Précis historique des négociations entre la France et Saint-Domingue: suivi de pièces justificatives, et d'une notice biographique sur le général Boyer, président de la république d'Haiti |
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... également rendre un homme noir , ou jaune , >> semblable devant le trône et la loi , et dans » les habitudes sociales , à l'homme le plus » blond de la Picardie » . » Le féroce Christophe , peu touché d'une offre si séduisante , fit ...
... également rendre un homme noir , ou jaune , >> semblable devant le trône et la loi , et dans » les habitudes sociales , à l'homme le plus » blond de la Picardie » . » Le féroce Christophe , peu touché d'une offre si séduisante , fit ...
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... également du lieutenant - colonel Belzunce , qui avait été aide - de - camp de Chris- tophe , et on le conduisit au Cap . Pendant que Paulin attaquait Saint - Marc , les généraux Gérôme et Dasson dirigèrent le 26. régiment contre les ...
... également du lieutenant - colonel Belzunce , qui avait été aide - de - camp de Chris- tophe , et on le conduisit au Cap . Pendant que Paulin attaquait Saint - Marc , les généraux Gérôme et Dasson dirigèrent le 26. régiment contre les ...
Page 87
... également digne de conquérir , mais que la fortune avait réservée à l'heureux- Boyer . Le président choisit le général Inginac , se- crétaire - général du gouvernement , pour faire les honneurs de cette fête presque improvisée . Cet ...
... également digne de conquérir , mais que la fortune avait réservée à l'heureux- Boyer . Le président choisit le général Inginac , se- crétaire - général du gouvernement , pour faire les honneurs de cette fête presque improvisée . Cet ...
Page 109
... également , par des bâtimens de commerce et de guerre , qui afflueraient libre- ment dans nos ports , dans la vue de nous en- vahir , y jeter une masse de population qu'elle renforcerait au besoin , d'un moment à l'autre , et ( 109 )
... également , par des bâtimens de commerce et de guerre , qui afflueraient libre- ment dans nos ports , dans la vue de nous en- vahir , y jeter une masse de population qu'elle renforcerait au besoin , d'un moment à l'autre , et ( 109 )
Page 117
... également admirable par la fer- meté et la bonté de son caractère , par l'étendue de ses lumières et par le mépris qu'il pro- fesse pour tout préjugé illibéral , Louis XVIII a gémi plus que personne des mesures atroces qui furent ...
... également admirable par la fer- meté et la bonté de son caractère , par l'étendue de ses lumières et par le mépris qu'il pro- fesse pour tout préjugé illibéral , Louis XVIII a gémi plus que personne des mesures atroces qui furent ...
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Précis Historique Des Négociations Entre La France Et Saint-Domingue: Suivi ... Jean Baptiste Guislain Wallez No preview available - 2018 |
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 297 - Tout homme, quelle que soit sa place ou son emploi, autre que ceux à qui la loi donne le droit d'arrestation, qui donnera, signera, exécutera ou fera exécuter l'ordre d'arrêter un citoyen, ou...
Page 272 - La loi n'a le droit de défendre que les actions nuisibles à la société. Tout ce qui n'est pas défendu par la loi ne peut être empêché, et nul ne peut être contraint à .faire ce qu'elle n'ordonne pas.
Page 98 - En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce 1814.
Page 275 - Il sera créé et organisé une instruction publique, commune à tous les citoyens, gratuite à l'égard des parties d'enseignement indispensables pour tous les hommes, et dont les établissements seront distribués graduellement, dans un rapport combiné avec la division du royaume.
Page 243 - Sont reconnus Haïtiens, les blancs qui font partie de l'armée, ceux qui exercent des fonctions civiles; et ceux qui étaient admis dans la République à la publication de la Constitution du 27 Décembre 1806...
Page 273 - La garantie sociale ne peut exister si la division des pouvoirs n'est pas établie, si leurs limites ne sont pas fixées, et si la responsabilité des fonctionnaires publics n'est pas assurée. DEVOIRS Art. 1".
Page 296 - Pour que l'acte qui ordonne l'arrestation d'une personne puisse être exécuté, il faut : 1° qu'il exprime formellement le motif de l'arrestation, et la loi en exécution de laquelle elle est ordonnée; 2°...
Page 277 - L'exercice des droits de citoyen est suspendu : 1° par l'interdiction judiciaire pour cause de fureur, de démence ou d'imbécillité ; 2° par l'état de débiteur failli, ou d'héritier immédiat détenteur, à titre gratuit, de tout ou partie de la succession d'un failli ; 3°...
Page 297 - Tout gardien ou geôlier est tenu, sans qu'aucun ordre puisse l'en dispenser, de représenter la personne détenue à l'officier civil ayant la police de la maison de détention, toutes les fois qu'il en sera requis par cet officier.
Page 284 - ... corps législatif ne peut donner lieu à poursuite, si elle n'est rédigée par écrit, signée et adressée au conseil des cinq-cents.