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Fra

•F8727p

NOV 5 '63

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Fav., Rép., v., etc.

Goujet et Merger.

Favard, Répertoire, verbo, etc.

Dictionnaire de droit commercial de Gouje

et Merger, verbo assurances.

Guerrand, 1857, 1-9. Guerrand, Jurisprudence commerciale et maritime du Havre, année 1857, 1′′ partie, page 9(1).

Laget de Podio, 1-25.

Lehir, 1850, 329.

L. IV.

L. c. ou loc. cit.

Laget de Podio, tome I, page 25 (2).

Lehir, Annales de la science et du droit commercial, ou Journal de l'assureur et de l'assuré, année 1850, page 329.

Livre IV.

Loco citato.

Merl., Rép., quest. Merlin, Répertoire ou questions de droit.

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Ordonnance.

Journal du palais, tome XV, page 243.
Pardessus, Droit commercial, tome I, page 8.
Arrêt de la chambre des requêtes, qui rejette.
Recueil général des arrêts, lois et décisions
diverses, par Sirey, tome XVII, 1 partie,
page 430.

Toullier.

Tribunal de commerce de Marseille, Journal
de MM. Clariond, Aicard et Segond, t. I,
2o partie, page 25.
Verbi gratiá.

(1) M. Guerrand a deux parties dans son journal: l'une consacrée aux décisions du Havre, l'autre se rattachant aux décisions de divers tribunaux. Si l'une de ces deux parties n'est pas indiquée, la page doit être examinée dans les deux parties: Il en est de même pour le Journal de Marseille et celui de M. Goubeau.

(2) Généralement les numéros 1, 2, après le nom des auteurs, veulent dire tome I, tome II; mais quelquefois nous avons indiqué sous la même forme pour d'autres auteurs la page; on doit alors chercher ou la page ou le numéro.

NOTA. Nous nous sommes servi, dans cet ouvrage, du mot renflouer pour dire le relèvement du navire, parce que la majorité des auteurs et les tribunaux emploient ce mot. Toutefois, le vrai mot est raflouer ainsi qu'on le voit dans les Dictionnaires de Marine et de l'Académie.

Les auteurs, les jugements et arrêts, certains assureurs écrivent barallerie, quand les Dictionnaires de Marine indiquent généralement baralerie.

AVANT-PROPOS.

Nous avons déjà traité des Assurances maritimes et des divers contrats du Droit Maritime (1), l'accueil bienveillant qu'a reçu notre travail, quoique présentant succinctement la matière, nous engage à reproduire, dans les deux volumes que nous publions maintenant, une grande partie de ces documents auxquels nous avons fait des additions importantes.

Nous avons eu le soin, en présentant sous un nouvel aspect les Assurances et les autres contrats du Droit Maritime, d'offrir un résumé complet, jusqu'à ce jour, de la doctrine et de la jurisprudence.

La navigation maritime est appelée à un immense

(1) Tom. II et III des Droits et Obligations des divers commissionnaires.

a

progrès; des voies nouvelles de communication

sont ouvertes.

Les distances sont franchies avec beaucoup plus de rapidité que par le passé.

Les transactions commerciales se ressentent de ce grand mouvement; il était donc important de présenter aux négociants, dans la forme la plus simple, les principes régissant les contrats du Droit Maritime et qui protègent le commerce à l'intérieur et à l'extérieur.

Au moment où nous écrivons, on ne peut pas, il est vrai, dire que les ouvrages ne suffisent point à la science du Droit Maritime.

En effet, les Recueils de MM. Clariond, Aicard et Segond, à Marseille; Goubeau, à Bordeaux, Guerrand, au Havre; ces recueils, si savamment rédigés, nous offrent successivement, et par jour, le tableau du mouvement de la jurisprudence.

On doit aussi mentionner comme non moins importants le Dictionnaire de Droit maritime de M. Dalloz; les Recueils de Sirey, continués par Devilleneuve et Carrette; le Journal du Palais; le Dictionnaire de Jurisprudence maritime de M. Caumont. A côté de ces auteurs peuvent revendiquer une place au même rang, des jurisconsultes distingués (1).

(1) MM. Alauzet, Beaussant, Beautemps, Benecke, Boulay-Paty, Delaborde, Devilleneuve et Massé, Dubernad, Émérigon, Favard,

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