Dictionnaire de l'industrie manufacturière, commerciale et agricole, Volume 4J. B. Baillière, 1833 - Industrial arts |
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... l'eau est de 500 kilogrammes ; exposé à l'air pendant dix - huit mois , il ne pėse
plus que Voici la liste des ouvrages qu'on peut consulter sur la de plus grande
préside à leur construction ; les planches qui les paide : composent , réunies par
...
... l'eau est de 500 kilogrammes ; exposé à l'air pendant dix - huit mois , il ne pėse
plus que Voici la liste des ouvrages qu'on peut consulter sur la de plus grande
préside à leur construction ; les planches qui les paide : composent , réunies par
...
Page 27
... les pièces dédorées dans une mouffie , poterie ou un tuyau de fonte ouvert par
ses deux extrécoke ; quand on s'aperçoit que la couche d'oxyde est assez forte ,
in plonge la pièce dans l'acide sulfurique faible pendant quelques heures et on ...
... les pièces dédorées dans une mouffie , poterie ou un tuyau de fonte ouvert par
ses deux extrécoke ; quand on s'aperçoit que la couche d'oxyde est assez forte ,
in plonge la pièce dans l'acide sulfurique faible pendant quelques heures et on ...
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Code Pendant vingt ans , à dater de la promulgation du Code foresLouvrirent le
sol sans interruption pendant de longues anners endroits de fortes fourches en
fer à deux et å trois dents . On La friche est l'opposé de la culture ; la première est
...
Code Pendant vingt ans , à dater de la promulgation du Code foresLouvrirent le
sol sans interruption pendant de longues anners endroits de fortes fourches en
fer à deux et å trois dents . On La friche est l'opposé de la culture ; la première est
...
Page 32
Pendant ces six mois , l'administration ( celle des Forêts ) peut faire signifier au
propriétaire son opposition au défrichement . Dans les six mois , à dater de cette
signification , il doit être statué sur l'opposition par le préfet , sauf recours au ...
Pendant ces six mois , l'administration ( celle des Forêts ) peut faire signifier au
propriétaire son opposition au défrichement . Dans les six mois , à dater de cette
signification , il doit être statué sur l'opposition par le préfet , sauf recours au ...
Page 33
C : plantations , sauf le cas prévu en l'article précédent ; déclaration doit indiquer
le nom , la situation et l'étendue 2 * Les parcs ou jardins clos et attenant aux
habitations ; i bois qu'il se propose de défricher . Pendant ces six mois , l'ade 3-
Les ...
C : plantations , sauf le cas prévu en l'article précédent ; déclaration doit indiquer
le nom , la situation et l'étendue 2 * Les parcs ou jardins clos et attenant aux
habitations ; i bois qu'il se propose de défricher . Pendant ces six mois , l'ade 3-
Les ...
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 417 - Les actes sous seing privé n'ont de date contre les tiers que du jour où ils ont été enregistrés, du jour de la mort de celui ou de l'un de ceux qui les ont souscrits, ou du jour où leur substance est constatée dans des actes dressés par des officiers publics, tels que procès-verbaux de scellé ou d'inventaire.
Page 38 - Le délaissement doit être fait aux assureurs dans le terme de six mois . à partir du jour de la réception de la nouvelle de la perte arrivée aux ports ou côtes de l'Europe, ou sur celles d'Asie et d'Afrique , dans la Méditerranée, ou bien, en cas de prise...
Page 512 - La seconde, les manufactures et ateliers dont l'éloignement des habitations n'est pas rigoureusement nécessaire, mais dont il importe néanmoins de ne permettre la formation qu'après avoir acquis la certitude que les opérations qu'on y pratique sont exécutées de manière à ne pas incommoder les propriétaires du voisinage, ni à leur causer des dommages.
Page 37 - Le délaissement à titre d'innavigabilité ne peut être fait, si le navire échoué peut être relevé, réparé, et mis en état de continuer sa route pour le lieu de sa destination. Dans ce cas, l'assuré conserve son recours sur les assureurs, pour les frais et avaries occasionnés par l'échouement.
Page 40 - Le fret des marchandises sauvées , quand même il aurait été payé d'avance , fait partie du délaissement du navire , et appartient également à l'assureur , sans préjudice des droits des prêteurs à la grosse , de ceux des matelots pour leur loyer , et des frais et dépenses pendant le voyage.
Page 661 - La décision du jury, signée des membres qui y ont concouru, est remise par le président au magistrat directeur, qui la déclare exécutoire, statue sur les dépens, et envoie l'administration en possession de la propriété, à la charge par elle de se conformer aux dispositions des articles 53, 54 et suivants.
Page 41 - L'assureur a le choix de prendre la composition à son compte ou d'y renoncer : il est tenu de notifier son choix à l'assuré, dans les vingt-quatre heures qui suivent la signification de la composition.
Page 420 - Après deux années, à compter du jour de l'enregistrement, s'il s'agit d'un droit non perçu sur une disposition particulière dans un acte, ou d'un supplément de perception insuffisamment faite, ou d'une fausse évaluation dans une déclaration, et. pour la constater par voie d'expertise.
Page 39 - ... l'assuré déclare n'avoir reçu aucune nouvelle de son navire, il peut faire le délaissement à l'assureur, et demander le paiement de l'assurance, sans qu'il soit besoin d'attestation de la perte.
Page 419 - Le droit fixe s'applique aux actes soit civils, soit judiciaires ou extrajudiciaires qui ne contiennent ni obligation, ni libération, ni condamnation, collocation ou liquidation de sommes et valeurs, ni transmission de propriété, d'usufruit ou de jouissance de biens meubles ou immeubles.
Bibliographic information
| Title | Dictionnaire de l'industrie manufacturière, commerciale et agricole, Volume 4 Dictionnaire de l'industrie manufacturière, commerciale et agricole, Alexandre Baudrimont Volume 4 of Dictionnaire de l'industrie manufacturière, commerciale et agricole: ouvrage accompagné d'un grand nombre de figures intercalées dans le texte, A. Baudrimont |
| Contributor | Alexandre Baudrimont |
| Publisher | J. B. Baillière, 1833 |
| Original from | the New York Public Library |
| Digitized | 27 Apr 2006 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |