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TRAITÉ

DES DROITS D'USUFRUIT,

D'USAGE, D'HABITATION, ET DE SUPERFICIE.

Ouvrage du même Auteur qui se vend chez le

même Libraire.

COURS DE DROIT FRANÇAIS sur l'état des

Personnes et sur le titre préliminaire cu Code · civil, 2 vol. in-8°, 2.me édition conforme à la

preinere. ................ 101. première. ...

10PILLIER, LXIBIMKUR: DE LA FACULTE DE DROIT DE DISOR.

DES
DROITS D'USUFRUIT,

D'USAGE,
D'HABITATION, ET DE SUPERFICIE.

Pev Ml". Proudlón, 2002
DOYEN DE LA FACULTÉ DE DROIT DE DIJON,

ANCIEN DOCTEUR EN DROIT,
MEMBRE DE L'ACADÉMIE DES SCIENCES, ARTS ET BELLES-
LETTRES DE CETTE VILLE, ET DE CELLE DE BESANÇON.

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A DIJON
CHEZ VICTOR LAGIER, LIBRAIRE, RUE RAMEAU,

N.OS 1 ET 4.

182.

100

- 8 JUL 1962)

Neris

LA variété de nos besoins et de nos intérêts fait qu'il est souvent utile de pouvoir séparer le droit de propriété de celui de jouissance. C'est, en effet, par ce moyen que le propriétaire foncier trouve un fermier qui, par ses travaux, fertilise le sol dont la jouissance lui est laissée pour un prix annuel; que l'emprunteur trouve un créancier qui lui compte de l'argent pour jouir d'un immeuble jusqu'à ce qu'il ait reçu son remboursement; que souvent on s'abandonne à des impulsions généreuses, en faisant une libéralité qu'on n'aurait pas faite, si l'on ne pouvait donner la propriété qu'en cédant aussi la jouissance; que, par la concession de jouissances plus ou moins étendues, l'on est parvenu, dans des temps plus reculés, à fixer les colons sur les terres, en leur accordant des droits d'usage, soit dans des forêts, pour leur chauffage; soit sur des terrains ouverts, pour le pâturage de leurs bestiaux; que, dans l'exercice du commodat ou du louage, nous obtenons chaque jour, soit à titre gratuit, soit à prix d'argent, l'usage des choses dont le service nous est nécessaire.

Parmi toutes ces modifications et autres

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