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DICTIONNAIRE DES DICTIONNAIRES,

RÉSUMÉ DES RÉSUMÉS

DE LA

LÉGISLATION USUELLE.

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RÉSUMÉ DES RÉSUMÉS

DE LA

LÉGISLATION

USUELLE

EN MATIÈRES CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE, DE DROIT POLITIQUE,
PUBLIC ET INTERNATIONAL, DE CONTRIBUTIONS, DE DOUANE, D'ENREGISTREMENT, DE TIMBRE, DE NOTARIAT,
DE SELS, DE SUCres, d'accises, DE TRAVAUX Publics, d'instrUCTION PUBLIQUE, DE FABRIQUEs d'églises,
DE MILICE, DE GARDE CIVIQUE, D'AGRICULTURE, DE BIENS COMMUNAUX, DE BIENS ECCLÉSIASTIQUES,
D'ÉTABLISSEMENTS de bienfaisance, de chemins de fer, de COMMERCE, D'INDUSTRIE, ETC., ETC.

Extrait des ouvrages

-

DE MM. DALLOZ, ROLLAND DE VILLARGUES, BIOCHE ET GOUJET, BOUSQUET, DE VILLENEUVE, SIRET, CHABROL DE CHAMEane, Toullien,
MERLIN, DURANTON, PIGEAU, TROPLONG, BAVOUX, PECHARD, Gour, Masse, Léglise, · BIVORT, BON, BRIXHE, DE BROUCKERE T
TIELEMANS, BRUNO, CORNILLE, DELEBECQUE, DELECOUR, DESTRIVEAUX, DUCPETIAUX, DUJEUI, GODET, Havard, DE KERCHOVE,
LEFEBVRE, MEULEMANS, D'OMALIUS D'HALLOY, VARLET, WILLEUMIER, WISCHERS,

PARTIES SPECIALES DE LA LEGISLATION.

- ET TOUS LES AUTEURS QUI ONT CRIT SUR DE

BRUXELLES,

A. MERTENS, ÉDITEUR, MONTAGNE-AUX-HERBES-POTAGÈRES, 55.

1845.

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