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DE L’EMPIRE FRANÇAIS.

SÉRIE.

RÈGNE DE NAPOLÉON III, EMPEREUR DES FRANÇAIS.

DEUXIÈME SEMESTRE DE 1859,

CONTENANT

LES LOIS ET DÉCRETS D'INTÉRÊT PUBLIC ET GÉNÉRAL

PUBLIÉS

DEPUIS LE 1°? JUILLET JUSQU'AU 31 DÉCEMBRE 1859.

TOME QUATORZIÈME.

Nos 708 Å 758.

2 /
PARIS.

IMPRIMERIE IMPÉRIALE.

FÉVRIER 1860.

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9 Mai 1859.

161

Idem.

162

Idem.

163

Idem.

164

Idem.

165

Idem.

166

Idem.

Décret qui avtorise la fondation, dans la

commune d'Aisey-sur-Seine (Côte-d'Or), d'un
établissement de Gilles de la Charité, dites
sæurs de Saint-Vincent-de-Paul.....

713
DÉCRET portant que la communauté des sæurs

Blanches, dites du Saint-Esprit, établie à
Quimper, est autorisée comme établissement
dépendant de la congrégation des filles du
Saint-Esprit, existant à Saint-Brieuc..... Ibid.
Décret qui aulorise la fondation, à Quédillac

(Ille-et-Vilaine), d'un établissement de saurs
de l'Inmaculée Conception..

Ibid.
Décret qui autorise la fondation, à Saint-Mar-

tin-en-Coailleux (Loire), d'un établissement
de sæurs de Saint-Joseph....

Ibid.
Décret qui autorise la fondation, à Saint-Nizier.

de-Foroas (Loire), d'un établissement de
saurs de Saint-Joseph......

Ibid.
Décket qui autorise la fondation, à Goujounac

(Lot), d'un établissement de filles de Jésus. Ibid.
Décret qui autorise la fondation, à Chavagnes

(Maine-et-Loire), d'un établissement de saurs

de Saint-Charles....
Décret qui autorise la congrégation des sæurs

de Saint-Charles, existant à Nancy, à fonder
dans la même ville, rue des Chanoines, un
établissement particulier de sæurs de son
ordre.....

Ibid.
DÉCRET qui autorise la fondation, à Monchy-

Bretou (Pas-de-Calais), d'un établissement
de scurs de la Providence..

Ibid.
Décret qui autorise la fondation, à Laqueuille

(Puy-de-Dôme), d'un établissement de sæurs

du Sauveur et de la Sainte-Vicrge.... Ibid. Décret qui autorise la fondation, dans le dé

partement de la Seine-Inférieure, de trois

établissements de petites sąurs des Pauvres. Ibid.
Décret qui autorise la fondation, à Perpignan,

d'un établissement de dames du Sacré-Caur
de Jésus.....

Ibid.
Décret qui autorise la fondation, à Uzel (Côtes-

Ibid.

167

Idem.

171

Idem.

173

Idem.

175

Idem.

176

12.

178

Idem.

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