NUMÉRO Ier. De l'obligation imposée aux copropriétaires de contri- NUMÉRO II. De la manière de s'af- III. SUBDIVISION. Des droits que la aux copropriétaires. ( Art. 657, NUMÉRO I. Du droit de faire bâtir NUMÉRO II. Du droit d'exhausser le 420 420 mur mitoyen. (Art. 658 et 659.). . 422 422 Par quiles dépenses de l'ex- IV. SUBDIVISION. De la manière d'acquérir la mitoyenneté. NUMÉRO Ier. Système des deux arti cles.. Page 426 NUMÉRO II. La faculté d'acheter la mitée par un terme?. 428 NUMÉRO III. Sous quelle conditions la faculté d'acheter la mitoyenneté peut être exercée? . . . . 428 V. SUBDIVISION. Des prohibitions établies pour empêcher l'abus de la mitoyenneté. (Art. 662.). 429 NUMÉRO Ier. Principe des prohibi NUMÉRO II. De l'expertise qui a lieu 43ი 430 NUMÉRO III. Sur qui retombent les VI. SUBDIVISION. Des suites du 431 voisinage quant à la clôture VII. SUBDIVISION. Des effets de la co propriété, relativement aux Page 441 VIII. SUBDIVISION. Du sort de la II. DIVISION. Du fossé mitoyen. (Art. 666, 667, 668 et 669.). . 444 445 446 Ire. SUBDIVISION. Application aux mitoyenneté. (Art. 670.)... 447 II. SUBDIVISION. Des distances qui toyennes et des autres arbres. III. SUBDIVISION, De la propriété dans la haie mitoyenne. DE LA DISTANCE ET DES OUVRAGES INTER- DES VUES SUR LA PRORIÉTÉ DE SON VOISIN. 454 Ire. DIVISION. Des vues qui peuvent être pratiquées dans un mur mitoyen. (Art. 675.).. II. DIVISION. Des vues qui peuvent non mitoyen, (Art. 676, 677, 978, 679 Jer. SUBDIVISION. Des droits du pro- 455 457 (Art. 676, 1. partie.). II. SUBDIVISION. Des précautions que le propriétaire, qui pratique des jours ou des vues dans le mnr non mitoyen, doit prendre pour ne pas attenter à la propriété du voisin. (Art. 676, 2o. partie, 677, 678, 679 et 680.). Page 463 NUMÉRO Ir. Des jours et des vues pratiquées dans le mur joignant immédiatement l'héritage voisin. ( Art. 676, 2o. partie, et 677. ). . 464 De la défense de pratiquer des ouvertures autrement qu'à fer maillé et à verre dormant. (676, 2o. partie. ).. 464 Des hauteurs auxquelles les ouvertures doivent être portées. (Art. 677.). . .... NUMÉRO II. Des vues d'aspect, bal cons et saillies. (Art. 678, 679 et 465 466 467 |