Annales, Volume 24 |
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Page 11
... accordée de transporter des marchandises de l'un à l'autre , ou d'une partie du pays à une autre , semblait autoriser le proprié- taire ou simple usufruitier à prélever certaine redevance . Dans l'origine celle - ci n'était perçue que ...
... accordée de transporter des marchandises de l'un à l'autre , ou d'une partie du pays à une autre , semblait autoriser le proprié- taire ou simple usufruitier à prélever certaine redevance . Dans l'origine celle - ci n'était perçue que ...
Page 17
... accordée par la charte dont nous avons transcrit cet extrait : Navigius , perçu sur les bateaux , barques et dù pour passage des rivières , fleuves , etc. Portaticus , portage , droit que l'on payait aux portes des villes pour l'entrée ...
... accordée par la charte dont nous avons transcrit cet extrait : Navigius , perçu sur les bateaux , barques et dù pour passage des rivières , fleuves , etc. Portaticus , portage , droit que l'on payait aux portes des villes pour l'entrée ...
Page 95
... accordée sur les marchandises importées et exportées par navires nationaux ; le droit de tonnage . était porté à fr . 1.05 par tonneau , payable à chaque voyage sur les navires étrangers , et réduit à 0.45 sur les navires nationaux ...
... accordée sur les marchandises importées et exportées par navires nationaux ; le droit de tonnage . était porté à fr . 1.05 par tonneau , payable à chaque voyage sur les navires étrangers , et réduit à 0.45 sur les navires nationaux ...
Page 179
... accordée à la ville de St - Quentin . - - Les Germains , peuple guerrier par excellence , furent les premiers à terminer leurs différends par la voie des armes . Ils étaient fatalistes . Tacite nous les représente adonnés à toutes les ...
... accordée à la ville de St - Quentin . - - Les Germains , peuple guerrier par excellence , furent les premiers à terminer leurs différends par la voie des armes . Ils étaient fatalistes . Tacite nous les représente adonnés à toutes les ...
Page 183
... accordée à celui qui avait succombé et son cadavre devait être exclu de la sépulture ecclésiastique . Le concile décida ensuite de supplier l'empereur Lothaire de vouloir faire disparaitre une coutume aussi pernicieuse pour l'âme que ...
... accordée à celui qui avait succombé et son cadavre devait être exclu de la sépulture ecclésiastique . Le concile décida ensuite de supplier l'empereur Lothaire de vouloir faire disparaitre une coutume aussi pernicieuse pour l'âme que ...
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Common terms and phrases
aenleggere andere ans Kreuz ANTOINE VAN DYCK Anvers Anversois apostelen articulen auch avaient belge Belgique Breugel Cambden camp cavaliers cavaliers noirs château chevaliers combat commerce comte d'Egmont comte de Flandre constschilder cortois cruce crucem d'Angleterre d'Anvers d'après deniers deponent devant Domini Dominus donner duc de Brabant duel judiciaire Dyck eenen eenige ende estre établi etiam fleuve florins gekreuzigt geschildert gesien gilde Hainaut hebbende heeft Hist Hollande Hont Item Jean Kreuzigung l'abbaye l'armée l'église l'ordalie largece Lerius Lipsius maniere marchandises Meulewels navigation de l'Escaut navires oder omnia onder oudt patibulum payer Pays-Bas péage Pfahl pilotage prince puet quod RABUTIN regis römischen sagt Saint Saint-Quentin schilder schilderyen Sclaven seigneur selve siècle Strafe stuck stucken Terneuzen Tholen tonlieu verclaert vercocht Verurtheilten verweerdere voorschreven waren Warminia welcke Worte wurde wurden XXX XXIV δὲ καὶ τὴν τὸν τοῦ
Popular passages
Page 129 - En conséquence, il ne sera perçu aucun péage basé uniquement sur le fait de la navigation du fleuve, ni aucun droit sur les marchandises qui se trouvent à bord des navires.
Page 175 - Les puissances dont les États sont séparés ou traversés par une même rivière navigable s'engagent à régler d'un commun accord tout ce qui a rapport à la navigation de cette rivière.
Page 175 - ... guère d'établir une règle générale à cet égard. On partira, néanmoins, en dressant le tarif, du point de vue d'encourager le commerce en facilitant la navigation, et l'octroi établi sur le Rhin pourra servir d'une norme approximative.
Page 175 - Les bureaux de perception , dont on réduira autant que possible le nombre, seront fixés par le règlement, et il ne pourra s'y faire ensuite aucun changement que d'un commun accord , à moins qu'un des états riverains ne voulût diminuer le nombre de ceux qui lui appartiennent exclusivement.
Page 176 - ... riverains, sans avoir égard à l'intérêt local de l'endroit, ou du pays où ils sont établis, les trouveraient nécessaires ou utiles à la navigation et au commerce en général. Art. 115. — Douane».
Page 175 - ... précédent, du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à son embouchure, sera entièrement libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce, être interdite à personne; bien entendu que l'on se conformera aux règlements relatifs à la police de cette navigation, lesquels seront conçus d'une manière uniforme pour tous, et aussi favorables que possible au commerce de toutes les nations.
Page 118 - ... sur ces navires, ne seront pas assujettis à des droits plus élevés, ou à d'autres droits que ceux auxquels seraient assujettis les navires...
Page 175 - Chaque état riverain se chargera de l'entretien des chemins de halage qui passent par son territoire, et des travaux nécessaires pour la même étendue dans le lit de la rivière, pour ne faire éprouver aucun obstacle à la navigation. Le règlement futur fixera la manière dont les états riverains devront concourir à ces derniers travaux, dans le cas où les deux rives appartiennent à différents gouvernements.
Page 175 - Le système qui sera établi, tant pour la perception des droits que pour le maintien de la police, sera, autant que faire se pourra, le même pour tout le cours de la rivière...
Page 176 - On n'établira nulle part des droits d'étape, d'échelle ou de relâche forcée ; quant à ceux qui existent déjà , ils ne seront conservés qu'en tant que les États riverains , sans avoir égard à l'intérêt local de l'endroit ou du pays où ils sont établis , les trouveraient nécessaires ou utiles à la navigation et au commerce en général.