Dénomination des Articles Unités Droits Tissus teints ou fabriqués avec des fils teints Tissus de lin et de chanvre présentant en chaîne plus de 5 fils dans l'espace de 5 millimètres : écrus, blanchis ou mélangés de blanc. Tissus de lin et chanvre imprimé Tissus brodés Tissus cirés pour parquets, et toiles goudronnées et huilées . Tissus de coton écrus pesant 13 kilogr. ou plus aux 100 mètres carrés et présentant, en chaine et trame, dans le carré de 5 millimètres de côté, 27 fils élémentaires ou moins Tissus de plus de 27 fils Tissus écrus pesant 7 kilogrammes ou plus, mais moins de 13 kilogrammes aux 100 mètres carrés et présentant, en chaine et trame, dans le carré de 5 millimètres de côté, 27 fils élémentaires ou moins. Tissus de plus de 27 fils Tissus écrus pesant moins de 7 kilogrammes aux 100 mètres carrés et présentant en chaine et en trame, dans le carré de 5 millimètres de côté, 27 fils élémentaires ou moins. Droits des tissus dont ils sont composés, plus 10 p. 0/0 de ces droits. 100 > Idem. Idem. Droits des tissus écrus, plus de 20 p. 0/0 du droit. Droits des tissus écrus, plus 35 fr. par 100 kilogrammes Droits des tissus blanchis, plus 70 fr. par 100 kilogr. 100 kil. 25 > Idem. 50 > 100 kil. 100 Idem. 90 > Idem. 120 Idem. 140 Idem. 155 Articles confectionnés Laine en masse, naturelle, lavée, peignée, teinte ;; déchets de laine et bourre de laine Crin brut ou teint et poils de toute sorte Crin frisé, cordes et ouvrages grossiers en crin Fils retors Droits des tissus dont ils sont composés, plus 10 p. 0/0 du droit. droit. Couvertures de bourre de laine, de rognures et de li sières de drap. Tapis de bourre de laine, de rognures et de lisières de drap. Couvertures et tapis de laine Tissus ordinaires de déchets de bourre de soie, mé langés ou non d'autres matières Idem. Dentelles et tulles de soie unis Idem. Dentelles et tulles façonnés. Idem. Dentelles, galons et tulles de soie ou de bourre de soie, mélangés d'or ou d'argent fin ou faux Idem. Boutons recouverts de soie ou de bourre de soie (3) Boutons recouverts de soie mélangée d'autres matières. Idem. Articles confectionnés composés, plus 10 p. 0/0 de ces droits. Meubles non rembourrés: en bois courbé même poli,| avec ou sans rotin. Meubles de bois d'ébénisterie, plaqués ou marquetés, et même rembourrés Ustensiles et ouvrages divers en bois communs : non polis ni peints. Idem. Exempt. (1) On ne considérera comme couverts d'étoffes que ceux dont le tissu est revêtu d'ornements; les autres boutons d'étoffes rentreront dans la mercerie fine (2) Payeront 2 fr. 50 le kilogramme les tissus mélangés de soie ou de bourre de soie dans lesquels la soie ou la bourre de soie de toute espèce et de toute couleur entrera pour plus de 12 p. 100 et jusqu'à 50 p. 100. (3) Même observation que pour les boutons de laine. Tresses de paille Idem. 110 Idem. 330 100 kil. Tresses pour cordages et autres ouvrages. Papier colorié, doré ou peint et pour tentures Tresses d'écorce, de sparte, etc., pour chapeaux, fines. Tresses communes. Chapeaux de paille, non garnis (1) Idem. 100 kil. Idem. Le cent. Idem. Cartes géographiques Idem. Gravures, lithographies et étiquettes 100 kil. Livres imprimés, en feuilles ou simplement brochés Idem. Livres cartonnés Idem. Exempt. 20 > Exempt. 50 Exempt. 12 . Livres reliés en peau ou parchemin Idem. 20 > Livres autrement reliés, en velours, en ivoire, etc., Peaux préparées pour tiges de bottes, empeignes, etc., Droits des peaux respectives. Manchons de peaux fines Manchons de peaux communes. Le cent. 600 > 300 >> Gants de peau de toute qualité, même simplement taillés Chaussures, bottes, bottines et brodequins. Idem Chaussures autres de toute sorte Idem. 110 » 70 Valises. Fonte ouvrée, en articles bruts Ouvrages en peau tannée sans le poil, non dénommés. Fonte en articles polis, tournés, émaillés, étamés ou 100 kil. Idem. 50 > Exempt. Idem. Fer laminé ou martelé (verges de plus de 5 millimètres de diamètre et barres de toutes dimensions) Fer en verges (y compris les fils de 5 millimètres ou moins de diamètre ou de côté) Idem. 8 » Fer en plaques de 4 millimètres d'épaisseur ou plus Idem. 4 62 Fer au-dessous de 4 millimètres d'épaisseur et même en tuyaux Idem. 8 » Fer forgé en ancres, essieux de voiture, enclumes et Fer-blanc recouvert d'étain, de zinc ou de plomb non ouvré. 100 kil. 10 75 Acier autrement ouvré Fer ouvré, même avec garniture d'autres métaux Acier non trempé en barres, en verges, en plaques et Régime du fer. Acier en ressorts de toute espèce (1) Les chapeaux de sparte, d'écorces de bois et de fibres de palmier sont assimilés aux chapeaux de paille. Dénomination des Articles Unités Droits Couteaux pour arts et métiers, et couteaux à manche de bois commun, non garni Outils et instruments pour les arts et métiers et pour l'agriculture, de fer, d'acier ou de fer et acier: Faux et faucilles Idem. Autres Idem. Cuivre, laiton et bronze en pains, rosettes, limailles et débris Cuivre en barres, en feuilles, en plaques ou en tuyaux. Cuivre dorés ou argentés, enroulés sur fils de matière Nickel et ses alliages avec le cuivre et avec le zinc (Packfong et Argentan) en dés, en pains et en débris. Nickel en feuilles, verges et fils Étain et ses alliages avec le plomb et l'antimoine, en Métaux et alliages métalliques non dénommés, à l'état brut Idem. Métaux en ouvrages de toute sorte Idem. ARRA 10 > 15 » 15 » 25 » 20 » 10 > 60 ≫ 15 > 5 » 100 >> Machines à vapeur fixes, avec ou sans chaudières et moteurs hydrauliques Machines à vapeur, locomotives (tenders compris), locomobiles et machines pour la navigation, avec ou sans chaudière Machines non dénommées et pièces détachées de machines, les garnitures de cardes exceptées Appareils en cuivre ou en autres métaux pour chauffer, raffiner, distiller, etc. Chaudières détachées en tôle de fer ou d'acier, avec ou sans bouilleurs ou chauffoirs Wagons de chemins de fer pour marchandises ou bagages. -filé sur soie idem. 10 > -battu en feuilles (sans défalquer le poids du papier). Argent filé en lames et clinquant et tréfilé -battu en feuilles (sans défalquer le poids du papier). Orfèverie et vaisselle d'or - non dénommés (creusets, jarres, poêles, etc.) Ouvrages de faïence grossière, stannifère ou à pâte idem. colorée, à vernis opaque fine ou à pâte blanche. dorée ou autrement décorée. Plaques de verre et de cristal, non polies (ternes), d'une épaisseur de 4 millimètres ou plus non polies (verres à vitres). polies, non étamées Miroirs montés et plaques de miroirs polies et étamées (sans défalquer le poids des contenants immédiats). Ouvrages de verre et de cristal simplement soufflés ou moulés, non coloriés, ni passés à la meule, ni gravés. - coloriés ou passés à la meule, peints, émaillés, dorés ou argentés N.-B. Ne sont pas considérés comme passés à la meule les objets pour lesquels on s'est borné à effacer la trace du pontil, ou dont les bords, fonds et bouchons seulement ont été passés à la meule. Bouteilles communes Dames-jeannes Verres, cristaux et émaux en conterie, ou pierreries et prismes pour lustres et autres articles similaires. Vitrifications ou émaux en pain, en baguettes ou en poudre. Cédrats. Fruits frais non dénommés Dattes . Pistaches en coques ou mondées Fruits secs amandes avec ou sans coques noix et noisettes oléagineux non dénommés non-dénommés, excepté les figues et les raisins. idem. 2 » Fuits, légumes et herbes potagères au vinaigre, au sel Sardines et anchois marinés ou à l'huile (même en |