parties de l'Union postale universelle 385, 389.

Tanger. Allemagne-Autriche - Hongrie etc. 161.

Commerce. Allemagne-France 607,620.- Conseil sanitaire international de
Allemagne-Monténégro 815.-Belgique-
Ethiopie 501.- Belgique-Salvador 330.-
Belgique-Serbie 778.
Etats-Unis
d'Amérique - Grande-Bretagne 921.
France-Equateur 20.- France-Grande-
Bretagne 631. France-Haïti 634. -
France-

France-Honduras 42.

Maroc 30. - France-Roumanie 760.
Grande-Bretagne-Egypte 924. Italie-
Ethiopie 488.-Norvège-Turquie 814.-
Pays-Bas-Etats-Unis d'Amérique 801.
Portugal-Suède 201. Russie-Italie
Russie-Japon 850.- Suisse-
Suisse-France 509.
Commissaires de chemins de fer.
magne-Autriche-Hongrie 195.
taires. Allemagne-Russie 795.
Commission de chemin de fer. France-
Espagne 212, 213.

Espagne 496.

Alle-
sani-

Commission consulaire à Coustantinople. Allemagne-Autriche-Hongrie

etc. 159.

Commission de délimitation. Brésil-
Colombie 787.

Conseil sanitaire maritime et quarantenaire d'Egypte. Allemagne-Autriche-Hongrie etc. 123, 155; Egypte 169, 178, 181.

156.

Conseil supérieur de santé. Alle-
magne-Autriche-Hongrie etc. 125, 126,
Consuls. Belgique-Nicaragua 310.-
Norvège-Turquie 814. Pays-Bas-
Japon 930. Russie-Italie 843.
Russie-Japon 857, 870.

Convention sanitaire internationale.
Allemagne, Autriche-Hongrie etc. 78.
Corée. Ascendant du Japon. Japon-
Corée 6..

Corps de gardes sanitaires. Allemagne-
Autriche-Hongrie etc. 116.

Correspondance entre les officiers d'état
civil. Suisse-Bade 200. entre les
bureaux des contributions. Wurttem-
berg-Autriche-Hongrie 293.

Commission financière. Turquie-Alle- Côte d'Or. Frontière entre la et le

Soudan français. Grande-Bretagne-
France 480.

Culte. Liberté de l'exercice du
Russie Japon 851.
d'arbitrage. Dairen. Bureau de douanes à
Allemagne-Grande-Bretagne-Italie-Vé- Russie 806.
nézuéla 47, 49, 51.

Commissions

-

-.

796. V. aussi Frontières.
Fortifications. Interdiction de la con-
struction des Grande-Bretagne-
France 526.
Fraude dans les cas de droits de suc-
cession. France-Grande-Bretagne 917.
Frontières déterminées par le cours d'une
rivière. Allemagne-France 611, 623. —
Mesures sanitaires aux Allemagne-
Autriche-Hongrie etc. 105. Alle-
magne-Russie 798.

---

Droits de Douane. Augmentation
des Turquie-Allemagne etc. 790.
Droits d'entrée sur les objets de ménage.
Allemagne-Bulgarie 804.
sur les
spiritueux en Afrique. Allemagne-
Belgique etc. 722.
Droits de succéder. Belgique-Suède
772. Fraude dans les cas de
France-Grande-Bretagne 917.
Echantillons. Allemagne-Grande-Bre- Gex. Bénéfices accordés aux produits
tagne 927. Belgique-Serbie 782. du pays de. Suisse-France 511, 517.
France-Grande-Bretagne 905.-France- Golfe de Guinée. Frontières du
Roumanie 762.
844.

Russie-Italie 839,

- au

-

Niger. Grande-Bretagne-France 502.
Suisse-Espagne 498. Suisse-Golfe Persique. Régime sanitaire du -
France 514. Suisse-Grande-Bretagne
731.

Eclairage de l'Escaut. Belgique-Pays-

Bas 893.

-

Embargo. Espagne-Suède et Norvège 288.
Emigration. Allemagne-France 623.-
Grande-Bre-
Belgique-Suède 773.
tagne-France 484.
Escaut. Eclairage de l'
Pays-Bas 893.
Etablissement.

Belgique-

Allemagne-Pays-Bas

France-Maroc 28. V. aussi

Commerce.

Banque d'Etat du. Suisse 817, 819. Brevets d'invention au . Etats-Unis-Grande-Bretagne 832.

Marques de fabrique et de commerce. Navires de guerre. Brésil-Colombie France-Bulgarie 628. France-Equa

teur 25.

Russie-Japon 857.

789.

avec les
374.

-

des
etc. 121.

Echange de dépêches closes
Allemagne-Argentine etc.
Mesures sanitaires à l'égard
Allemagne - Autriche - Hongrie

L

Matières explosives. Extradition pour l'emploi abusif de -. Russie-Suisse 926. Médicaments héroïques. Unification Neutralité. Violation des lois de la

Allemagne-Au

de la formule des -.
triche-Hongrie etc. 592.
Méditerranée. Statu quo dans la
Grande-Bretagne-Espagne 3.,

Mer Baltique. Statu quo dans les ré-
gions de la -.
Allemagne-Danemark

etc. 18.

Mer du Nord. Statu quo dans les ré-
gions de la
Allemagne-Danemark
etc. 17.

Mer Rouge. Mesures sanitaires à l'égard
de la. Allemagne-Autriche-Hongrie
etc. 109, 189.

Missions scientifiques au Thibet. Russie-
Grande-Bretagne 13, 14.
Modèles. V. Dessins.
Municipalités dans l'Archipel des Nou-
velles-Hébrides. Grande-Bretagne-
France 561, 573.
Munitions. V. Armes.

Oeuvres littéraires, artistiques, pho-
tographiques. Protection des
V. Propriété littéraire et artistique.
Office international de santé. Alle-
magne-Autriche-Hongrie etc. 163, 189.
Option. Allemagne-Danemark 632.
Etats-Unis d'Amérique-Mexique 301..
Passeports. Pays-Bas-Japon 932.
Russie-Japon 859.

Pêche. Allemagne-France 621. - Etats-
Unis d'Amérique - Grande-Bretagne
886.
Russie-
Russie-Italie 840.
Japon 861. Russie-Roumanie 907.

chemins de fer. Allemagne-Belgique Perse. Affaires de la
Allemagne-Autriche - Hongrie Bretagne 8.

73.

195.

--

. Russie-Grande

dans

Saxe-Autriche-Hongrie 203. Peste. Allemagne- Autriche - Hongrie Allemagne-Suède 920. des employés etc. 86. aux travaux de canalisation. PrusseSchaumbourg-Lippe 342. des bâtiments. France-Roumanie 765.- Russie

Police. Administration de la
les districts limitrophes. Bade-Alsace-
Lorraine 831.

792.

à la Con

Ports. Allemagne-Suède 920. -Japon-Roumanie. Représentation de la - au Chine 806. Mesures sanitaires dans Conseil supérieur de santé. Allemagneles. Allemagne-Autriche-Hongrie etc. Autriche-Hongrie etc. 157. 94, 106, 108, 109, 115. V. aussi Roumélie. Turquie-Allemagne etc. 791, Navires. Poste. Union postale universelle. Allemagne-Argentine etc. 355, 395, 415, 430, 455, 465. Prisonniers de guerre. Correspondances, colis postaux etc. destinées Union postale universelle 371,

aux -.

Russie. Adhésion de la
vention des sucres 880.
Sauvetage. Belgique-Nicaragua 315. —
Pays-Bas-Japon 932. Russie-Italie
842. Russie-Japon 855, .
Sentence arbitrale. Allemagne-Grande-
Bretagne-Italie-Vénézuéla 57.
Sociétés anonymes. Reconnaissance
des -.
Allemagne-Pays-Bas 729.
Soudan. Frontière entre la Côte d'Or
et le français. Grande-Bretagne-
France 480.

Sphères d'influence. Allemagne-France
603.-Grande-Bretagne-Portugal 67. -
Russie-Grande-Bretagne 9, 11.
Spiritueux. Régime des en Afrique.
Allemagne-Belgique etc. 643, 722.
Allemagne-France 607. dans l'Ar-

V.

chipel des Nouvelles-Hébrides. Grande-
Bretagne-France 558, 573 etc.
aussi Boissons.

Grande-Bretagne-Italie 847. Successions. Belgique-Nicaragua 315. — des marins décédés. Grande-BretagneSuède 891. Grande-Bretagne-Alle

Suisse-Italie 922.

Protection des ressortissants. Hon-
duras 324.

Protectorat. Japon-Corée. 6.
Pruth. Pêche dans les eaux du
Russie-Roumanie 907.
Putumayo. Navigation du
Colombie 789.

magne 769.

Brésil- Sucres. Régime des

Suisse. Juridiction du Tribunal fédéral
dans les affaires de la Banque d'Etat
du Maroc. Suisse 817, 819.
-. Allemagne-
Autriche etc. 874. Russie-Allemagne
Allemagne-Russie 884.
Terre-Neuve. Pêcheries sur la Côte
de Etats-Unis d'Amérique-Grande-
Bretagne 886.

etc. 880.

Allemagne-Grande-Bretagne-Italie-Vé- Titres académiques. Reconnaissance