Pensions. Militaires pensionnés. [ verbaux. Appel. Dommages-inté-
Perches en saillie aux croisées.

- Fenêtres. Voirie.

Péril. - Bâtiments, § 7.
Permis de séjour. Auberges.
Cartes de sûreté. Passe-ports.
Perquisitions.-Arrestations. Abus
d'autorité. Jours et heures légaux.
Descentes sur les lieux. Lieux pu-
blics. Procureurs du roi.
Perrons en saillie.

Voirie.

-

Marches.

Phosphore.-Établissements dangereux, 2e classe.

--

· Voirie.

Pied de roi. Poids et mesures. Pied droit. Pierres à chaux. - Chaux. Fours à plâtre. Pierres et moellons. — Carrières. Dépôts de matériaux. Voitures. Pigeons. Animaux domestiques. Pilastres en pierre et en bois. Colonnes en pierre et en bois. Voirie. Piliers des halles. Galeries et passages, § 2. Halles et marchés. Pillage.-Attroupement. Destruction. Mouvement insurrectionnel. Voir aussi le mot Pillage qui suit. Pillage,dévastation,incendie, viol, en ce qui constitue des délits militaires. Maraude. Police militaire.

--

Pinte. Poids et mesures.
Pipes à fumer. - Établissements
dangereux, 2 classe.

Piraterie et baraterie. Police ma-
ritime.
Pistolets.

Armes.

Places de fiacres. - Voitures.
Places de guerre.- Expropriation.
Police militaire. Sûreté de l'Etat.
Domaine public.
Plainte.-Calomnie. Concussion.
Déclaration. Dénonciation. Désis-
tement. Enregistrement. Procès-

Plaqué et doublé.
et d'argent.
Pláire.-Fours à plâtre. Établisse-
ments dangereux, 2o classe. Voir
à l'Appendice sûreté et liberté de
de la circulation.

Plomb (fonte du), plomb de chasse,
plombiers et fontainiers. — Eta-
blissements dangereux, 2o et 3*
classes. Conduite et écoulement
des eaux.

Plombage des sacs de charbon. Halles et marchés, chap. 5, $3, pag. 260. Charbon de bois. Poêle. Tuyaux de poêles et de cheminées.

-

Poids et mesures.-Poids publics.
Poids publics. Poids et mesures.
Poignards. Armes.
Poils de lièvres et de lapins (séerė-
tage des). - Établissements dan-
gereux, 2o classe.

Poinçons. Faux. Matières d'or
et d'argent, § 2.

Poisons. Animaux domestiques. Cadavres, § 5. Drogues. Epiciers. Homicide. Police médicale. Poisson. Halles et marchés, chap. 3, § 4 et 5. Etangs. Destruction. Pêche. Animaux domestiques, pag. 31. Police.V. entre autres mols: Agents de police. Commissaires de police. Contravention. Crimes. Délits. Haute police (surveillance de la). Maires. Officiers de paix. Officiers de police judiciaire. Préfets. Procès-verbaux. Tribunaux, et l'lntroduction.

Police maritime. Capture. Éva

sion. Haute police (surveillance de la). Commerce, § 7 et 8. Nau◄ frage. Navigation. Piraterie et baraterie. Poste aux lettres. Noirs. Colonies françaises.

Incendie. Fon

Porteurs d'eau.
taines.
Ports.- Navigation. Police mari-
time. Alluvion.
Poste aux chevaux.
lettres.

-

-

Poste aux

Mouvement

Poste aux lettres.
insurrectionnel. Vol, note de
l'art. 386 du Code pénal.
Postes militaires. Corps-de-
garde. Places de guerre. Sûreté
de l'État. Police militaire.
Potasse (fabriques de). Établisse-
ments dangereux, 2o et 3o classes.
Potence en fer ou en bois, — Voi-
rie.

Police médicale. Drogues. Herboriste. Avortement. Cadavres. Décès. Dissection. Dons et legs. Drogues, Faux. Frais. Homicide. Inhumations. Patentes. Prescription. Recrutemeut, § 3. Secret. Sœurs de Charité. Charlatans. Police militaire. Embauchage et espionnage. Évasion. Déserteur. Fournisseurs. Insubordination. Maraude. Pillage. Places de guerre.Domaine public. Sûreté de l'état. Recrutement. Trahison. Police du roulage. Voitures. Police rurale. Voir entre autres mots : Animaux domestiques. Arbres. Bail. Ban de vendange. Bois et forêts. Cadastre. Charrue. Chasse. Clôtures. Destruction. Eau. Écurie. Épizootie. Expropria- Pots à fleurs. - Fenêtres. tion. Fumiers. Gardes champê- Pouce.- Poids et mesures. tres, forestiers, de pêche. Huis-Poudres et salpêtres.-Artificiers. siers. Ince die. Inondation. Jour- Armes. Mouvement insurrectionnée de travait. Mines. Ouvriers. Tabac. Vacherie. Vol, art. 388, C. P. Pompes à feu. - Machines à va

peur.

Pompes funèbres. Cimetières.
Décès. Marches et cortéges funè-

bres.

Pompiers. Sapeurs-pompiers.

Incendie. Théâtres. Ponts. Navigation. Ponts à bascule.

Voitures. Porcelaines (fabriques de). Établissements dangereux,

Potiers d'étain et potiers de terre. Établissements dangereux, 2a et 3e classes.

Pourvois contre les jugements,
Appel. Jugement. Cour de cassa-
tion. Cours royales. Loi.
Préfet de police. Préfets, § 2.
V. au verso du titre du 2o volume
la liste des préfets de police.
Préfets.-Approvisionnements.As-
sociation. Audiences. Autorités
constituées. Bâtiments. Cadastre.
Colléges électoraux. Carrières.
Commissa res de police. Com-
munes. Conflit. Contributions.
Conseil de préfecture. Conseils
généraux. Cours d'eau. Culte.
Dessèchement. Digues. Électeurs.
Épidémie. Épizootie. Établisse-
ments dangereux. Expropriation.
Fonctionnaires. Gendarmerie.
Grains. Hospices. Journée de tra-
vail. Jury. Maires. Mines. Mise en
accusation. Navigation. Prisons.
recrutement. Voirie. Témoins,
§ 2, etc., etc.
Préméditation.

tituées. Blessures. Guet-apens. Homicide, § 1er. Prescription.-Peines, $ 7. Chasse, § 1er. Imprimerie, fin du § 4. Commerce, titres 4 et 5. Presse. - Imprimerie. Prêt.-Nantissement. Usure. de-piété.

nonciation. Flagrant délit. Homicide. Jugements. Juges. Juges d'instruction. Ministère public. Mises en accusation. Officiers de police judiciaire. Perquisition. Tribunaux.

Mont-Procureurs généraux. — Absence. Abus d'autorité. Arrestation. Autorités constituées. Cours d'assises.Cour de cassation.Cours roya les. Délits. Dénonciation. Flagrant délit. Homicide. Juges. Juges d'instruction. Jugement. Ministère public. Mise en accusation. Officiers de police judiciaire. Procureurs du roi. Conflit. Tribu

Prêtres.-Culte. Calomnie. Secrets.
Prévarication.- Concussion. Abus
d'autorité. Fonctionnaire public.
Mise en accusation.
Prévenu. Mise en accusation.
Prise à partie. - Juges. Déni de
justice. Fonctionnaires publics.
Prise de corps. Contrainte par
corps. Jugement. Arrestation.
Prisons.-Arrestation. Abus d'au- |
torité. Condamnés pour crimes
et délits. Évasion. Capture. Po-
lice maritime. Peines.
Privilége.

Huissiers. Prévarica

tion. Hypothèque. Procession. - Culte. Procès-verbaux. — Cadavres. En

Prud'hommes. Conseils des prud'hommes.

Affiches. Afficheurs.

registrement. Déclaration. Dé-Publ cation.-Imprimerie.Crieurs. nonciation. Plaintes. Homicide. Voitures, chap. 1er, § 7. Procureurs du roi. Absence. Abus d'autorité. Commissaire de police.Arrestation.Autorités constituées. Cours d'assises. Délits. Dé

Q.

Pudeur (Attentat à la ). — Mœurs.
Puisards. — Bâtiments, § 5.
Puits. - Incendie. Porteurs d'eau.
Bâtiments, § 5.

Navigation. Nettoie- | Question d'État. - Enfants. Sup

Qualification.

Quantés (fausses).

pression d'État.

Quilles. - Jeux, § 3. Sûreté et liberté de la circulation, à l'Appen

dice.

Costumes.

Escroqueries.

Quarantaine.- Épidémie.

Quintal.

mages-intérêts.

Signature.

R.

Quasi-délits. Accident. dom- Quillances. - Dépôt. Destruction.

Rabais. — Cahier des charges. Ad-| Rassemblement. — Attroupement.

lice.

-

Mouvement insurrectionnel. Su- | Répertoire. - Commissaire de poreté de de l'État. Recel de criminels ou d'objets volés.-Peines, $5. Sûreté de l'État. Évasion. Recrutement. Décès, chap. 1er, pour le recel du cadavre d'une personne homicidée. Recensement des habitants. Recidive. - Peines.

Rectification des actes de l'État

Repris de justice. Arrestation. Résines et matières résineuses (travail en grand des). -Établissements dangereux, 1'e classe. Responsabilité.-Accidents. Dommages-intérêts. Juges. Mise en accusation, § 3. Peines, § 5. Plainte. Prise à partie.

Restaurateurs.

mage.

Réunion.

Cabarets. Éta

Association. Attroupe

ment. Mouvement insurrectionnel. Rébellion.

Révélation. - Şûreté de l'État. Dénoncation. Faux. § 1er.

Revendeurs.

civil. - Décès. Enfants. État civil.
Mariage. Question d'Etat. Noto-Révision de jugements.

Brocanteurs. Halles et marchés, chap. 5, § 1er.

riété.

§

Récusation de juges. - Juges, $ 2.
Jurés, § 2.
Rédhibitoires (vices).-Achat. Ven-

te.

Contravention. Police. Maires. Préfets. Gouttières, à la note. Regrallières.

Étalages. Halles

et marchés. Réhabilitation. - Condamnés pour crimes et délits. Banqueroutes et faillites.

Rogues, dépôts de salaisons liquides. Etablissements dangereux, 2e classe.

Rondes de nuit. Arrestation
par une patrouille de nuit.
Rotisseurs. Animaux domesti-
ques.
Rours. - Voitures.
Rouge de Prusse (fabriques de).
Etablissements dangereux, 1re et,
2e classes.

Roulage (police du). - Voitures. Routes. - Bâtiments. Pavage. Voirie. Destruction. Barrières de dégel. Voitures. Routoirs. Etablissements dangereux, tre classe. Police médi-Ruches à miel.

Religion. Charte. Culte.
Remèdes secrets.

-

Police rurale. Rues. Bâtiments. Eclairage. Démolition. Dépôts de matériaux. Nettoiement. Pavage. Saillie. Voirie. Numérotage des maisons. Noms des rues. Voie publique. Sureté et liberté de la circulation, à l'Appendice.

Ba-Ruisseaux. Chiffonniers. Nettoiement.

S.