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Lippe 339.

Accidents du travail. Allemagne-Pays- France-Roumanie 764. Russie-Italie
Bas 871. Italie-France 473.

841. - Russie-Japon 854, 863.

-
Afghanistan. Affaires de l'--. Russie- Cameroun. Frontières entre le et
Grande-Bretagne 11.

le Congo français. Allemagne-France
Afrique. Délimitation des sphères d'in- 603, 612.
fluence en
Grande-Bretagne-Por- Canal du Rhin au Weser.

Prusse-
tugal 67.

- Régime des spiritueux en Brême 336. Prusse-Schaumbourg-
Allemagne Belgique etc. 643, 722.

de Suez, Mesures sani-
Agents diplomatiques. Envoi des - taires à l'entrée du Allemagne-

Italie-Ethiopie 489. Russie-Grande- Autriche-Hongrie etc. 108, 115, 119.
Bretagne 11, 12 Liberté des Canalisation du Main. Prusse-Bavière
vis-à-vis de la censure. Russie-Japon etc. 349.
857. Russie-Italie 843.

Certificats d'origine. Allemagne-Au-
Amitié. Italie-Ethiopie 488.

triche etc. 875. – Belgique-Salvador
Arbitrage. Allemagne-Grande-Bretagne- 330. — France-Grande-Bretagne 631. -
Italie-Vénézuéla 46.- Brésil-Colombie

France-Haïti 635.-France-Honduras42.
788. Grande-Bretagne-Portugal 67. Russie-Italie 844.— Suisse-Espagne 497,

V. aussi Traités généraux d'arbi- 499. Suisse-France 512.
trage, Clauses compromissoires, Sented-Chemins de fer. Allemagne-Autriche-

ces arbitrales.
Armes. Importation des — Allemagne-

Hongrie 192. – Allemagne-Belgique

69. France-Espagne 209. - Russie-
France 607. Prohibition de la vente
des - aux indigènes. Grande-Bretagne-

Saxe-Autriche-Hongrie
Japon 809.

202. Mesures sanitaires à l'égard
France 558.
Balisage de l'Escaut. Belgique - Pays-

des – Allemagne-Autriche-Hongrie

etc. 105.
Bas 893.

France-
Banque d'Etat du Maroc. Suisse 817,819.

Chine. Indépendance de la
Barbade. Relations commerciales de

Japon 5. - Japon-Russie 8. – Suze-
la – France-Grande-Bretagne 631. –

raineté de la -- sur le Thibet. Russie-
Blocus. Allemagne - Grande - Bretagne-

Grande-Bretagne 12.
Italie-Vénézuéla 48, 50, 53, 54, 59.

Choléra. Allemagne-Autriche-Hongrie

-
Espagne-Suède et Norvège 288.

etc. 86.

Allemagne-Russie 793.
Boissons. Contrôle du mouvement des - Clauses compromissoires. Belgique-
Suisse-France 890.

Serbie 782, 783. Prusse-Brême
Brevets d'invention.

V. Propriété

335. Suisse-France 516, 522.
industrielle.

Union postale universelle 381.
Bureau de douanes. Etablissement Colis postaux. Echange des Union

d'un - à Dairen. Japon-Chine 806. postale universelle 430.
Bureau international de l'Union pos. Colonies. Application des Traités
tale universelle. Allemagne-Argen-

Allemagne-Autriche-Hongrie
tine etc. 381, 383, 401, 409, 425, 447, etc. 191. – Allemagne-Pays-Bas 730.
462, 471.

Belgique-Grande-Bretagne 758.
Cabotage. Allemagne Autriche-Hongrie France-Roumanie 765. Grande-Bre-

etc. 103. - Allemagne Autriche-Hongrie tagne-Egypte 924. - Grande-Bretagne-
etc. 127. France-Equateur 20. Panama 494, 495.

comme formant

-

aux

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parties de l'Union postale universelle 612. de l'Union postale universelle 385, 389.

382. Commerce. Allemagne-France 607,620.- Conseil sanitaire international de

Allemagne-Monténégro 815. – Belgique- Tanger. Allemagne-Autriche-Hongrie Ethiopie 501.-- Belgique-Salvador 330.

etc. 161. Belgique-Serbie 778.

Etats-Unis Conseil sanitaire maritime et quarand'Amérique-Grande-Bretagne 921.

tenaire d'Egypte. Allemagne - AuFrance-Equateur 20. — France-Grande

triche-Hongrie etc. 123, 155; — Egypte Bretagne 631. France-Haïti 634.

169, 178, 181. France-Honduras 42. France- Conseil supérieur de santé. AlleMaroc 30. France-Roumanie 760. Grande-Bretagne-Egypte 924. – Italie

magne-Autriche-Hongrie etc. 125, 126,

156. Ethiopie 488. - Norvège-Turquie 814.- Consuls. Belgique-Nicaragua 310. Pays-Bas-Etats-Unis d'Amérique 801. Portugal-Suède 201. - Russie-Italie . Norvège-Turquie 814. - Pays-Bas

.

Japon 930. Russie-Italie 843. 835. - Russie-Japon 850. - SuisseEspagne 496. – Suisse-France 509.

Russie-Japon 857, 870. Commissaires de chemins de fer. Alle- Convention sanitaire internationale. magne-Autriche-Hongrie 195.

Allemagne, Autriche-Hongrie etc. 78.

sanitaires. Allemagne-Russie 795.

Corée. Ascendant du Japon. JaponCommission de chemin de fer. France

Corée 6. Espagne 212, 213.

Corps de gardes sanitaires. AllemagneCommission consulaire à Coustan

Autriche-Hongrie etc. 116. tinople. Allemagne-Autriche-Hongrie Correspondance entre les officiers d'état etc. 159.

civil. Suisse-Bade 200. entre les Commission de délimitation. Brésil- bureaux des contributions. WurttemColombie 787.

berg-Autriche-Hongrie 293. Commission financière. Turquie-Alle- Côte d'Or. Frontière entre la et le magne etc. 791.

Soudan français. Grande-BretagneCommissions fluviales. Etats-Unis France 480.

d'Amérique Mexique 300. Prusse- | Culte. Liberté de l'exercice du Brême 332

Russie Japon 851. Commissions mixtes d'arbitrage. Dairen. Bureau de douanes à . Japon

Allemagne-Grande-Bretagne-Italie-Vé- Russie 806.
nézuéla 47, 49, 51.

Danube. Pêche dans les eaux du
Commission navale mixte. Grande- Russie-Roumanie 907.
Bretagne-France 528, 571 etc.

Déclaration de Paris. Accession à la --. Commissions rogatoires. Allemagne- Espagne-France 16.

Grèce 749.-Allemagne-Pays-Bas 872.– Délimitation. Allemagne-France 603, Belgique-Nicaragua 217. - France- 612. - Brésil-Colombie 786. — EspagneGrèce 347. - Grèce-Autriche-Hongrie

Portugal 601. France-Maroc 27. 223. Suède-Norvège 738.

Grande-Bretagne-France 480.- GrandeCommunications des actes de procédure. Bretagne-France 502. Grande-Bre

Allemagne-Grèce 749, 750, 751. tagne-Portugal 67. des actes intéressant l'état civil. France- Délits politiques. Allemagne-Grèce Norvège 602. des condamnations. 744, 749. – Belgique-Nicaragua 216,

, Allemagne-Grèce 751. - Belgique 217. – Etats-Unis d'Amérique - Nica

Nicaragua 218. - France Grèce 348.

-

ragua 296.

Etats-Unis d'AmériqueGrèce-Autriche-Hongrie 224. de San Marino 318. France - Grèce l'apparition des épidemies. Allemagne- 345, 347. Grande-Bretagne 304. Autriche-Hongrie etc. 86, 90. – Alle- Grande-Bretagne-Panama 492.- Grècemagne-Russie 794.

Autriche-Hongrie 221, 223. SuedeCondominium. Bade-Hesse 65. Norvège 734.

Grande-Bretagne-France 525, 564. Déportation. Interdiction d'établisseCongo. Frontières entre le français

ments de Grande-Bretagne-France et le Cameroun. Allemagne-France 603, 526.

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.

Déserteurs. Belgique-Nicaragua 314. - Extradition. Allemagne-Grèce 740.

Pays-Bas-Japon 933.-Russie-Japon 856. Belgique - Grande-Bretagne 758.
Dessins et modèles. Protection des Belgique - Grèce 929. Belgique -

Belgique-Danemark 785. - France- Nicaragua 214. - Etats-Unis d'Amé-
Salvador 76. - Italie-Danemark 757. - rique - Nicaragua 293. Etats-Unis

Russie-Japon 857. — Suisse-France 516. d'Amérique - San - Marino 316.
Dette publique ottomane. Turquie- France-Grèce 343. Grande-Bretagne
Allemagne etc. 791.

Norvège 640.

Grande-Bretagne
Districts limitrophes. Police dans Panama 490. —- Grande-Bretagne-Suède

les Bade-Alsace-Lorraine 831. 846. — Grèce-Autriche-Hongrie 219.
Double imposition. Saxe-Autriche- Honduras 327. - Russie-Saisse 926.

Hongrie 43. - Wurttemberg-Autriche- Suède-Norvège 732.
Hongrie 290.

Fièvre jaune. Allemagne Autriche-Hon-
Droit d'acquérir. Belgique-Suède 772. grie etc. 163.
Droit d'aubaine.. Belgique-Suède 773. Fleuves. Mesures sanitaires à l'égard
Droit de détraction. Belgique - Suède des voies fluviales. Allemagne Autriche-
773.

Hongrie etc. 105. Allemagne-Russie
Droit maritime. V. Déclaration de 796. – V. aussi Frontières.
Paris.

Fortifications. Interdiction de la con-
Droits de Douane. Augmentation struction des Grande-Bretagne-

des Turquie - Allemagne etc. 790. France 526.
Droits d'entrée sur les objets de ménage. Fraude dans les cas de droits de suc-

Allemagne-Bulgarie 804. sur les cession. France-Grande-Bretagne 917.
spiritueux en Afrique. Allemagne- Frontières déterminées par le cours d'une
Belgique etc. 722.

rivière. Allemagne-France 611, 623.
Droits de succéder. Belgique-Suède Mesures sanitaires aux Allemagne-

772. Fraude dans les cas de Autriche-Hongrie etc. 105. Alle-
France-Grande-Bretagne 917.

magne-Russie 798.
Echantillons. Allemagne-Grande-Bre-Gex. Bénéfices accordés aux produits

tagne 927. Belgique-Serbie 782, du pays de – Suisse-France 511, 517.
France-Grande-Bretagne 905. - France-Golfe de Guinée. Frontières du
Roumanie 762. Russie-Italie 839,

Niger. Grande-Bretagne-France 502.
844. Suisse-Espagne 498. Suisse- Golfe Persique. Régime sanitaire du
France 514. — Suisse-Grande-Bretagne

Allemagne-Autriche-Hongrie etc. 123,
731.
Eclairage de l'Escaut. Belgique-Pays- Immigration. Grande-Bretagne 303.

124, 163.
Bas 893.
Embargo. Espagne-Suède et Norvège 288. Impôt sur la bière. Allemagne-Luxem-
Emigration. 'Allemagne-France 623. -

bourg 755. - sur les cigarettes. Alle-
Belgique-Suède 773. Grande-Bre-

magne-Luxembourg 478.
tagne-France 484.

Indigènes

Nouvelles - Hébrides.
Escaut. Eclairage de l' Belgique-

Grande-Bretagne-France 529, 537, 547,
Pays-Bas 893.

558, 576 etc.
Etablissement. Allemagne-Pays-Bas Indo-Chine. France-Japon 5.

590. France-Maroc 28. V. aussi Jaugeage. Italie-Danemark 849.
Commerce.

Russie-Italie 841. Russie-Japon 856.
Etat civil. France - Norvège 602. Journaux. Intervention de la poste dans
Suisse-Bade 200.

les abonnements des Union postale
Etrangers. Lois concernant les

universelle 465.
Grande-Bretagne 303. - Honduras 323. Légations. Personnel des - Suisse 899.

· Exemption de services obligatoires. Lettres avec valeur déclarée. Echange
Belgique-Serbie779.-France-Roumanie des - Union postale universelle 395.
761. Honduras 327, 328. Russie- Loteries. Prusse-Mecklenbourg-Schwe-
Italie 836. Russie-Japon 852. V. rin 225. Prusse-Mecklenbourg-Stre-
aussi Commerce, Navigation etc.

litz 232. Prusse-Lübeck 237.
Expulsion. Allemagne-Danemark 633. - Prusse-Reuss (branche cadette) 241.

Grande-Bretagne 305. Honduras 328. Prusse-Hesse-Saxe-Weimar etc. 246.

-

au

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-

aux

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1

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Prusse-Oldenbourg 256.,

Prusse Japon 856. des sociétés. · Honduras Brunswick 264. - Prusse-Brême 273.- 324. Prusse-Waldeck 283.

Naturalisation. Honduras 324. - :-**e Main. Canalisation du: 4. Prusse-Ba- Navigation. Allemagne-France 607, 620, viere etc. 349.

621. Allemagne-Monténégro 815. — Mandats de poste. Service des Brésil-Colombie 786, 789. France

Union postale universelle 415, 458. Equateur 20.- France-Roumanie 760. Mandchourie. Chemins de fer en -. Grande-Bretagne-France 545. - JaponRussie-Japon 809.

Chine 808. Russie-Italie -835. Marchandises. Mesures sanitaires à Russie-Japon 850.

l'égard des – Allemagne-Autriche- Navires. Belgique-Nicaragua 313. Hongrie etc. 90, 107.

France-Roumanie 764. Grande-BreMarchés. France Maroc 30 etc.

tagne-France 545. Pays-Bas-Japon Marins. Successions des décédés. 933. Russie-Italie 840. RússieGrande-Bretagne-Allemagne 769. To

Japon 854. Mesures sanitaires à Grande-Bretagne-Suède 891.

l'égard des - Allemagne-AutricheMaroc, Affaires du France-Maroc Hongrie etc. 94, 106, 108, 109, 115, 27. Banque d'Etat dui –

Suisse 126, 128, 147. – Allemagne-Russie

, 817, 819, - Brevets d'invention au i

796. V. aussi Nationalité, Ports, Etats-Unis-Grande-Bretagne 832. Jaugeage, Sauvetage. Marques de fabrique et de commerce. Navires de

guerre.

Brésil-Colombie France-Bulgarie 628. - France-Equa- 789. - Echange de dépêches closes teur 25. France-Salvador 76.

avec les

Allemagne-Argentine etc. Russie-Japon 857.

374. Mesures sanitaires à l'égard Matières explosives. Extradition pour des Allemagne-Autriche-Hongrie

l'emploi abusif de -. Russie-Suisse 926. etc. 121. Médicaments héroïques. Unification Neutralité. Violation des lois de la

de la formule des Allemagne-Au- Honduras 328. triche-Hongrie etc. 592.

Niger. Frontières du golfe de GuinéeMéditerranée. Statu quo dans la

Grande-Bretagne-France 502. Grande-Bretagne-Espagne 3.,

Norvège. Indépendance de la --AlleMer Baltique. Statu quo dans les ré- magne-France etc. 14.

gions de la Allemagne-Danemark Nouvelles-Hébrides. Grande-Bretagneetc. 18.

France 523, 564. Mer du Nord. Statu quo dans les ré- Objets de ménage. Franchise de droits gions de la Allemagne-Danemark

d'entrée des – Allemagne-Bulgarie etc. 17.

804. Mer Rouge. Mesures sanitaires à l'égard Oeuvres littéraires, artistiques, pho-i

de la - Allemagne-Autriche-Hongrie tographiques. Protection des etc. 109, 189.

V. Propriété littéraire et artistique. Missions scientifiques au Thibet. Russie- Office international de santé. 'AlleGrande-Bretagne 13, 14.

magne-Autriche-Hongrie etc. 163, 189. Modèles. V. Dessins.

Option. Allemagne-Danemark 632, Municipalités dans l'Archipel des Non

Etats-Unis d'Amérique Mexique 301. velles-Hébrides. Grande-Bretagne- Passeports. Pays-Bas-Japon 932. France 561, 573.

Russie-Japon 859. Munitions. V. Armes.

Pêche. Allemagne-France 621. EtatsNationalité. Honduras 323, 324. - des

Unis d'Amérique - Grande - Bretagne descendants des optants. Allemagne

886. Russie-Italie 840. RussieDanemark 632. des employés des

Japon 861. - Russie-Roumanie 907. chemins de fer. Allemagne-Belgique Perse. Affaires de la –, Russie-Grande73. - Allemagne-Autriche-Hongrie

Bretagne 8. 195. Saxe-Autriche-Hongrie 203.

Peste. i Allemagne-Autriche - Hongrie Allemagne-Suède 920. - des employés etc. 86. aux travaux de canalisation. Prusse- Police. Administration de la dans Schaumbourg-Lippe 342. des bâti- les districts limitrophes. Bade-Alsacements. France-Roumanie 765.- Russie- Lorraine 831.

au

3

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au

les

aux

Ports. Allemagne-Suède 920. -Japon- Roumanie. Représentation de la
Chine 806. Mesures sanitaires dans Conseil supérieur de santé. Allemagne-

Allemagne-Autriche-Hongrie etc. Autriche-Hongrie etc. 157. 94, 106, 108, 109, 115. V. aussi Roumélie. Turquie-Allemagne etc. 791, Navires.

792. Poste. Union postale universelle. Alle- Russie. Adhésion de la s à la Con

magne-Argentine etc. 355, 395, 415, vention des sucres 880. 430, 455, 465.

Sauvetage. Belgique-Nicaragua 315.Prisonniers de guerre. Correspon- Pays-Bas - Japon 932. Russie-Italie dances, colis postaux etc. destinées 842.

Russie-Japon 855. Hirvis Union postale universelle 371, Sentence arbitrale. Allemagne-Grande372, 401, 417, 439.

Bretagne-Italie-Vénézuéla 57. Propriété industrielle. Etats - Unis Sociétés anonymes.

Reconnaissance d'Amérique-Grande-Bretagne 832. des –. Allemagne-Pays-Bas 729. Etats-Unis d'Amérique-Guatémala 591.- Soudan. Frontière entre la Côte d'Or France-Roumanie 768. France-Sal- et le français. Grande-Bretagnevador 76. Russie-Japon 857. France 480. V. aussi Dessins et Modèles, Marques Sphères d'influence. Allemagne-France de fabrique et de commerce.

603. – Grande-Bretagne-Portugal 67. — Propriété' littéraire et artistique. Russie-Grande-Bretagne 9, 11.

Allemagne-Belgique 901. – Allemagne- Spiritueux. Régime des en Afrique. France 774. Allemagne-Italie 912. Allemagne-Belgique etc. 643, 722. Argentine-Bolivie-Colombie etc. 37. Allemagne-France 607. dans l’ArFrance-Equateur 303. France-Rou- chipel des Nouvelles-Hébrides. Grandemanie 768.

Bretagne-France 558, 573 etc. V. Produits pharmaceutiques. Admission aussi Boissons. des

Grande-Bretagne-Italie 847. — Successions. Belgique-Nicaragua 315. – Suisse-Italie 922.

des narins décédés. Grande-BretagneProtection des ressortissants. Hon- Suède 891. -- Grande-Bretagne-Alle

duras 324. Protectorat. Japon-Corée. 6.

Suisse. Juridiction du Tribunal fédéral Pruth. Pêche dans les eaux du dans les affaires de la Banque d'Etat Russie-Roumanie 907.

du Maroc. Suisse 817, 819. Putumayo. Navigation du Brésil. Sucres. Régime des AllemagneColombie 789.

Autriche etc. 874. Russie-Allemagne Quarantaines. Allemagne - Autriche- etc. 880. Allemagne-Russie 884.

Hongrie etc. 94, 105, 109, 119, 125, Terre-Neuve. Pêcheries sur la Côte 166 etc.

de Etats-Unis d'Amérique-GrandeRéclamations. Responsabilité des - Bretagne 886.

Allemagne-Grande-Bretagne-Italie-Vé- Titres académiques. Reconnaissance nézuéla 46, 49, 51, 60. Espagne- réciproque des - Espagne-Salvador 207. Suède et Norvège 288. Prusse- Thibet. Affaires du Russie-GrandeBrême 333. - France Maroc 29.

Bretagne 12. Recouvrements. Service des Union Trailles à vapeur. Allemagne-Suède postale universelle 455.

918. Réextradition. Belgique-Nicaragua 216. Traitement de la nation la plus favo. Revenus. Assignation des des dou- risée. Allemagne-Belgigue 904.

anes persanes. Russie-Grande-Bretagne Allemagne-France 777. – Allemagne10. du Thibet. Russie - Grande- Italie 916.-Allemagne-Monténégro 816. Bretagne 12. des douanes de la

Belgique-Ethiopie 501. – BelgiqueGuayra et de Puerto Cabello. Alle

Nicaragua 311. Belgique-Salvador magne-Grande-Bretagne - Italie - Véné- 330. Belgique-Serbie 178, 780. zuéla 46 etc. Assistance à la per

Belgique-Suede 773. Etats-Unis ception des

Etats-Unis d'Amérique- d'Amérique-Grande-Bretagne 921. St.-Domingue 637.

France-Equateur 20. – France-EquaRio-Grande. Etats-Unis d'Amérique- teur 303. France-Grande-Bretagne Mexique 299.

631. France-Haïti 634. - France

magne 769.

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