 | France - Law - 1860 - 1460 pages
...présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Zurich dans l'espace de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. Fait à Zurich , le dixième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil huit cent cinquante-neuf. (LS)... | |
 | Jean-Pierre Catteau-Calleville - Germany - 1810 - 308 pages
...traité sera ratifié , et les ratifications en seront échangées à Paris dans le délai de cinquante jours, ou plus tôt , si faire se peut. « Fait à Paris, le 6 janvier 181o ». Signé CHAMPAGNY, duc de Cadore. Le comte ûfEssEN , GUST., baron de Lagerbielke.... | |
 | France - France - 1815 - 1208 pages
...traité. 6. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Dresde dans le délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de qnoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, les avons signés et y avons apposé... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1816 - 694 pages
...présent traité. Art. 33. Le présent traité sera ratine, et le« ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs Font signé, et y ont apposé le cachet de leurs... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1817 - 494 pages
...l'empereur vouloit consentir qu'on rayât les quatre premières lignes t , je l'aimerois bien mieux. » Art. 16. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications...ou plus tôt, si faire se peut". Fait à Paris, le 16 mars 181o. Signé CHAMPAGNY, duc de CADORE. L'amiral VERHUEL. Louis Napoléon avoit ajouté à ce... | |
 | Europe - 1817 - 738 pages
...l'empereur vouloit consentir qu'on rayât les quatre premières lignes 1 , je l'aimerois bien mieux. » Art. 16. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications...délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut1. Fait à Paris, le 16 mars 181o. Signé CHAMPAGNY, duc de CADORE. L'amiral Louis Napoléon avoit... | |
 | Louis Bonaparte (King of Holland) - Netherlands - 1820 - 400 pages
...l'intégrité des possessions hol» landaises , telles qu'elles doivent être en » vertu de ce traité. » 16°. Le présent traité sera ratifié, et les »...plus tôt » si faire se peut. Fait, à Paris, le 16 mars » 1810. » Qu'on permette à l'auteur de cet écrit de prendre haleine après un tel acte,... | |
 | Louis Bonaparte (King of Holland) - Netherlands - 1820 - 428 pages
...l'intégrité des possessions hol" landaises telles qu'elles doivent être en ** vertu de ce traité. " 16°. Le présent traité sera ratifié, et les "...en seront échangées à Paris " dans le délai de 15 jours, ou plus tôt, si faire " se peut. Fait à Paris le 16 Mars 1810." Qu'on permette à l'auteur... | |
 | Emmanuel-Auguste-Dieudonné comte de Las Cases - 1823 - 332 pages
...XXI. Le présent acte sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Paris, dans dix jours, ou plus tôt si faire se peut. " Fait à Paris, le 1 1 Avril mil huit cent quatorze. Signé : Caulaincourt, Duc de Vicence ; le Maréchal Duc deTarente,... | |
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Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Paris dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. 
