EXTRAIT De la Dépêche adressée, le 15 Février 1818, par S. Exc. le Ministre de la marine et des colonies, à MM. les Commandans, Intendans, Commissaires généraux ordonnateurs, Commissaires généraux et principaux, et Commissaires de marine chargés en chef du service dans les ports de France. « MONSIEUR, je vous prie de veiller à ce que l'on se conforme, pour la conservation des Annales maritimes et coloniales, aux dispositions contenues dans la dépêche ministérielle du 18 juin 1816. C'est le moyen d'empêcher qu'il ne se forme des lacunes dans cette collection, dont la première partie fait suite au Recueil des lois relatives à la marine et aux colonies. » Le Pair de France, Ministre et Secrétaire d'état ayant le département de la marine et des colonies, Signé COMTE MOLÉ. EXTRAIT DE la Dépêche adressée, le 5 septembre 1822, par S. Exc. le Ministre de la marine et des colonies, à MM. les Préfets des départemens de l'intérieur. << MONSIEUR LE PRÉFET, j'ai l'honneur de yous transmettre copie de la réponse de son exc. le ministre de l'intérieur à une lettre que je luis avais adressée en faveur des Annales maritimes et coloniales. Quoique spécialement consacrées au service de mon département, elles offrent des matières d'un grand intérêt pour celui de l'intérieur, en ce qui concerne le commerce, les importations d'outre-mer, les arts, les manufactures, les constructions, l'exploitation, l'administration et la législation des forêts, l'agriculture des colonies, dans leurs rapports avec la métropole, enfin en ce qui touche toutes les sciences qui concourent simultanément au perfectionnement de la navigation et à l'accroissement de nos richesses territoriales. J'espère, M. le Préfet, que, partageant l'avis de son exc. le ministre de l'intérieur et le mien, vous penserez qu'un exemplaire de ce recueil dans la bibliothèque de votre préfecture contribuerait, à peu de frais, à propager dans le Foyaume la connaissance, bien imparfaite jusqu'à ce jour, de ce qui constitue la marine, des ressources que l'état y puise pour sa prospérité intérieure et sa considération au dehors. L'immense quantité de documens contenue dans les dix-sept volumes publiés depuis sept ans, atteste l'importance de l'ouvrage et le zèle de l'auteur. >> Le Pair de France, Ministre Secrétaire d'état ayant le département de la marine et de colonies, Signé MARQUIS DE CLERMONT-TONNERRE. a* AVIS AU RELIEUR CHACUN des douze numéros des Annales maritimes et coloniales se compose de deux parties, ayant une pagination différente et -suivie jusqu'à la fin du dernier numéro. e La I. partie n'a qu'un volume; la II. partie en forme deux, ayant aussi chacun sa pagination. La table chronologique de la I.re partie doit être placée immé`diatement après le titre, et avant l'état général de la marine. La table alphabétique des matières de cette même partie doit être mise à la place indiquée par sa pagination. La II. partie, quoique composée de deux volumes, n'a qu'une table qui termine le tome second, comme l'indique la pagination. Le volume de la 1. partie portera au dos : ANNALES MARITIMES ET COLONIALES. ANNÉE 1823. 1. PARTIE. LOIS ET ORDONNANCES. TOME VIII. ر Le double volume de la 11. partie est divisé en deux tomes. TABLE CHRONOLOGIQUE Des Lois, Ordonnances, Réglemens et Décisions contenus dans le Tome VIII aes ANNALES MARITIMES ET COLONIALES, I" Partie, année 1823. DATES. TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c. N.os des Pages. articl. 1776. 27 sept. ORDONNANCE DU ROI concernant la régie et administration générale et particulière des ports et arsenaux de la marine.... CONSIDÉRATIONS générales sur les études d'application des officiers d'artillerie employés dans les arsenaux... mai 1822. 18. LETTRE du ministre de la guerre aux comman- 20 juillet. INSTRUCTION du ministre de la guerre sur 79. 37. 97. 542. 98. 544. 99. 552. 3.1.219. N.os DATES. TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c. des Pages. articl. 1822. 4 septemb. ORDONNANCE DU Rot qui nomme deux membres titulaires du comité consultatif de la Guadeloupe..... 5 septemb. INSTRUCTION du ministre de la guerre sur la vérification et la conservation des pierres à 6. 3. 195. feu existant dans les magasins de l'artillerie. 100. 553. ORDONNANCE DU ROI qui accorde une prime pour l'introduction à l'ile Bourbon dè certains animaux, pendant les années 1823, 1824 et 1825.... 18 octobre. ORDONNANCE DU ROI qui exempte de tous droits d'entrée les bois propres aux constructions navales et civiles..... 30. RÉGLEMENT approuvé par le Roi, sur l'éta- service des magasiniers à bord des vaisseaux 11 décembre REGLEMENT sur l'organisation des conducteurs Idem. 20. 25. rine... ORDONNANCE DU ROI en faveur des veuves INSTRUCTION réglementaire pour servir à 32. 292. 33. 294. 2. 169. 4. 196. S.200. 8. 213. |