 | Rheinischer Bund - Rheinbund - 1810 - 488 pages
...feígt*): Art. i. La Hollande, les villes anseaticpies, 1« Lauenbourg, et les pays situes entre le mer du Nord et une ligne tirée depuis le confluent de la Lippe dans le Rhin jusqu' à Haltern, de Haltern à l'Ems, au dessus de Telget; de l'Ems au confluent de la Verra dans... | |
 | France - Law - 1811 - 840 pages
...en date du 4- août 1802, DÉCRÈTE! ART. I." La Hollande , les villes anséatiques, le Lauemfoourg, et les pays situés entre la mer du Nord et une ligne...depuis le confluent de la Lippe dans le Rhin , jusqu'à Halteren ; de Halteren à l'Ems , au-dessus de Telget ; de l'Ems au confluent de la Verra dans le Weser,... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1814 - 510 pages
...François de la Hollande , des villes hanséatiques de Bremen, Hambourg , Lubeck, du Lauenbourg et des pays situés entre la mer du Nord et une ligne tirée...depuis le confluent de la Lippe dans le Rhin jusqu'à Halteren, de Halteren à l'Ems au-dessus de Telget ; de l'Ems au confluent de la Werra dans le Weser... | |
 | Gabriel Peignot - 1815 - 626 pages
...i3 décembre. Sénatus-consulte qui porte que la Hollande , les villes anséatiques, le Lauembourg , et les pays situés entre la mer du Nord et une ligne...depuis le confluent de la Lippe dans le Rhin jusqu'à Halteren , de Halteren à l'Ems au-dessus de Telget, de l'Ems au confluent de la Verra dans le Weser... | |
 | France - France - 1816 - 1062 pages
...Projet de sénatns-consulte organique. Art. 1er. La Hollande, led villes anséatiquee, le Lauembourg, et les pays situés entre la mer du Nord, et une ligne tirtt: depuis le confinent de la Lippe dans le Rhin jusqu'à Halteren ; de fialteren ù l'unis, au-dessus... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 736 pages
...(Monileur-Unitersel 1810. Nro. 349. p. 1385.) Art. I. La Hollande, les villes Anséatiques, le Lauembourg, et les pays situés entre la mer du nord, et une ligne...depuis le confluent de la Lippe dans le Rhin jusqu'à Halteren; de Halteren à l'Ems, au-dessus de Telget; de l'Ems au confluent de la Verra dans le Weser,... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 738 pages
...(Moniteur-Universel 1810. Nro. 349. p. 1385.) Art. I. La Hollande, les villes Anséatiques, le Lauembourg, et les pays situés entre la mer du nord, et une ligne tirée depuis le confluent de la Lippe dans le'Rhin jusqu'à Halteren; de Halteren à l'Ems, au-dessus de Telgct; de l'Ems au confluent de la Verra... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1818 - 586 pages
...sénatusconsulte qui fut rendu le i3 décembre 1810 : « La Hollande, les villes hanséatiques,leLauenbourg, et les pays situés entre la mer du Nord et une ligne...le confluent de la Lippe, dans le Rhin , jusqu'à Halleren ; de Halleren à l'Ems , au-dessus de Telget; de l'Ems au confluent de la Werra dans le Weser,... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1818 - 612 pages
...sénatusconsulte qui fut rendu le i3 décembre 1810 : « La Hollande, les villes hanséatiques, le Lauenbourg, et les pays situés entre la mer du Nord et une ligne...depuis le confluent de la Lippe, dans le Rhin, jusqu'à Haheren ; de Halteren à l'Ems, au-dessus de Telget; de l'Ems au confluent de la \Verra dans le Weser,... | |
 | abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard - France - 1820 - 864 pages
...Sénatus-consulte dit organique, portant que la Hollande, les villes anséatiques, le Lauenbourg, tous les pays situés entre la mer du Nord, et une ligne...depuis le confluent de la Lippe dans le Rhin jusqu'à Halteren ; de Halteren à l'Ems, audessus de Telget ; de l'Ems au confluent de la Werra , dans le Weser... | |
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bourg et les pays situés entre la mer du Nord et « une ligne tirée depuis le confluent de la Lippe dans « le Rhin, jusqu'à Haltern, de Haltern à l'Ems, au« dessus de Telget, de l'Ems au confluent de la 
