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Comparaison de la constitution d'usufruit et du fidéi

commis, .................. 75 Comparaison de l'usufruit et des servitudes réelles, 77 Comparaison de l'usufruit et de la jouissance fondée

sur le prêt, ................ 79 Comparaison du droit d'usufruit avec celui de jouis

sance par antichrèse, ............. 83 Comparaison de l'usufruit et de l'emphytéose, . . . 102 Comparaison des droits d'usufruit et de location, 104 Comparaison des droits d'usufruit et de superficie , 138

CHAPITRE IV.

De la Division de l'Usufruit.
Sous le rapport de sa cause, il se divise en légal et

conventionnel,............... 143 Différentes espèces d'usufruit légal,. ...... idem. Sous le rapport de Pobjet sur lequel il porte, on le

divise en proprement dit et improprement dit, 144

CHAPITRE V.
De l'Usufruit paternel.

SECTION 1.re
Ce que c'est que l'usufruit paternel; - quelle est son

origine; — à qui il appartient; – quel est l'esprit particulier du code à ce sujet, ...::::: 153

SECTION II.
De l'étendue du droit d'usufruit légal : la règle gé-

nérale est qu'il porte sur tous les biens des enfans, 170 Première exception dans le cas du divorce prononcé

entre les père et mère, ........... 176 Deuxième exception dans le cas où la mère survivante

convolerait à secondes noces, ......... 181 Troisième exception dans le cas où des biens seraient

acquis aux enfans par l'effet d'une industrie séparée, 187 Quatrième exception dans le cas où des biens au

raient été donnés aux enfans sous la condition que

leurs père et mère n'en jouiraient pas,. .... 192 Cinquième exception dans le cas où une succession

serait dévolue aux enfans par rapport à l'indignité

de leur père ou de leur mère, ........ 200 Sixième exception dans le cas où le survivant des

père et mère aurait omis de faire inventaire des effets de la communauté, ........... 208

SECTION III.

Des charges dont l'usufruit paternel est spécialement

affecté, ................... 232 Première espèce : celles auxquelles sont tenus tous

les usufruitiers, . ............. 233 Deuxième espèce : la nourriture, l'entretien et l'édu

cation des enfans selon leur fortune,...... 235 Troisième espèce : le payement des arrérages ou in

térêts des capitaux,............. 258 Quatrième espèce : les frais funéraires et ceux de

dernière maladie, ..... ......... 264

SECTION IV:

Quand et comment finit l'usufruit paternel,. . . . 279

CHAPITRE VI.

Du Douaire.

Du douaire préfix ou divis, i........ 315 Du douaire coutumier, ............ 316

CHAPITRE VII. '

De l'usufruit qui résulte de la célébration du mariage

soit au profit de la communauté sur les propres des époux, soit au profit du mari sur les biens dotaux de la femme, ............ 356

CHAPITRE VIII.
De l'usufruit qui appartient aux titulaires des béné-

fices ecclésiastiques ,............. 364

CHAPITRE IX.

De l'usufruit qui appartient au Roi sur le domaine de

la Couronne, ............... 372

CHAPITRE X.

De l'usufruit conventionnel,. ........ 373

SECTION I.re. Par qui l'usufruit conventionnel peut-il être établi ? 375

2410

SECTION II. Au profit de qui l'usufruit conventionnel peut-il être établi ? ................... 379

SECTION III. Sur quelles choses l'usufruit conventionnel peut-il être établi? .............19

SECTION IV. Comment l'usufruit conventionnel peut être établi 2 478

J. 1. De la constitution d'usufruit pure et simple, ... idem.

$. II. De la constitution conditionnelle de l'usufruit, . , 513

K. III. De la constitution d'usufruit à certain jour ou à terme, 530

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FIN DE LA TABRE DU TOME PREMIER,

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