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Ces notions nous paraissent claires et évidentes par elles-mêmes; voyons-en les conséquences:

Il en résulte que si Caïus, légataire de la jouissance pendant les dix années qui doivent s'écouler immédiatement après l'ouverture de la succession, venait à mourir avant le testateur, et qu'il y eût par là caducité entière dans son legs; ou même s'il survivait au testateur pendant peu de temps seulement, et que, par l'événement de sa mort arrivée avant les dix ans, son legs fût en partie caduc; dans l'une et l'autre hypothèse, TITIUS, le second légataire, n'en devrait pas moins attendre que la première période de dix ans fût écoulée, pour pouvoir demander, à son tour, la délivrance de son legs durant la seconde période; parce que c'est un principe incontestable que la caducité totale ou partielle de tout legs particulier ne doit profiter qu'à l'héritier qui en était chargé, lorsqu'il n'y a ni droit d'accroissement, ni droit de substitution établi par le testament au profit d'autres légataires. Telle est aussi la décision de la loi romaine : uxori usumfructum villæ legavit in quinquennium à die mortis suæ : deindè hæc verba adjecit : « Et peracto quinquennio, cùm » ejus ususfructus esse desierit , tum eum fun») dum illi et illi libertis dari volo: » Quæsitum est, cùm uxor intra quinquennium decesserit, an LIBERTIS proprietatis petitio jam, an verd impleto quinquennio competat; quia peracto quinquennio testator proprietatem legaverat? Respondit, post completum quinquennium

fundum ad libertos pertinere (1). Il en serait autrement si le testateur, usant des termes de la substitution vulgaire, avait déclaré qu'à défaut de Caïos, premier légataire, TITIUS, le second, entrerait en jouissance; attendu que, dans le cas de cette substitution, la défaillance du premier appelé n'opère pas la caducité du legs, qu'elle ne fait au contraire que donner lieu à la vocation du substitué qui doit le remplacer.

Si Cažus, premier légataire dans Pordre du temps, survivant au testateur, avait joui du legs pendant les dix ans qui lui étaient départis, et qu'à l'expiration de ces dix ans, TITIUS, le second appelé, fût décédé, la décision que nous avons portée sur la caducité du premier legs devrait également s'appliquer à celle du second, c'est-àdire que c'est l'héritier seul qui aurait le droit d'en profiter par la rentrée en jouissance de son fonds, pendant les dix années durant lesquelles TITIUS aurait joui, s'il avait recueilli; et ce n'est qu'à l'expiration de ce terme que SEMPRONIUS,

troisième légataire, pourra venir à son tour. 423. Lorsque l'usufruit d'un fonds est ainsi légué

à plusieurs personnes qui sont successivement appelées à en jouir à diverses époques, puisqu'il y a plusieurs legs et plusieurs légataires indépendans les uns des autres, il faut encore en tirer cette conséquence qu'il doit y avoir aussi plusieurs cautionnemens à fournir; que la caution donnée par l'un n'est point obligée de ré

(1) L. 35, ff. de usufructe legat., lib. 33, tit. 2. — Vide et CušACIUM in hanc legem.

pondre des faits de l'autre, et que chacun d'eux entrant en jouissance doit fournir la sienne propre.

Il y a plus, le légataire appelé à jouir en second ordre a un intérêt direct à ce que le premier n'abuse pas, et le troisième a le même intérêt à ce que le fonds ne soit pas dégradé par les deux autres; et de là résulte encore cette conséquence que l'héritier, propriétaire de l'héritage grevé de l'usufruit, n'est pas le seul qui ait le droit de demander la caution de utendo boni viri arbitrio, ni de consentir à la réception de celle qui peut être offerte; que les deux autres légataires doivent être aussi appelés au cautionne ment du premier, et le troisième à celui que devra fournir le second : quod si duobus conjunctim ususfructus legatus sit : et invicem sibi cavere debebunt; et hæredi, in casum illum si ad socium non pertineat ususfructus hæredi , reddi (1). Si, d'après ce texte, les légataires conjoints doivent se fournir mutuellement caution pour le cas arrivant où, par le décès de l'un, il y ait lieu au droit d'accroissement au profit de l'autre, ce qui était admis dans le droit romain, lors même que tous avaient accepté le legs d'usufruit et en avaient joui, on comprend qu'il en doit être à plus forte raison de même dans le cas qui nous occupe, où le second légataire ne reçoit rien par droit d'accroissement de la

part du premier. 424. Si un homme : l'usufruit de son do

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tit. 9.

maine à son épouse pour en jouir durant sa viduité seulement, avait ajouté qu'il léguait le même usufruit à Caïus pour en jouir après la mort de sa veuve, et que celle-ci vînt à se remarier quelque temps après, à qui devrait profiter la cessation de son usufruit durant le reste de sa vie ? L'héritier propriétaire du fonds serait-il en droit d'en prendre la jouissance jusqu'au décès de la veuve, époque à laquelle seulement Caïus paraît y avoir été appelé; ou ce dernier serait-il au contraire fondé à revendiquer de suite cette jouissance, par le motif que, dans l'intention du testateur, il doit succéder immédiatement à la veuve ?

MANTICA (1) et Sotomayor (2) qui se sont proposé cette question, la décident en faveur du second légataire de l'usufruit, par la raison que le mari, en imposant à son épouse la condition de viduité, n'a pas dû croire qu'elle y manquerait; qu'au contraire, il est naturel de supposer en lui la pensée qu'elle se conformerait à ses volontés et garderait l'état de viduité, jusqu'à sa mort; qu'ainsi, dans l'intention présumée du testateur, l'expression du décès de la veuve ne signifie autre chose que le terme de sa viduité même où elle devra cesser de jouir, et où le second légataire devra être admis à lui succéder.

(1) De conjecturis ultimarum vol., lib. 3, tit. 19, n.° 19. (2) De usufructu., cap. 62, n.o 7.

FIN DU PREMIER TOME.

DES CHAPITRES, SECTIONS

ET PARAGRAPHES,

CONTENUS DANS LE PREMIER VOLUME.

CHAPITRE PREMIER.
De la Nature du droit d'Usufruit.

De ĽUsufruit compare.

Comparaison des legs d'usufruit et de propriété, ... 44

Comparaison des droits d'usufruit et d'usage, ...
Comparaison du legs d'usufruit avec celui des re-

venus d'un fonds, ...............

Comparaison du droit d'usufruit avec celui qui ap-

partient à l'héritier envoyé en possession des biens

de l'absent,................. 58

Comparaison du legs d'usufruit et du legs annuel, 64

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