Dictionnaire de l'industrie manufacturière, commerciale et agricole, Volume 4J. B. Baillière, 1833 - Industrial arts |
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Quoique le mot debiter s'emploie quelquefois en parlant du bois coupé én
travers , comme lorsqu'on dit qu'un bois a été débilé en grume en forét ,
néanmoins dans son acception la plus commune , il signifie diviser en long ,
suivant le fil ou ...
Quoique le mot debiter s'emploie quelquefois en parlant du bois coupé én
travers , comme lorsqu'on dit qu'un bois a été débilé en grume en forét ,
néanmoins dans son acception la plus commune , il signifie diviser en long ,
suivant le fil ou ...
Page 31
Les communes et ilité , et où les moyens d'exploitation seraient si faciles . ne
peuvent faire aucun défrichement de es défrichements se font à la main ar a la
churue . Le preprocédé convient pour de petites an - tums tur zerrain . On nement
...
Les communes et ilité , et où les moyens d'exploitation seraient si faciles . ne
peuvent faire aucun défrichement de es défrichements se font à la main ar a la
churue . Le preprocédé convient pour de petites an - tums tur zerrain . On nement
...
Page 48
Un grand nombre de communes en sont aussi pourvues , et les petits cultivateurs
y apportent leurs gerbes . Dans les cantons arrosés , l'aire change de place tous
les ans . On la rétablit facilement , en promenaut une planche sur la terre ...
Un grand nombre de communes en sont aussi pourvues , et les petits cultivateurs
y apportent leurs gerbes . Dans les cantons arrosés , l'aire change de place tous
les ans . On la rétablit facilement , en promenaut une planche sur la terre ...
Page 50
Un grand nombre de communes en sont aussi pourvues , et les petits cultivateurs
y apportent leurs gerbes . Dans les cantons arrosés , l'aire change de place tous
les ans . On la rétablit facilement , en promenavt une planche sur la terre ...
Un grand nombre de communes en sont aussi pourvues , et les petits cultivateurs
y apportent leurs gerbes . Dans les cantons arrosés , l'aire change de place tous
les ans . On la rétablit facilement , en promenavt une planche sur la terre ...
Page 51
Un grand nombre de communes en su endroits . Les chevaux de haras ne sont
ferrés qu'au moment de si pourvues , et les petits cultivateurs yapportent leurs
gestes s'en servir . Ces animaux sont conduits sur la gerbe , et dans us les
cantons ...
Un grand nombre de communes en su endroits . Les chevaux de haras ne sont
ferrés qu'au moment de si pourvues , et les petits cultivateurs yapportent leurs
gestes s'en servir . Ces animaux sont conduits sur la gerbe , et dans us les
cantons ...
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 417 - Les actes sous seing privé n'ont de date contre les tiers que du jour où ils ont été enregistrés, du jour de la mort de celui ou de l'un de ceux qui les ont souscrits, ou du jour où leur substance est constatée dans des actes dressés par des officiers publics, tels que procès-verbaux de scellé ou d'inventaire.
Page 38 - Le délaissement doit être fait aux assureurs dans le terme de six mois . à partir du jour de la réception de la nouvelle de la perte arrivée aux ports ou côtes de l'Europe, ou sur celles d'Asie et d'Afrique , dans la Méditerranée, ou bien, en cas de prise...
Page 512 - La seconde, les manufactures et ateliers dont l'éloignement des habitations n'est pas rigoureusement nécessaire, mais dont il importe néanmoins de ne permettre la formation qu'après avoir acquis la certitude que les opérations qu'on y pratique sont exécutées de manière à ne pas incommoder les propriétaires du voisinage, ni à leur causer des dommages.
Page 37 - Le délaissement à titre d'innavigabilité ne peut être fait, si le navire échoué peut être relevé, réparé, et mis en état de continuer sa route pour le lieu de sa destination. Dans ce cas, l'assuré conserve son recours sur les assureurs, pour les frais et avaries occasionnés par l'échouement.
Page 40 - Le fret des marchandises sauvées , quand même il aurait été payé d'avance , fait partie du délaissement du navire , et appartient également à l'assureur , sans préjudice des droits des prêteurs à la grosse , de ceux des matelots pour leur loyer , et des frais et dépenses pendant le voyage.
Page 661 - La décision du jury, signée des membres qui y ont concouru, est remise par le président au magistrat directeur, qui la déclare exécutoire, statue sur les dépens, et envoie l'administration en possession de la propriété, à la charge par elle de se conformer aux dispositions des articles 53, 54 et suivants.
Page 41 - L'assureur a le choix de prendre la composition à son compte ou d'y renoncer : il est tenu de notifier son choix à l'assuré, dans les vingt-quatre heures qui suivent la signification de la composition.
Page 420 - Après deux années, à compter du jour de l'enregistrement, s'il s'agit d'un droit non perçu sur une disposition particulière dans un acte, ou d'un supplément de perception insuffisamment faite, ou d'une fausse évaluation dans une déclaration, et. pour la constater par voie d'expertise.
Page 39 - ... l'assuré déclare n'avoir reçu aucune nouvelle de son navire, il peut faire le délaissement à l'assureur, et demander le paiement de l'assurance, sans qu'il soit besoin d'attestation de la perte.
Page 419 - Le droit fixe s'applique aux actes soit civils, soit judiciaires ou extrajudiciaires qui ne contiennent ni obligation, ni libération, ni condamnation, collocation ou liquidation de sommes et valeurs, ni transmission de propriété, d'usufruit ou de jouissance de biens meubles ou immeubles.
Bibliographic information
| Title | Dictionnaire de l'industrie manufacturière, commerciale et agricole, Volume 4 Dictionnaire de l'industrie manufacturière, commerciale et agricole, Alexandre Baudrimont Volume 4 of Dictionnaire de l'industrie manufacturière, commerciale et agricole: ouvrage accompagné d'un grand nombre de figures intercalées dans le texte, A. Baudrimont |
| Contributor | Alexandre Baudrimont |
| Publisher | J. B. Baillière, 1833 |
| Original from | the New York Public Library |
| Digitized | 27 Apr 2006 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |