DATES. TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c. N.o des Pages. articl. 54. 487. 31 mars TABLEAU du prix des grains au 31 mars 1 1826. 1826. 1. avril. ORDONNANCE DU ROI qui nomme M. Dubois sous-commissaire de marine . 11. 17. EXTRAIT, en ce qui peut intéresser la marine, Avis sur les dispositions à suivre pour les oppo- 50. 475. 65. 583. 51. 476. 29. TABLEAU du prix des grains au 29 avril 1826. 55. 489. Idem. LETTRE du ministre de la marine aux administrateurs chargés en chef du service dans les ports, portant recommandation aux capitaines de la marine marchande d'envoyer sans retard à l'hôpital les hommes de leurs équipages qui tombent malades pendant le séjour de leurs navires aux Antilles...... 30. LOI relative à la répartition de l'indemnité sti- 1." mai LETTRE du ministre de la marine et des colonies aux préfets des départemens, aus ujet du martelage des bois dans les propriétés particulières.: DATES. TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c, ORDONNANCE DU ROI concernant l'exécution ORDONNANCE DU ROI portant nomination ORDONNANCE DU ROI concernant l'établisse- ORDONNANCE DU ROI portant réduction du LETTRE du ministre de la guerre aux intendans DECISION DU ROI qui fixe l'indemnité à ac- INSTRUCTION sur les conditions d'admission et LETTRE du ministre de la guerre aux intendans 27 mai.Lal relative aux douanes Nos des Pages. articl. 57 495 $8. 516. 61. 525. 48. 589. 69. 590. 70. 592. 71. 592. 64.582. 62. 563. DATES. TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c. 29 mai LETTRE du ministre de la guerre à MM. les 1826. intendans des divisions militaires sur ce qu'ils ne doivent être appelés à pourvoir au traitement de route des marins isolés, que dans les places où il ne réside ni commissaire, ni agent de la marine. Observations sur la quotité de l'indemnité de route à allouer aux marins... Idem. ORDONNANCE DU ROI qui nomme M. Barbey sous-commissaire de marine.... Idem. ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'accepta- Nos des Pages. articl. 72.610. · 587. 60.524. 63. 581. 76. 627. 77.628. 8.629. DATES. TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c. N.os des Pages. articl. 1826. 12 juin LETTRE du ministre de la marine aux intendans, commissaires ordonnateurs, généraux, principaux et ordinaires, et aux commissaires des classes, sur le mode de paiement du traitement de route aux marins isolés... 14. 19. ORDONNANCE DU Roi qui nomme le sieur LETTRE du ministre de la guerre aux intendans 74. 617. 79. 630. 87. 678. N.os DATES. TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c. 1826. 5 juillet ORDONNANCE DU ROI qui règle pour 1827 les dépenses du service colonial aux îles Saint-Pierre et Miquelon, et pourvoit à ces dépenses..... des Pages. artici. 128. 769. 15. 19. LETTRE du ministre de la marine aux com- ORDONNANCE DU Roi qui règle, pour 1827, Idem. EXTRAIT de l'ordonnance du Roi portant pro- 101. 701. 89. 681. 90 682. 81. 631. 91. 683. 81. 634. |