. 471;
-M. Berge (Adolphe-Marius-Félix) et M. Berge (Alphonse-Jales), à ajouter
à leur nom celui de Verlaque, n° 6852, p. 489; — M. Tannepean (Chery),
à substituer à son nom celui de Molon;-M. Robert (Victor-August), i
ajouter à son nom celui de de Beauregard; — M. Émile (Jean-Bonaventur
et M. Émile (Honoré-Julien), à ajouter à leur nom celui de Simor-Saint-Jat,
- M. Aron (Gérôme) et ses trois eufants mineurs, à ajouter à leur ma
celui de Duperret, no 6892 et 6893, p. 537; — M. Nau (Emile-Marie) et
M. Nau (Abel-Ange-Denis), à ajouter à leur nom celui de de Beauregard,
n° 6902, p. 565; - M. Amiel (Joseph-Jean-Louis-Simon); à ajouter à son
nom celui de Dabeaur, no 6997, p. 675; — M. Lebœuf (Adrica-Louis), à
ajouter à son nom celui de de Montgermont, no 7012, p. 685; — M. Durant
(Esprit-André) et ses trois fils, à ajouter à leur nom celui de de Saint-André,
n° 7043, p. 726; M. Quesnay (Jean-Marie-Marc), à ajouter à son nom celui
de de Beaurepaire: -M. Pompon (Gustave-Léonard), à ajouter à son nơm
celui de Levainville; no 7050 et 7051, p. 737; — M. Bazin (Jules-Jean-
Joseph), à ajouter à son nom celui de de Jessey, n° 7056, p. 739: —
M. Kahier (Félix-Jean-René), à ajouter à son nom celui de du Gericht,
n° 7061, p. 741; M. Trolignon d'Auvergne (André-Jacques-Isusc), à
substituer au nom d'Auvergne celui de de Montenay, n° 7112, p. 829; —
M. Couillard (François-Desiré) et ses deux enfants, à substituer à leur nom
celui de Drufin, n° 7143, p. 1064;--M. Augustin (Charles-Louis) et ses
deux enfants mineurs, à ajouter à leur nom celui de Delalande; -MM. Huon
(Charles-Marie-Pierre) et Huon (Julien-Marie-Cyprien), à ajouter à leur nom
celui de Penanster, no 7150 à 7151, p. 1066; — M. Jean-Philippe dit
Adolphe et son fils Jean-Philippe-Léopold dit Adolphe, à ajouter à leur
nom celui de Saint-Albin; MM. Bonneville (Arnould), Bonneville (Louis-
Arnold) et Bonneville (Frédérie-Robert), à ajouter à leur nom celui de de Mar
sangy: M. Goudard (Antoine-Pollius-Alexandre-Saint-Amour), à ajouter à
son nom celui de Vigoureux, n° 7170 à 7172, p. 1132 et 1133; -
M. Bailleux (Victor-Alexandre), à ajouter à son nom celui de de Marisy,
n° 7175, p. 1134.

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OCTROIS. Approbation d'un nouveau tarif pour la location des caves, celliers et magasins de l'entrepôt des vins, eaux-de-vic, huiles et vinaigres, de l'octroi de Paris, n° 7179, p. 1140. Voyez Paris.

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PAIX. Voyez Traités.

PARIS. Extension des limites de Paris; fixation des dénominations des vingt arrondissements municipaux, n° 7072 et 7073, p. 747 à 751. — Règle

ment d'administration publique, pour l'exécution de la loi du 16 juin 1859, en ce qui concerne l'extension du régime de l'octroi de Paris, jusqu'aux nouvelles limites de cette ville, no 7181, p. 1148. Voyez Imprimeurs, Voirie. ASSAGES d'eau. Voyez Bacs.

ÊCHES. Attribution aux syndics des gens de mer, gardes maritimes et gendarmes de la marine, du droit de constater les délits de pêche commis dans les fleuves, rivières et canaux, entre les limites de l'inscription maritime et le point où cesse la salure des eaux, n° 7197, p. 1184. LACES de guerre. Homologation des plans de délimitation et des procès-verbaux de bornage de la zone des fortifications de diverses places de guerre et postes militaires, n° 6988, p. 668. Déclassement de la lunette de Rocabey, dépendant de la place de Saint-Malo, n° 7078, p. 761. PONTS et quais. Remplacement du pont en charpente de Liré (Maine-et-Loire) par un pont fixe en maçonnerie, no 6861, p. 504. Prorogation pendant dix ans, à partir du 1° juillet 1859, de la perceptien des droits d'attache au quai établi sur la Seine, dans la commune du Croisset (Seine-Inférieure), n° 6888, p. 536. - Reconstruction du pont dit de la Tunnerie, à Angers (Maine-et-Loire), n° 6974, p. 650; - du pont de la Guisanne, no 6977, p. 651. Prolongement de dix ans, à partir du 10 avril 1879, de la concession du pont suspendu de Roquemaure sur le Rhône, route départementale du Gard no 19, no 7010, p. 685. Voyez Utilité publique. PORTS de mer. Modification des projets de travaux autorisés au port du Havre pour la construction d'une écluse, no 6830, p. 468.

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PRÉFECTURES, préfets. Fixation des frais d'administration des préfectures (personnel et matériel), no 6894, p. 539. Dispositions relatives aux attributions du préfet de la Seine et du préfet de police, n° 7039, p. 721. Voyez

Paris.

PRISES. Voyez Conseil des prises.

PRIX. Voyez Institut impérial de France.

PRUD'HOMMES. Voyez Conseils de prud'hommes.

PRYTANÉE impérial militaire. Rapport à l'Empereur et décret impérial portant organisation du prytanée impérial militaire, n° 7130, p. 1020.

QUAIS. Voyez Ponts, Utilité publique.

Q

RAMPES. Voyez Routes.

REMORQUAGE. Voyez Chambres et bourses de commerce.

RÉSERVOIRS. Voyez Canaux.

RETRAITES. Voyez Caisse pour la vieillesse.

RIVIERES. Voyez Travaux, Utilité publique.

ROUTES, Chemins, Rampes et côtes. Classement, parmi les routes départementales de la Charente, de divers chemins de la Charente-Inférieure, des

Deux-Sèvres, de la Dordogne et de la Haute-Vienne, no 6860, p. 503. – Prolongement de la route départementale de la Haute-Garonne n' lo, jusqu'à la limite du Gers.- Rectification de la route départementale de la Côte-d'Or n° 21, à l'entrée de Molême, no 6869 et 6870, p. 510; — de la route impériale n° 49, de Valenciennes à Philippeville, dans la côte de Sai Waast (Nord). Élargissement de la route impériale n° 91, entre le Bourg d'Oisans et le Cassis-des-Vignes (Isère), no 6889 et 6890, p. 536; —de la route impériale n° 167, de Vannes Lannion, dans la rue de Nelli Napoléonville (Morbiban), n° 6957, p. 629. — Rectification de à mute départementale du Gers no 3, dans les côtes de Lacaze-Dieu et d'Espres -de la route départementale de la Lozère no 8, entre Vebron et le st de la montée d'Astier, n° 6971 et 6972, p. 649. - Reconstruction de h route impériale n° 91, de Grenoble à Briançon, dans la partie dite da Grand-Bois (Isère), n° 6975, p. 650.- Rectification de la route impériale n° 94, entre le pont de la Guisanne et la ville de Briançon, no 6977, p. 951; -de la route départementale des Vosges n° 17, entre la route dépare mentale n° 5 et Darney; — de la route départementale de la Mayenne n° 11, dans la traverse du val de l'Aron; des côtes de Crépey, route départementale de la Meurthe n° 18; de la route départementale du Gard n° 21, à la sortie de Barjac, no 6979 à 6982, p. 652 et 653. — Classement des chemins de grande communication n° 5, 29 et 51, parmi les routes départementales de Seine-et-Oise; - Rectification de la route départemen tale de l'Ardèche n°5, entre la Croisière-d'Uzer et Largentière n°6998 et 6999. p. 675 et 676. — Classement de la partie délaissée de la route impériale n° 135, de Bordeaux à Bagnères-de-Bigorre, parmi les routes dipartementales du département des Landes sous le n° 13, n° 7052, p. 738-Recti fication de la route départementale du Rhône n° 3, entre Anse et l'årbresle, nouvelle route départementale classée dans le Rhône sous le n' 14, et la dénomination de route de l'Arbresle à Neuville, no 7054, p. 738 - Rectification de la route départementale des Basses-Alpes n° 2, dans la traverse de Mezel, no 7144, p. 1064; - de la route départementale de la Lozère n° 19, dans la traverse de Sainte-Énimie; de la route départementale de Seine-et-Oise no 40, au territoire de la commune de Meudon; - de la route départementale des Bouches-du-Rhône n° 13 bis, d'Aix à Rians par Peyrolles et Jouques, n° 7147 à 7149, p. 1065. Voyez

Travaux.

RUES. Voyez Utilité publique.

S

SAPEURS-POMPIERS. Dispositions sur l'organisation du bataillon de sapeurspompiers de la ville de Paris, n° 7161, p. 1076.

SENAT. Nomination de huit sénateurs, no 6858, p. 502; — de trois sénateurs n° 7093, p. 789. — M. Troplong est nommé président pour l'année 1860, n° 7227, p. 1371.- Nomination des vice-présidents pour la même année, n° 7228, p. 1371.

SOEURS. Autorisations, pour la fondation d'un établissement de sœurs de l'Ingmaculée-Conception à la Chapelle-Saint-Laurent (Deux-Sèvres); de filles e la Charité dites de Saint-Vincent-de-Paul, dans la commune d'Aisey-sur

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Seinc (Côte-d'Or), n° 6726 ct 6727, p. 159 et 161; de sœurs de l'Immaculée-Conception à Quédillac (Ille-et-Vilaine); de sœurs de SaintJoseph à Saint-Martin-en-Coailleux et à Saint-Nizier-de-Fornas (Loire); de filles de Jésus à Goujounac (Lot); de sœurs de Saint-Charles à Chavagnes (Maine-et-Loire), n° 6729 à 6733, p. 163 à 167; de sœurs de la Providence à Monchy-Breton (Pas-de-Calais); de sœurs du Sauveur et de la Sainte Vierge à Laquenille (Puy-de-Dôine); de trois établissements de Petites-Sœurs des Pauvres dans la Seine-Inférieure; d'un établissement de dames du Sacré-Cœur de Jésus à Perpignan (PyrénéesOrientales); de sœurs de la Providence à Lectoure (Gers); de sœurs de la Providence à Saint-Georges-le-Thoureil (Maine-et-Loire); de sœurs du tiersordre de Saint-François à Saint-Omer (Pas-de-Calais); de filles de la Croix dites sœurs de Saint-André à Marigny-Brizay (Vienne); de sœurs de la Providence à la Guerche (Ille-et-Vilaine), n° 6735 à 6743, p. 173 à 183; de sœurs de la Présentation-de-Marie à Saint-Gérand-le-Puy (Allier); de sœurs du Sacré-Cœur de Jésus à Saint-Germer (Oise); de sœurs de SaintJoseph au Mesnil-Saint-Firmin (Oise); de sœurs du Sacré-Cœur de Jésus à Fontaine-la-Mallet (Seine-Inférieure), n° 6746 à 6749, p. 186 à 190; de filles du Saint-Esprit à Uzel (Côtes-du-Nord); de sœurs de la Providence dans les communes de Messac et de Guipry (Ille-et-Vilaine); de sœurs du Saint-Esprit à Saint-Souplet (Marne) et à Delay (Morbihan); de sœurs de la Providence à Fey (Moselle); de sœurs de Saint-Joseph à Grézieux-le-Marché (Rhône); à Bédarieux (Hérault) et à Lantenay (Ain); de sœurs de la Charité à Bourgon (Mayenne); de sœurs de Notre-Dame-de-BonSecours à Auxerre (Yonne); de sœurs de la Doctrine-Chrétienne à Gaillan (Gironde); de sœurs de la Providence à Onville (Moselle); de sœurs de la Doctrine-Chrétienne à Rambervillers (Vosges), no 6780 à 6792, p. 417 à 433; — de filles du Sacré-Cœur de Jésus à la Potherie (Maine-et-Loire); de sœurs du Divin-Rédempteur à Oberbronn (Bas-Rhin); de sœurs de Marie-Joseph à Doullens (Somme); de filles de la Charité de Saint-Vincentde-Paul à Erquy (Côtes-du-Nord); de sœurs de la Miséricorde à Yvetot (Seine-Inférieure), n° 6794 à 6798, p. 435 à 439; - de sœurs de la Présentation de la Sainte-Vierge à Tours; de sœurs de la Doctrine-Chrétienne à Clermont-de-Beauregard (Drôme); de Petites-Sœurs des Pauvres à Chartres; de filles du Saint-Esprit à Plufur (Côtes-du-Nord); de filles de la Croix dites sœurs de Saint-André à Sainte-Marie, commune de Campan (Hautes-Pyrénées); de filles de la Sagesse à Maillezais (Vendée), n° 6921 à 6926, p. 591 à 596; de sœurs de la Providence à Saint-Julien-de-Mailloc (Calvados), n° 6928, p. 601; de dames du Sacré-Cœur de Jésus à Kientzheim (HautRhin), no 6930, p. 603; - de filles de la Charité de Saint-Vincent-dePaul à la Teype, commune de Tain (Drôme); de sœurs de Notre-Dame-deBon Secours à Pontoise; de sœurs de Marie-Joseph à Argenteuil (Seineet-Oise), n° 6933 à 6935, p. 607 à 609; du tiers-ordre des filles de Marie dans quatre communes du département du Gers, n° 6939, p. 613; de sœurs de Saint-Joseph dites du Bon Pasteur à Rochefort (Puy-deDôme); de sœurs de la Sainte-Famille-de-Nazareth à Saint-Geniès (HauteGaronne), de sœurs de la Providence à Sénarpont (Somme), n° 6942 à 6944, p. 618 à 620; - de Petites-Sœurs des Pauvres à Billère (HautesPyrénées), n° 7022, p. 699. — Suppression de l'Établissement des dames du Sacré-Cœur de Jésus, autorisé à Autun par ordonnance royale du 10 mars 1841; autorisation pour la fondation d'un établissement de sœurs de Saint

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-

Joseph à Izieux (Loire), no 7026 et 7027, p. 702 et 703; de sœurs Augu tines à Boulogne (Pas-de-Calais); de sœurs de la Charité à Herry (Cher), de sœurs de la Croix à Verfeil (Haute-Garonne); de filles de la Sagesse à Miniar Morvan (Ille-et-Vilaine); de sœurs de la Charité à Cheviré-le-Rouge (Mine et-Loire); de filles de la Croix dites sœurs de Saint-André à Oroix (HantsPyrénées); de sœurs de Saint-Joseph de Tarbes à Ossun (Hautes-Pyrénée n° 7029 à 7035, p. 709 à717; — de filles da Divin-Redempteur à Ch willer (Haut-Rhin); de sœurs de Saint-Thomas-de-Villeneuve à Plagstel-Doualas (Finistère); de filles de Notre-Dame-du Calvaire à Mayme (Lot); de sœurs de Saint-Joseph à Paris, no 7097 à 7100, p. 792875 -de sœurs de la Présentation-de-Marie à Aix; de filles de la Charité-de-SaintVincent-de-Paul à Châlon-sur-Saône; de filles de la Sagesse à Saint-Denisd'Oléron (Charente-Inférieure); de sœurs de la Providence à Vauls-Vrncourt (Pas-de-Calais), n° 7186 à 7189, p. 1168 à 1174; - de Petites Sœurs des Pauvres à Besançon (Doubs); de sœurs de Saint-Joseph à L ment (Ain); de sœurs de Saint-Charles à Vernoil (Maine-et-Loire); de sœurs de Saint-Paul dites de Saint-Maurice à Soisy-sous-Montmorency (Seine-et-Oise); de filles de la Sagesse à Grivesnes (Somme), n 19: à 7196, p. 1178 à 1183; de sœurs de la Providence à Dieppe (SeineInférieure); de sœurs de l'Enfant-Jésus à Vaux (Rhône), no 7200 et 7201, p. 1187. Voyez Associations religieuses, Communautés, Congrégations. SOIES. Autorisation d'établir, dans la ville de Lyon, un magasin général et une salle de ventes publiques pour les soies, no 7082, p. 768. SOURDS-MUETS. Dispositions relatives aux institutions impériales des sourdsmuets de Paris et de Bordeaux, no 6961, p. 639.

SUISSES. Voyez Conventions.

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TARIFS. Voyez Bacs, Canaux, Ponts.

TELEGRAPHIE. Voyez Conventions, Déclarations, Dépêches, Lignes télégraphiques.

THEATRES. Dispositions concernant le Théâtre-Français, no 7124, p. 878. TIMBRE. Voyez Colonics.

TRAITEMENTS. Voyez Cours et Tribunaux.

TRAITÉS. Promulgation du traité de paix conclu entre la France et l'Autriche, n° 7107, p. 803; — du traité relatif à la cession de la Lombardie, conclu entre la France et la Sardaigne, n° 7108, p. 811; — du traité de pais concia entre la France, l'Autriche et la Sardaigne, no 7109, p. 818. Voyez Chemins de fer. TRAVAUX. Exécution des travaux nécessaires à l'Établissement d'un barrage au Hieu dit le Gouffre d'Enfer, commune de Rochetaillée (Loire), pour amenager les eaux du Furens, no 6863, p. 504; élargissement de la rue de Noailles, à Marseille, route impériale n° 8 bis, n° 6881 p. 525; — érection, dans la cathédrale de Marseille, d'une chapelle funéraire à la mémoire des officiers, soldats et marins morts au service de la patrie pendant les campagnes d'Afrique, d'Orient et d'Italie, no 6896, p. 544.- Dispositions relatives aux travaux du bassin Napoléon, au port de Marseille, no 6940, p. 614. — Exécution des travaux nécessaires pour la création d'an port de commerce dans l'anse de Porstrein (Finistère); des travaux projetés pour

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