| France - Law - 1913 - 1994 pages
...de sens contraire et versant leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant aux courbée de faible rayon devront être réduites autant que...faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent article les modifications qui... | |
| France - Law - 1891 - 1220 pages
...déclivités est fixé à '|u»tre centimètres (o"o4). Les déclivités correspondant aux conrbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la lu min' . dans des cas exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent article les modifications... | |
| France - Law - 1876 - 1548 pages
...succéderont en sens contraire, et de manière A verser Icnrs faux au même point. l,<-s il'Vlmtrs esponsables des avaries que le matériel pourrait éprouver pendant son parcours ou s pouira. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles •... | |
| Civil engineering - 1867 - 600 pages
...contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. La compagnie aura la faculté de propeser aux dispositions de cet article et à celles de l'article...les modifications qui lui paraîtraient utiles; mais les modifications ne pourront êtue exécutées que moyennant l'approbation préalable de l'administration.... | |
| Civil engineering - 1864 - 758 pages
...sens "contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondantes aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à ,celles de l'article... | |
| Civil engineering - 1868 - 790 pages
...bible rayon devront être réduites autant 'jue faire so pourra. Lu compagnie aura U faculté «le proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article précédent les moditications qui lui paraîtront utiles; 'ui- ces modifications ne pourront être exécutées que... | |
| Civil engineering - 1862 - 826 pages
...sens contraire et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondantes aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourr2. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et i celles de (article... | |
| France - Law - 1836 - 440 pages
...rayon minimum, les raccordements devront, autant que possible, s'opérer sur des paliers horizontaux. Le concessionnaire aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article, comme à celles de l'article précédent, les modifications dont l'expe'rience pourra indiquer l'utilité... | |
| A. Cerclet - 1845 - 736 pages
...minimum, les raccordem.ents devront, autant que possible, s'opérer sur des paliérs horizontaux. — Le concessionnaire aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article, comme à celle de l'article précédent, les modifications dont l'expérience pourra indiquer l'utilité... | |
| France - 1846 - 606 pages
...horizontaux. Le maximum des pentes et rampes du tracé n'excédera pas huit millimètres par mètre. Le concessionnaire aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article, comme a celles de l'article précédent, les modifications dont l'expérience pourra indiquer l'utilité... | |
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