$88, 589; d'un commissaire principal honoraire, 596; - du greffier du tribunal maritime de Rochefort, 599; d'officiers de marine de tout grade, 601.- Promotions à des grades supérieurs dans l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, 603; idem, dans les grades supérieurs de la Légion d'honneur, 604. Nomination d'un capitaine et d'un lieutenant dans le bataillon des Cipahis, 606; - de capitaines de vaisseau, de capitaines de frégate et de lieutenans de vaisseau, 610; - d'un lieutenant de vaisseau, 630. M. le baron de Damas est nommé ministre secrétaire d'état au département de la guerre, 634. - M. le vicomte de Caux est nommé directeur de l'administration de la guerre, 640. · Nomination de deux sous-ingénieurs, 641. — Le sieur Lamarche est nommé sousgouverneur au collége royal de la marine, 651.- Nomination d'un souscommissaire de marine, 652. M. Tupinier est nommé directeur des ports, 677. Nomination d'un sous-controleur de 1.Te classe.

OFFICIERS. Modifications apportées à l'ordonnance du 2 août 1818, en ce qui concerne l'avancement des officiers disponibles, 498. Voyez Traitement de réforme.

OFFICIERS de la marine. Liste générale, 17. Officiers des divers corps de troupes attachés au service de la marine, 67 et suiv. Officiers du génie maritime, 108; d'administration de la marine, 112; du Officiers, et employés des colonies françaises, 139.

contrôle, 118.

Voyez Nominations, Tarifs, Etudes d'application. OFFICIERS de santé de la marine. Leur nombre et leur répartition, 285. – Composition de leur uniforme, 335.

ORDRE de Saint-Louis. Nouvelle fixation du nombre des dignités de grand'croix et de commandeurs, 605. Voyez Nominations. Nombre des grand'croix à répartir entre le département de la guerre et celui de la marine, 611.

OUVRIERS d'artillerie. Fixation de la composition et de l'effectif des diverses compagnies de cette arme, 344. Voyez Tarifs.

Р

PAPIN (Le sieur), maître charpentier au port de Lorient. La décoration de la Légion d'honneur fui est accordée, 512.

PAYEURS. Ceux des départemens et des ports continueront de transmettre chaque mois les acquits et pièces justificatives de leurs paiemens, 649. — Dispositions prescrites pour régulariser l'envoi et la réception de ces pièces, ibid.

PÊCHE. Encouragemens accordés à la pêche de la baleine, 260. - Proroga-
tion de diverses dispositions de l'ordonnance du 14 février 1819, relative
à la pêche de la baleine et du cachalot, 286. Voyez Pensions.
PENSIONS. Voyez Actes de décès, Réhabilitation, Veuves. Il sera pourvu provi-
soirement, sur le crédit des dépenses temporaires de la guerre, au paie
ment des pensions militaires qui dépasseront la limite du crédit d'ins-
cription qui leur est affecté pour l'exercice 1823, 564. - Tableaux de
situation des pensions militaires, 568 ct suiv. Voyez Employés. - Le temps
employé par les marins à la pêche du poisson frais, leur sera compté
dans le calcul des pensions et demi-soldes, 612. — Idem aux entretenus,
pour la liquidation de leur solde de retraite, 613. Voyez Récompenses.
PERSONNEL. Nomenclature alphabétique de celui de la marine, des colonies
et des consulats, 171.

-

PIERRES À FEU. Vérification de celles qui existent dans les magasins de l'ar-
tillerie, et précautions à prendre pour leur conservation, 550.
PORTS ET ARSENAUX de la marine. Ordonnance de 1776 concernant leur
régie et leur administration générale et particulière, 370 à 490.
POUDRES de guerre et autres. Prix auxquels la direction générale les livrera,
en 1823, aux départemens de la guerre, de la marine et des finances,
272.- Fixation du prix de vente des poudres de mine et de commerce
extérieur, 321.

PRÊTRES. Voyez Aumôniers.

PRIMES pour l'introduction de diverses espèces d'animaux à l'île Bourbon,
Nomenclature et tarif, 293. Voyez Sucre.

292.

-

PROFESSEURS de navigation, 126.

PROMOTIONS. Voyez Nominations.

R

RAME. Invention d'une rame mobile à trois manœuvres, 633.

RATIONS. Nouvelle composition de celles qui sont en usage dans le départe-
ment de la marine, 297. - Réglement à ce sujet, 299.— Lettre expli-
cative du ministre de la marine et des colonies, 310.

RÉCOMPENSES. Mode de distribution de celles à accorder aux militaires des
armées royales de l'Ouest et à leurs veuves ou orphelins, 656.

RECRUTEMENT. Appel et répartition de tous les jeunes soldats de la classe de
1822, 286. Idem de 1823, 37°.
Anticipation sur l'époque de cet

-

appel, 496. Voyez Vétérans.

REHABILITATION. Décision du conseil d'état sur la question de savoir si les

militaires retraités qui, condamnés à des peines afflictives ou infamantes, ont subi leurs jugemens ou ont été graciés, doivent justifier de leur réhabilitation légale pour être remis en jouissance de leurs pensions, 251. RENGAGEMENS. Sommes à payer aux sous-officiers et soldats de l'infanterie et de l'artillerie de la marine qui en contracteront, 538.

ROUANETTE-SALVANAT. Brevet d'invention obtenu pour une machine de ce nom, dont l'effet est de préserver des dangers de la submersion, 350. ROULAGE. Rectification de l'article 27 du décret du 23 juin 1806, relatif au poids des voitures et à la police du roulage, 499.

S

SAINT-DOMINGUE. Il est enjoint aux anciens officiers publics de cette colonie, résidant aujourd'hui en France, qui seraient détenteurs de minutes d'actes par eux passés en leur qualité, d'en faire la remise au secrétariat général de la marine, 663. La même obligation est imposée aux notaires du royaume qui auraient reçu en dépôt de semblables actes, 664.

SECOURS. Voyez Récompenses.

SÉNÉGAL. Droit que paieront les toiles de l'Inde qui y seront importées, 503. Primes, encouragemens et secours qui seront accordés, en 1823, aux cultures dans cette colonie, 593. Conditions requises pour en obtenir, ibid. - Primes accordées pour l'exportation des produits agricoles de la même colonie, 586.

SOLDE. Voyez Tarifs.

us-directeurs des cons

SOLDE de retraite, Fixation de celle des directeurs et sous

tructions navales, 290.

SUBSISTANCES. Leur administration rentre, quant à l'ordonnancement et à la comptabilité, sur la ligne commune a tous les services de la marine, 268.

SUCRE. Taux proportionnel du remboursement que doit obtenir, à la réexportation, chacun des produits du sucre étranger qui a supporté, à l'entrée, les taxes établies, 262. Tableau des primes d'exportation pour ces produits, 263. Prime des sucres raffinés avec les matières provenant des colonies françaises, ibid. Vérifications auxquelles les jury's doivent procéder, ibid.

T

TARIFS. Solde et diverses indemnités à allouer aux officiers, sous officiers et soldats du régiment d'artillerie de la marine, 529;- aux ouvriers d'ar

tillerie et apprentis canonniers, 5315

aux régimens d'infanterie de la Hautes paies, 538. - Tarif

marine, 532.
Indemnités diverses, 534.
des différens frais à allouer, 540. Voy. Bois de construction, Laines.

TOILES de l'Inde. Voyez Sénégal.

TRAITE des noirs. Nouvelles mesures répressives contre les capitaines du commerce qui s'y livrent, 590.-Ordre du ministre de la marine, qui prescrit l'exécution des lois et réglemens à ce sujet, 592. Cet ordre devra être annexé aux documens généraux remis à tous les commandans des bâtimens du Roi, 596.

TRAITEMENT de réforme. Modifications apportées, en ce qui concerne la du rée de ce traitement, au décret du 5 juin 1812, 287. -Comment le temps de sa jouissance sera compté pour l'admission à la retraite, 288. Sa durée d'après le nombre des années de service effectif, 289. — Sa quotité, ibid.

TRÉSORIERS particuliers des invalides de la marine dans les ports, 11.
TRIBUNAUX maritimes. Noms des membres qui les composent, 123.
TUPINIER (le S.) est nommé directeur des ports.

V

VETERANS. Sont appelés au service dans l'intérieur du royaume les sous-officiers et soldats dont l'activité a cessé le 31 décembre 1822, 353. - Dispositions relatives à la durée de leur service, à leur droit à l'avancement et aux récompenses militaires, &c. 354. Sont renvoyés dans leurs

foyers, 637.

VEUVES. Pension qui est accordée à celles des marins, ouvriers et autres non entretenus, employés sur les bâtimens du Roi et dans les arsenaux, 200.- Traitement qu'elles obtiendront pour chacun de leurs enfans audessous de dix ans, 201.

VICE-AMIRAUX, 17.
VOITURES. Voyez Roulage.

FIN DE LA TABLE ALPHABÉTIQUE DE 1823.

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