1765 Mai8. Brevet de Don du Passage sur la riviere du Cap. 854 15. Ord. des Ad. sur le Privilége exclusif de porter les Morts... Ibid. 20. Arrêt du Port-au-Prince, qui établit les Huissiers en Bourse commune. Juin 5. Arrêt du Cap, sur la Procession de la Fête-Dieu. 13. Arrêt du Cap, sur la Procédure criminelle. 15. Arrêt du Cap, sur les Pensionnaires du Couvent. .855 856 857 858 -Arrêt du Cap, touchant les Saisies sur les Successions vacantes. Ibid. Arrêt du Cap, en faveur des Procureurs gradués. 21. Arrêt du Cap, touchant l'Audiencier de la Cour. Juill. 6. Arrêt du Conseil d'Etat, touchant une Attribution, 12. Lettre du Ministre, sur un Dépôt public à Rochefort. 859 Ibid. Ibid. 860 860 862 31. Lettre du Ministre, sur la Chambre d'Agriculture du Port-au Ibid. Prince. -Août 15. Lettre du Ministre, sur la réception des Capitaines de Navires. 863 10. Arrêt du Port-au-Prince sur l'appel comme d'abus d'un Ma --11 et 17.Ord. des Ad, sur les Digues de l'Artibonite. Ibid. 866 12. Arrêt du Cap, sur l'installation des Curés et Vicaires. Arrêt du Port-au-Prince, concernant les Procureurs. 869 870 19. Ordre du Roi, sur les fonctions des Commissaires des Guerres. Ib. Ordre du Roi, sur les fonctions du plus ancien Commissaire de la Marine. 870 Arrêt du Port-au-Prince, qui annulle celui pour la Bourse commune des Huissiers. Oct. 29. Ordre du Général, sur les Paquets de la Chambre d'Agriculture. 871 Autre sur les Roles, 872 873 1765 Déc. 7. Arrêt du Cap, sur les causes des Successions vacantes. 873 874 12. Autre sur les Saisies. 23. Ord. des Ad. sur une Concession des cinquante pas du Roi. 13. Arrêt du Conseil d'Etat, sur un Projet de Conciliation, &c. Ibid. 14. Ord. des Ad. qui établit une Paroisse à l'Asile. 876 877 Ibid. Fin de la Table Chronologique du tome 4, Concessions , 32, 60, 92, 100, 103, 10s, 149, 159, 170, 249, 297, 487. Conduite. Voy. Gens de mer. Conflit, 135. Confraternité, 841. Conseil, 33, 36, 38, 54, 58, 63, 65, 74, Colonial. Voy. Assemblée Coloniale. - de Guerre, 59, 415, 419. - des Dépêches, 612. - des Prises, 371. du Roi, 608. |