SECTION IV. DE L'ÉGOUT DES TOITS. (Art. 681.). . . . . 473 SECTION V. DU DROIT DE PASSAGE. 474 Ire. DIVISION. Notions générales.. . . 474 Ive. SUBDIVISION. De l'origine et de la nature du droit de pas II. SUBDIVISION. Du caractère de l'acte qui intervient sur la cession de passage. 475 II. DIVISION. Dans quelles circonstances le droit de passage existe, n'existe point ou cesse d'exister. (Art. 682.). Ire. SUBDIVISION. Dans quelles cir constances le droit de pas sage existe... II. SUBDIVISION. Est-il des circons 476 476 tances où le propriétaire du fonds enclavé ne puisse pas réclamer le droit de passage. 479 III. SUBDIVISION. Le passage cesse d'être nécessaire? . . . • Page 482 II. SUBDIVISION. A quels fonds le droit dû au passage est ac III. SUBDIVISION. Sur quelle partie du terrein le passage doit étre fourni. (Art. 683 et 684.) 485 485 486 488 NUMERO Ier. Règle générale.(Art. 683.) 48y NUMERO II. Limitation de la règle 491 IV. DIVISION. Dans quelle étendue le passage est dû. Ve. DIVISION. De la condition d'indemnité sous laquelle le droit Ire. SUBDIVISION. Est-il des cas où l'indemnité ne soit pas due?. 494 II. SUBDIVISION. En quoi consiste 496 NUMÉRO Ier. De l'étendue de l'in demnité.. Page 497 NUMÉRO II. Dans quelles valeurs l'indemnité peut être payée. 497 III. SUBDIVISION. A quelle époque IV. SUBDIVISION. Comment l'indem- ble. (Art. 685.). CHAPITRE III. DES SERVITUDES ÉTABLIES PAR LE FAIT DE L'HOMME SECTION IT. 500 DES DIVERSES ESPÉCES DE SERVITUDES QUI PEUVENT ÊTRE ÉTABLIES SUR LES BIENS. 502 Ire. DIVISION. Principes généraux de la matière. (Art. 686.). Ire. SUBDIVISION. Du droit qu'ont les propriétaires d'accorder ou de stipuler des servitu 602 503 ment aux servitudes. . . . . 503 38 III. SUBDIVISION. Comment l'usage et l'étendue des servitudes II. DIVISION. Des distinctions que le tripartite que fait le Code. (Art. 687, 688 et 689.).. . . . . . 513 NUMÉRO 1er. Des servitudes urbaines et des servitudes rurales(Am. 687.). 513 NUMÉRO II. Des servitudes continues et des servitudes discontinues. (Art. 688.). NUMÉRO III. Des servitudes appa rentes et des servitudes non ap 515 COMMENT S'ÉTABLISSENT LES SERVITUDÈS. . 518 Ire. DIVISION. Des servitudes qui s'établissent par titre ou par pos session, (Art. 690.). . 519 II. DIVISION. Des servitudes qui ne peuvent s'acquérir que par titre. Art. 691.).. (A Page 520 Ire. SUBDIVISION. Motifs qui ont em- sement par la possession méme immémoriale, des ser vitudes continues, non ap parentes et des servitudes 521 II. SUBDIVISION. Exception à la règle générale. IIIa. DIVISION. Des servitudes qui s'établissent par la destination du père de famille. (Art. 692, 693 et 694.). 526 Ire. SUBDIVISION. Quelles servitudes s'établissent par la destination du père de famille, et de la force que cette destination obtient à leur égard. (Art. 692.).. 527 II. SUBDIVISION. Des signes de la destination. (Art. 693.). III. SUBDIVISION. Des effets de la tage vient à être aliéné. 529 |