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celui de vingt ans, comme plus équitable, devaient recevoir, au sortir de gagement, des personnes au service desquelles ils étaient engagés, un tro let et fixé, plus une somme d'argent qui fut d'abord de trois cents livres, leux cents.

Louis XVI délivra des lettres patentes qui en établirent un à Paris, à l'instar de ceux d'Italie, mais sur des bases bien moins larges et moins libérales.

Tels sont les principaux mouvements de la législation charitable des temps antérieurs à 1789. Alors une ère nouvelle se prépara : le progrès des lumières, les enseigne

e fondation fut complété l'ensemble d'un code qui, s'il ne fut pas le meillaments de la philosophie se firent sentir dans les premiers travaux de l'Assemblée constitait peut-être alors le seul possible. tuante, et le rapport du vertueux La Rochefoucault-Liancourt, sur les moyens de détruire la mendicité, est l'expression la plus noble et la plus vraie de la direction des esprits à cette époque, ce qui nous engage à en donner l'analyse.

M. de Liancourt, pénétré de cette idée que le soin de veiller à la subsistance du pauvre n'est pas pour la constitution d'un empire un devoir moins sacré que celui de veiller à la conservation de la propriété du riche, émet ce principe que tout homme droit à sa subsistance. La société doit pourvoir à la subsistance de tous ceux de ses membres qui pourront en manquer.

a

le

u'il en soit, les mesures prises pour la répression de la mendicité eurent
mentané si complet que Paris, dit un historien, changea de face le jour
ion de l'hôpital général. Mais ce succès dura peu; une foule de mendiants
s provinces vinrent remplacer promptement ceux que la vigilance des dire
t ou emprisonnés ou fait changer de conduite, par la crainte qu'ils inspiraies
dres se renouvelèrent et s'accrurent à ce point qu'un archer de l'hôpital
ant son devoir par un soldat aux gardes françaises. Plusieurs individus furs
condamnés aux galères par arrêt du parlement, qui intervint. Une orde
duc de Grammont défend aux soldats de son régiment d'insulter les arche
al. Enfin, la déclaration de 1662, en étendant l'ordonnance dite de l'hop
la France entière, mit encore une fois un terme aux désordres causés par
, qui poussaient l'horreur du travail à ce point que, dans une épidémie
s campagnes, les laboureurs malades ne purent, à aucun prix, se procurer
rentrer les moissons abandonnées dans les champs.
ures employées pour la répression de la mendicité, efficaces dans les temps
eut assurer au mendiant totalité ou portion de sa subsistance, soit en liet
es établissements spéciaux, devinrent tout à fait insuffisantes à ces époq
es, où la misère atteignit même les classes aisées. Ainsi les années 1699,1700
atale année de 1709, rendirent la misère si générale que Vauban écrivait:
he au moins de la population du royaume était réduit à la mendicité et
ctivement. Toutes les ressources furent employées alors; on établi,
sieurs impôts, et l'on fut forcé de vendre même les fonds de l'Hôtel-Dieu

Pour donner à cette vérité toute sa force, ajoute-t-il, il faut reconnaître que le travail
est le moyen de subsistance qui doit être donné aux pauvres en état de travailler ; que
pauvre valide, que le vice éloignerajt du travail, n'a droit qu'à ce qu'il faut stricte-
ment de subsistance pour que la société ne se rende pas, en la lui refusant, coupable de
mort; qu'enfin les pauvres invalides ont droit à des secours complets.
Avant de faire connaître son plan pour éteindre la mendicité, M. de Liancourt re-
cherche quelles étaient en France les causes principales de l'indigence.

sa

regarde la disproportion de la population de la France avec le travail qu'elle lui fournit, comme la cause première et essentielle de l'indigence; et pour particulariser encore plus cette vérité, l'état de l'agriculture en France est la cause de cette pauvreté, car l'agriculture est la première source de richesse d'un grand royaume.

Ainsi l'agriculture, portée au degré d'activité et d'amélioration qu'elle peut avoir chez
nous, aurait la plus haute influence sur l'accroissement de la richesse publique, par la
plus grande masse de travail qu'elle fournirait et par la plus grande consommation qui
résulterait, et du plus grand nombre de travailleurs et de leur meilleur salaire.
C'est donc d'un système de loi, qui encouragerait l'agriculture, que l'État doit se pro-

pe

ecours des pauvres.

es temps malheureux, on respira. Les mesures rigoureuses prises contre mettre la diminution de la pauvreté. et qui furent constamment soutenues et confirmées par les parlements, Mais l'extension donnée à l'agriculture ne détruira pas complétement la pauvreté. La pauvreté est une maladie inhérente à toute grande société; une bonne constitution,

woir, en partie, atteint leur but.

at et Louis XV, dans le siècle suivant, semblent avoir porté une attention se une administration sage peuvent diminuer son intensité, mais rien malheureusement ne i classe toujours si intéressante des enfants trouvés. Parmi les actes destine peut la détruire radicalement. Il faut donc venir à son aide; mais il faut, par des lois leur sort, nous citerons seulement une disposition prise par le duc de Ch sages, savoir secourir la pauvreté honnête et malheureuse et réprimer le vice qui, pouvant faire disparaitre ses besoins par le travail, vient enlever la subsistance du véritable iliter le placement des enfants trouvés du sexe masculin, elle permettait à pauvre, et grossir la classe des vagabonds. tirer au sort à la milice au lieu et place de pareil nombre d'enfants, frères Du travail en abondance à tous ceux qui peuvent travailler, voilà ce que doit la

sition qui nous parait importante et regrettable.

société.

chefs de famille qui les avaient élevés gratuitement depuis leur enfance.

– la législation donnée par Louis XIV.

edo

édits du roi et arrêts des parlements maintinrent du reste en vigueur, je le devoir de la société est donc de chercher à prévenir la misère, de la secourir, doffrir du travail à ceux auxquels il est nécessaire pour vivre, de les y forcer, s'ils s'y velle institution, due à Louis XVI, complétera, en le terminant, l'esquisse refusent, enfin d'assister sans travail ceux à qui l'âge ou les infirmités ôtent tous moyens a législation charitable des siècles antérieurs; nous voulons parler de l'or de s'y livrer. La mendicité n'est un délit que pour celui qui la préfère au travail. M. de Liancourt propose en conséquence d'établir deux divisions de pauvres. →établissements de ce genre, qui existaient dans des villes conquises, avale La première division comprendrait ceux qui, sans propriétés et sans ressources, inés, mais aucun n'avait été créé. Ce ne fut qu'en 1777, le 9 décembre, lent acquérir leur subsistance par le travail; ceux auxquels l'âge ne permet pas

encore ou ne permet plus de travailler; enfin, ceux qui sont condamnés à une inaction durable, par la nature de leurs infirmités, ou à une inaction momentanée par des maladies passagères.

Dans la deuxième division seraient rangés les mauvais pauvres, c'est-à-dire ceux qui, connus sous le nom de mendiants de profession et de vagabonds, se refusant à tout travail, troublent l'ordre public, sont un fléau pour la société et appellent sa juste sévérité.

Ces deux grandes divisions établies, M. de Liancourt considère le pauvre dans les différentes circonstances de la vie.

Les enfants lui paraissent avoir droit les premiers à l'assistance de la société. Passant ensuite à la pauvreté considérée dans l'âge viril, il pense que la pauvreté s'éteint par la propriété et se soulage par le travail; il propose, pour augmenter le nombre des propriétaires, de vendre en très-petits lots, suffisants cependant pour faire vivre une famille de cultivateurs, les biens domaniaux et ecclésiastiques dont la nation projette l'aliénation.

Les défrichements, l'amélioration des communes, la plantation des bois, le dessèchement des marais, les travaux de route offrent les moyens de fournir utilement pour l'État un suffisant salaire à celui qui voudra travailler.

Il fait observer ensuite que les hommes laborieux sont sujets à des maladies passagères, à des infirmités; qu'enfin ils deviennent vieux, et qu'alors il faut s'occuper de venir à leur secours.

Il propose d'établir dans les campagnes des médecins, des chirurgiens, des sagesfemmes pour donner des soins à ces indigents, d'ouvrir dans les villes des hôpitaux pour les recevoir.

Quant aux pauvres infirmes ou vieux, il examinera s'il n'est pas préférable que ceux qui peuvent attendre quelque douceur des soins de leur famille reçoivent dans leurs maisons des secours dus par l'État à leurs infirmités, ou s'il conviendrait d'établir des hospices dans les campagnes pour servir d'asile aux cultivateurs, aux ouvriers dont l'âge et le travail ont détruit les forces. Enfin il demande s'il ne serait pas possible de • préparer des retraites pour ceux qui, n'étant pas dans la plus extrême misère, doi⚫vent cependant être secourus dans une partie de leurs besoins, et pourraient de leurs ⚫ deniers contribuer à une partie de leurs dépenses. On s'occupe en ce moment de la réalisation de cette sage pensée, en créant dans les hospices des places que l'on pourrait occuper moyennant une modique pension.

Quant à la deuxième division des pauvres, composée des pauvres sans domicile, se refusant au travail et mendiant, il conviendrait de les enfermer dans des maisons de corrections, d'où on aviserait ensuite à les faire passer dans des établissements agricoles, formés en colonie.

M. de Liancourt pense que la réalisation de ces projets n'imposera pas de nouvelles charges à la société ; que la réunion de la partie des biens ecclésiastiques nommément destinés aux aumônes, des biens des hôpitaux et des hospices, des quêtes faites dans les paroisses, des sommes affectées, sous l'ancien régime, aux travaux de charité, aux secours pour les hôpitaux, aux dépenses variables dans les provinces, pour enfants trouvés, etc., etc., fournira une somme qui, bien administrée, suffira à tous les besoins des pauvres et remplira, dans cette partie, tous les devoirs de l'État.

Ce projet respire sans doute l'amour de l'humanité; mais les difficultés presque insur

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›u ne permet plus de travailler; enfin, ceux qui sont condamnés à une par la nature de leurs infirmités, ou à une inaction momentanée par des

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la deuxième division seraient rangés les mauvais pauvres, c'est-à-dire nus sous le nom de mendiants de profession et de vagabonds, se refusa ail, troublent l'ordre public, sont un fléau pour la société et appellent si

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frichements, l'amélioration des communes, la plantation des bois, le desse
s marais, les travaux de route offrent les moyens de fournir utilement
suffisant salaire à celui qui voudra travailler.
observer ensuite que les hommes laborieux sont sujets à des maladies pas
des infirmités; qu'enfin ils deviennent vieux, et qu'alors il faut s'or

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pose d'établir dans les campagnes des médecins, des chirurgiens, des s our donner des soins à ces indigents, d'ouvrir dans les villes des hope

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Tel est l'exposé rapide des lois qui furent rendues depuis le sixième siècle jusqu'à nos jours. Si le lecteur veut les comparer à celles qui régissent actuellement cette branche l'administration publique, il ne tardera pas à se convaincre qu'à aucune époque le bien pauvres ne fut entouré de plus fortes garanties, ne fut l'objet de soins plus vigilants. De grandes améliorations se sont introduites dans toutes les parties du service charitable; presque toutes les nobles pensées qui nous furent léguées par les siècles précédents,

des

recevoir.

ont

le

été accueillies et fécondées; les esprits les plus généreux et les plus distingués s'empressent de toutes parts d'offrir un utile concours à l'administration, et s'il y a encore beaucoup à faire, il est consolant de prévoir le moment où les institutions charitables atteindront le degré de perfection où peuvent s'élever les œuvres des hommes.

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de

aux pauvres infirmes ou vieux, il examinera s'il n'est pas préférable que ent attendre quelque douceur des soins de leur famille reçoivent dans les secours dus par l'État à leurs infirmités, ou s'il conviendrait d'établir dans les campagnes pour servir d'asile aux cultivateurs, aux ouvriers travail ont détruit les forces. Enfin il demande s'il ne serait pas possible er des retraites pour ceux qui, n'étant pas dans la plus extrême misère, de pendant être secourus dans une partie de leurs besoins, et pourraient de les contribuer à une partie de leurs dépenses. › On s'occupe en ce moment de n de cette sage pensée, en créant dans les hospices des places que l'on pour noyennant une modique pension.

la deuxième division des pauvres, composée des pauvres sans domicile, u travail et mendiant, il conviendrait de les enfermer dans des maisons ¡s, d'où on aviserait ensuite à les faire passer dans des établissements agrico

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iancourt pense que la réalisation de ces projets n'imposera pas de nouvel la société ; que la réunion de la partie des biens ecclésiastiques nommén ux aumônes, des biens des hôpitaux et des hospices, des quêtes faites de ses, des sommes affectées, sous l'ancien régime, aux travaux de charité, a our les hôpitaux, aux dépenses variables dans les provinces, pour enla tc., etc., fournira une somme qui, bien administrée, suffira à tous les bes es et remplira, dans cette partie, tous les devoirs de l'État.

et respire sans doute l'amour de l'humanité; mais les difficultés presque ins

montables qu'il présentait dans l'exécution, effrayèrent l'Assemblée constituante qui ne lui donna aucune suite et qui laissa le soin de régler tout ce qui concernait la législation charitable à la législature suivante. Néanmoins on retrouve les traces qu'ont laissées ses inspirations dans les lois qui furent rendues depuis.

Tout le monde connait la grandeur gigantesque des projets, des actes et des lois de
la Convention. Nous n'avons point à les apprécier, puisque tous ceux qui ont rapport à
la législation spéciale, objet de notre ouvrage, y sont soigneusement recueillies et
annotées, une grande partie d'entre eux étant encore en vigueur.

Les principes bienfaisants admis à cette époque dans les lois charitables et plus en-
core la division de la propriété qui répandit l'aisance dans les classes les plus humbles
de la société sont les causes qui firent en partie disparaître cette misère hideuse qui, flé-
trie sous le nom de mendicité, désolait presque constamment la France, malgré les me-
sures les plus humaines ou les plus sévères prises tour à tour pour éteindre ce fléau.
Nous n'avons pas non plus à nous occuper ici des lois charitables rendues sous l'Em-
pire et la Restauration, ces lois se trouvant pour la plupart encore en vigueur aujour-
d'hui, et régissant la matière, fondues pour ainsi dire avec les lois promulguées depuis la
révolution de juillet.

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LÉGISLATION

CHARITABLE.

1790.

20 avril.-DECRET. Les hôpitaux peuvent continuer à gérer provisoirement leurs biens et à percevoir leurs dimes (art. 8).=EXTRAIT.

Art. 1er. L'administration des biens déclarés, par

le decret du 2 novembre dernier, être à la disposition de la nation, sera et demeurera, dès la présente année, confiée aux administrations de département et de district, ou à leurs directoires, sous les règles, les exceptions et les modifications qui seront expliquées.

8. Sont et demeurent exceptés, quant à présent, des dispositions de l'art. 1er du présent décret, l'ordre de Malte, les fabriques, les hôpitaux, les maisons de charité et autres où sont reçus les malades, les colléges et maisons d'institution, étude et retraite, administrés par des ecclesiastiques ou par des corps seculiers, ainsi que les maisons de religieuses occupées à l'éducation publique et au soulagement des malades; lesquels continueront comme par le passé, et jusqu'à ce qu'il en ait été autrement ordonné par le corps legislatif, d'administrer les biens, et de percevoir, durant la présente année seulement, les dimes dont ils jouissent; sauf à pourvoir, s'il y a lieu, pour les annees suivantes, à l'indemnité que pourrait prétendre l'ordre de Malte, et à subvenir aux besoins que les autres établissements éprouveraient par la privation

des dimes.

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ront tenus de demander des passe-ports, où sera indiquée la route qu'ils devront suivre pour sortir du

royaume.

3. Tout mendiant né dans le royaume, mais non domicilié à Paris depuis six mois, et qui ne voudra pas prendre d'ouvrage, sera tenu de demander un passe port où sera indiquée la route qu'il devra suivre pour se rendre à sa municipalité.

4. Huit jours après la publication du présent décret, tous les pauvres valides trouvés mendiant dans Paris ou dans les départements voisins, seront conduits dans les maisons destinées à les recevoir à différentes distances de la capitale, pour de là, sur les renseignements que donneront leurs différentes déclarations, être renvoyés hors du royaume s'ils sont étrangers, ou, s'ils sont du royaume, dans leurs départements respectifs après leur formation; le tout sur des passeports qui leur seront donnés. Il sera incessamment présenté à l'assemblée un règlement provisoire pour le meilleur régime et la meilleure police de ces maisons, où le bien-être des détenus dépendra particulièrement de leur travail.

5. Il sera en conséquence accordé à chaque dépar tement, quand il sera formé, une somme de trente mille livres pour être employée en travaux utiles.

6. La déclaration à laquelle seront soumis les mendiants conduits dans ces maisons, sera faite au maire ou autre officier municipal, en présence de deux notables.

7. Il sera accordé trois sous par lieue à tout individu porteur d'un passe-port. Ce secours sera donné par les municipalités successivement, de dix lieues en dix lieues. - Le passe-port sera visé par l'officier mu nicipal auquel il sera présenté, et la somme qui y aura été délivrée y sera relatée.

8. Tout homme qui, muni d'un passe-port, s'écartera de la route qu'il doit tenir, ou séjournera dans les lieux de son passage, sera arrêté par les gardes nationales des municipalités, ou par les cavaliers de la maréchaussée des départements, et conduit dans les lieux de dépôt les plus prochains ceux-ci rendront compte sur-le-champ aux officiers municipaux des lieux où ces hommes auront été arrêtés et conduits.

9. Les municipalités des départements voisins des frontières seront tenues de prendre les mesures et les moyens ci-dessus énoncés, pour renvoyer hors du royaume les mendiants étrangers sans aveu qui s'y seraient introduits ou tenteraient de s'y introduire.

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