séances.

Suite des lettres.

Des municipalités.

commis dans les forêts frontieres.

tome.

4 Juillet. de Romans, manifestant ses sentimens

5 dudit.

די

pour l'ordre & la constitution.

de Toul. Sur les sentimens des sous offi-
ciers & chasseurs du douzieme régiment
ci-devant Champagne.

6 dudit. de Landrecies, sur des lettres écrites aux
sous officiers du dixieme bataillon de
chasseurs du Gévaudan, pour les enga-
ger à passer chez l'étranger.

7 dudit. d'Avignon, sur le renouvellement de leur
fidélité & de leur attachement à la na-
tion françoise.

de Nismes sur le serment de M. d'Albi-
gnac & de toute la garnison.

97

126

171

199

212

213

12 dudit.

de Lyon, sur le serment de M. l'Espi

377

30 Juin.

nasse.

De devers lieux.

du canton de Beaugency, sur son adhésion
à la constitution.

1 Juillet. de Bruxelles, sur l'arrivée de Monsieur
dans cette ville

, par Mons.

De divers officiers pour prêter serment
de fidélité.

2 Juillet. de M. de Chartres, colonel du 14e régi-
ment de dragons.

27

39

53

des officiers & soldats de différens régi

mens.

88

de MM. de la Roche-Aimon & Conti, lieu-
tenans-colonels.

neis.

13 dudit. du treizieme régiment ci-devant Bourbon

de M. Langlade.

140

185

386

séances.

Suite des lettres.

tome.

De divers citoyens, offrant des sommes pour
l'entretien des défenseurs de la patrie.

2 Juillet. d'une femme de vingt ans, qui dépose
50c liv.

2 dudit.

de M. Belanger, pour un soldat.
de M. Baudron, déposant 300 liv.
d'un curé d'Is-sur-Til, pour un garde

national.

5 dudit. de M. Caumart, pour quatre citoyens. des secrétaires du comité des domaines pour trois autres.

7 dudit. 8 dudit.

du sieur Lepage, qui offre 150 livres

par an.

de M. Chaval, commandant de la garde
nationale de Bullion, qui offre 500 1.
des employés de la régie centrale des
douanes, pour six gardes nationales.
Io dudit. de M. Gaultier, la somme de 1oo liv.

des commis de la caisse du sieur Lafarge,
la somme de 821 liv. pour trois gardes
nationales.

13 dudit. de M. Balzac, pour son remplacement.
du tribunal de cassation, pour plusieurs
gardes nationaux.

13 dudit.

14 dudit.

de M. Morel, la somme de 600 liv.
des commis du district de Charleville,
pour un volontaire.

De divers particuliers.

30 Juin. de M. de Bouillé, développant son opinion sur les décrets de l'assemblée.

2 Juillet.

4 dudit.

6 dudit.

7 dudit.

de M. François, de Neufchâteau, faisant
l'éloge de la constitution.

d'un député du département du Pas de
Calais, sur sa mauvaise santé.
des amis de la constitution de Dunkerque,
sur des lettres saisies & des complots.
des électeurs de 1789, pour inviter l'as-
semblee au Te Deum qu'ils ont fondé
pour l'époque du 14 juillet 1789.

séances.

tome.

Suite des lettres.

De divers particuliers.

10 Juillet. de M. Vassy à M. Chollet, sur l'interception des communications.

II dudit. de M. Bonnier, peintre, qui offre le tableau de la France sacrifiant à la rai

son.

Rapports & discussions de projets de décrets,
sans résultat.

5 Juillet. de l'affaire des Quinze-Vingts, par M.
l'abbé Royer.

7 dudit.

9 dudit.

13 dudit.

sur le transit & l'entrepôt des marchan-
dises aux frontieres, par M. Goudart.
sur les émigrans, par M. Vernier. Projet
de décret.

-Discussions.

de la situation des frontieres dans les dé-
partemens de la Meuse, de la Mozelle

& des Ardennes, par M. de Montes-
quiou.

-Discussions.

14 dudit. de l'affaire du 21 juin, sur le départ & l'arrestation du roi, par M. Muguet.

-Discussions.

-Suite.

Fin de la Table.

317

329

177

1

253

281

283

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403

431

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ر

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