La Canal Henri IV |
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... associés ont la préférence d'achat . Article 7. Chaque associé doit prêter serment lors de sa réception au sein de la Compagnie . Il doit garder le secret des délibérations . Article 8 . - Chaque associé doit justifier de ses titres ...
... associés ont la préférence d'achat . Article 7. Chaque associé doit prêter serment lors de sa réception au sein de la Compagnie . Il doit garder le secret des délibérations . Article 8 . - Chaque associé doit justifier de ses titres ...
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... associés , il sera prélevé une somme de 18.000 livres « pour être au- monée » . Telles étaient les grandes lignes de ce Règlement qui devait présider pendant près de deux cent vingt - cinq ans , au fonctionnement de la Compagnie des ...
... associés , il sera prélevé une somme de 18.000 livres « pour être au- monée » . Telles étaient les grandes lignes de ce Règlement qui devait présider pendant près de deux cent vingt - cinq ans , au fonctionnement de la Compagnie des ...
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... associés ne plaidèrent jamais entre eux . C'est là un exemple de bonne harmonie , qui , se prolongeant pendant des siècles , mérite d'être signalé . Les associés se réunissaient à intervalles plus ou moins réguliers , mais au minimum le ...
... associés ne plaidèrent jamais entre eux . C'est là un exemple de bonne harmonie , qui , se prolongeant pendant des siècles , mérite d'être signalé . Les associés se réunissaient à intervalles plus ou moins réguliers , mais au minimum le ...
Contents
c Le système dalimentation en | 4 |
Sources dArchives | 11 |
Introduction | 19 |
34 other sections not shown
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Common terms and phrases
ARCHIVES DU CANAL ARCHIVES DU LOIRET ARCHIVES NATIONALES arrêt du Conseil avaient bateaux BIBLIOTHÈQUE NATIONALE bief de partage Bléneau Breteau canal d'Orléans canal de Briare canal de Loire canal du Loing carton nº 7 cent Champoulet Charreton Chesnoy Compagnie des Seigneurs Compagnie du Canal comte de Buron comté de Gien construction du canal cote nº deniers dépenses devait dict duc de Châtillon dudit canal eaux Ecluse du moulin écluses accolées étangs faict François Boutheroüe Guillaume Boutheroüe Henri Henri IV Hugues Cosnier Jacques Guyon Juin Justice du Canal l'écluse l'entrepreneur l'entreprise l'étang Lèbe-Gigun ledit canal LOIRET longueur du bief MANUSCRIT DE COSNIER marchandises mariniers ment mètres mille livres Montargis Montbouy Montcresson navigation Orléans paiement passer péage pièce nº ponts portes REGISTRES DES DELIBERATIONS rigole de Saint-Privé rivière Rogny Saint-Fargeau seigneurie de Briare seigneurs associés Seigneurs du Canal sieur SOMMAIRE somme Sully tion toises travaux Trézée voituriers XVIIIe siècle