Dénomination des Articles Droits fr. c. le mille 2 » carreaux, briques et tuiles brutes, briques en terre réfractaire. Exempts. Matériaux : (suite) - ardoises pour toiture pierres de construction pavés. Fer: minerai fonte brute, fonte épurée dite mazée et fonte moulée pour lest de navires Fer en massiaux ou prismes retenant encore des scories (Ne seront considérés comme retenant encore des scories que les massiaux ou prismes qui en contiendront au moins 4 p. 100). Fer: étiré en barres, fer d'angle et à T, rails de toutes formes et dimensions, essieux et bandages bruts de forge (Les fers bruts en barres contenant 4 p. 100 de scories ou plus seront admis au droit des massiaux retenant encore des scories.) Fer feuilard en bandes: de plus d'un millimètre d'épaisseur feuillard en bandes: d'un millimètre d'épaisseur ou moins dit machine servant à la fabrication des fils de fer. tôles laminées ou martelées, planes, de plus d'un millimètre d'épaisseur : non découpées Fer: tôles laminées ou martelées, planes, de plus d'un millimètre d'épaisseur: découpées d'une façon quelconque -tôles minces et fers noirs en feuilles planes, d'un millimètre d'épaisseur ou moins: non découpées. tôles minces et fers noirs en feuilles planes, d'un millimètre d'épaisseur ou moins : découpées d'une façon quelconque - étamé (fer-blanc), cuivré, zingué ou plombé. Fils de fer, qu'ils soient ou non étamés, cuivrés ou zingués de 5/10 de millimètres de diamètre ou moins. Fils de fer qu'ils soient ou non étamés, cuivrés ou zingués: autres. - en tôles ou en bandes brunes, laminées à chaud, ayant d'épais- - en tôles ou en bandes brunes, laminées à chaud, ayant d'é- en tôles ou en bandes brunes, laminées à chaud, ayant d'épaisseur un demi-millimètre ou moins: découpées d'une façon quelconque -en tôles ou en bandes blanches, laminées à froid, de toute épaisseur: non découpées. 15 > en tôles ou en bandes blanches, laminées à froid, de toute épaisseur découpées d'une façon quelconque 16 50 filé, même blanchi, pour cordes d'instruments Limailles et pailles . 20 > Exemptes. Ferrailles (débris de vieux ouvrages en fer ou en fonte) 2 pur ou allié de zinc ou étain, de première fusion, en masses, barres, saumons ou plaques Exempt. pur ou allié de zinc ou d'étain, laminé ou battu, en barres ou en planches 10 > -pur ou allié de zinc ou d'étain, en fils de toute dimension, polis ou non, autres que dorés ou argentés. 10 > Dénomination des Articles Droits Cuivre doré on argenté, en masses ou lingots, battu, tiré, laminé ou filé sur fils ou sur soie - speiss. pur ou allié d'autres métaux, notamment de cuivre ou de zinc (argentan): en lingots ou masses brutes pur ou allié d'autres métaux, notamment de cuivre ou de zinc (argentan): battu, laminé ou étiré Antimoine minerai. sulfuré, fondu métallique ou régule Arsenic: minerai - métallique Cadmium brut Bismuth (étain de glace) Manganèse: minerai. Cobalt vitrifié en masses ou en poudre Minerais non dénommés Bière. fr. c. 100 kil. 100 > Papier dit de fantaisie, colorié, marbré, gaufré, qu'il soit ou non Exempts. Gravures, estampes, lithographies, photographies et dessins de toute sorte sur papier Exempts. Cartes géographiques ou marines Exemptes. Musique gravée ou imprimée Exempte. (Les contrefaçons en librairie restent soumises à la prohibition.) Pelleteries préparées ou en morceaux cousus, à l'exception des sui-le kilogr. vantes, qui sont admissibles en franchise: 1. Loups marins et loutres de mer. 2. Phoques et blue-backs. (1) Non compris les taxes intérieures. 1 > (2) Y compris la surtaxe représentant le droit de fabrication perçu sur les bières françaises. (3) Tous les droits inscrits dans ce tarif sont indépendants des taxes intérieures établies sur le papier par les lois des 4 septembre 1871 et 21 juin 1873 Dénomination des articles 3. Petits-gris et sacs de petits-gris. 4. Hamsters et lapins blancs. 5. Astrakans moirés et frisés en peaux et en touloupes 6. Lièvres blancs et sacs de lièvres blancs. 7. Chèvres en peaux et en nappes. Pelleteries ouvrées, confectionnées : communes fines Machines autres qu'à vapeur pour l'agriculture (moteur non com Coutellerie commune: couteaux de cuisine, de boucher et ciseaux Pièces de charpente et de charronnage: brutes, équarries ou Boites de bois blanc. Planches et frises ou lames de parquet, rabotées, rainées et (ou) bouvetées : |