M. PEAN DE SAINT-GILLES, notaire du ministère. Commission instituée par ordonnance royale du 22 décembre 1819. pour la répression de la traite des noirs. M. le chevalier FAURE (0.), conseiller d'état, président. M. le baron MOURRE (C.), procureur général près la cour de cassation. M. le comte D'AUGIER (C., G. ), contre-amiral, conseiller d'état, directeur du personnel de la marine. гс M. JACQUINOT-PAMPELUNE (o.), conseiller d'état, pro- (G.) Grand'croix.. (C.) Commandeur (*) Chevalier...... () Mérite militaire. (C.) Commandeur (*) Chevalier... . . . } } de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem. (G. C.) Grand officier décoré du grand cordon (G. ) Grand officier.... (C.) Commandeur..... O.) Officier.... de l'ordre royai de la Légion d'honneur. AMIRAL. SON ALTESSE ROYALE MONSEIGNEUR LE DUC D'ANGOULÊME. M. le chevalier DE PANAT, capitaine de vaisseau honoraire, secrétaire général de l'Amirauté. MM. VICE-AMIRAUX. 27 Septembre 1794. Le comte TRUGUET, Laurent-Jean-François, (G. ★) (G. C. ✨), pair de France. 22 Septembre 1796. Le comte DE ROSILY-MESROS, François-Étienne, (G. *) (G. C.), directeur et inspecteur général du Dépôt des cartes et plans. 9 Mars 1809. Le comte DE BURGUES - MISSIESSY, Édouard-Thomas, (G.) (G. C.), commandant de la marine, à Toulon. 28 Mai 1814. Le marquis DE SERCEY, Pierre- César-Charles-Guillaume, (G. *) (G. *). 27 Janvier 1819. Le comte DUMANOIR, Pierre-René-Marie-Étienne, (C. *) (G.). 18 Août. WILLAUMEZ, Jean-Baptiste-Philibert, (C.) (C. *). 17 Août 1822. Le Comte DE GOURDON, Antoine-Louis, (C.) (G. ❖), commandant de la marine, à Brest. re Ann. marit. I. Partie. 1823. 2 |