PROJET

DE

CONSTITUTION.

« Si Dieu ne construit avec vous l'édifice de Vos institutions, vous travailleres en vain à l'élever et à l'affermir. »

(Psalm. 126.)

EN PRÉSENCE ET SOUS L'INVOCATION DE DIEU, triple et un à la fois, qui a créé l'homme IntelligenceAmour-Activité, parce qu'il l'a créé à son image,

Et au nom de la solidarité qui réunit tous les hommes dans la même Humanité, comme s'ils étaient le même être, parce qu'ils sont en effet la même espèce,

L'ASSEMBLÉE NATIONALE,

Nommée par le suffrage le plus général qui ait pu s'établir jusqu'ici,

Avec la mission expresse de réparer et d'effacer les maux de la Nation sous tous les rapports, en la constituant, c'est-à-dire en l'organisant,

Afin qu'à côté et, si Dieu le veut, à la tête des nations ses sœurs, la France s'avance de plus en plus

dans la voie de la perfectibilité indéfinie, dont l'apanage a été confié à notre nature,

Proclame ainsi qu'il suit le dogme fondamental des Républiques modernes,

Déclare les droits et les devoirs des citoyens,

Reconnaît la vraie souveraineté,

Et décrète l'organisation politique de l'État.

La Révolution Française a résumé la politique dans ces trois mots sacramentels : LIBERTÉ, ÉGALITÉ, FRATERNITÉ, Ce n'est pas seulement sur nos monuments, sur pos monnaies, sur nos drapeaux, que cette devise de nos pères fut écrite; elle était gravée dans leur cœur, elle était pour eux l'expression même de la Divinité.

Sainte devise de nos pères, non, tu n'es pas un de ces vains assemblages de lettres que l'on trace sur le sable et que le vent disperse. Triangle mystérieux qui présidas à notre émancipation, qui servis à sceller nos lois, et qui reluisais au soleil des combats sur le drapeau aux trois couleurs, tu fus inspiré par la Vérité même, comme le mystérieux triangle qui exprime le nom de Jéhovah, et dont tu es le reflet.

Triple réponse au triple besoin qui est en nous de connaître, d'aimer, et de pratiquer notre connaissance et notre amour; et en même temps résumé complet de ce. que ce triple besoin, toujours vivant en l'homme, avait engendré pendant tant de siècles et de révolutions, savoir, l'énergique activité des anciennes républiques, ou la

Liberté, l'élévation sentimentale du moyen-âge, ou la Fraternité, et la réflexion des siècles plus modernes, ou l'Égalité, cette formule est une des expressions de la Vérité éternelle. On a pu l'effacer, on a pu s'en railler; elle ne fut jamais ni véritablement effacée, ni entamée par les outrages; car elle est vraie, elle est sainte ; elle est l'idéal à suivre, elle est l'avenir révélé, elle règne déjà en principe, elle régnera un jour en fait, elle est ineffaçable et immortelle.

Aujourd'hui donc, nous, les représentants du Peuple, nommés par lui pour rédiger la Constitution, en présence de l'Etre Suprême, nous professons comme vraie, certaine, indubitable, la formule une et triple à la fois qu'ont professée nos pères, et qui est inscrite de nouveau sur nos monuments, sur nos monnaies et sur nos drapeaux. Nous sommes prêts, comme nos pères, à souffrir et à mourir pour la défendre; nous espérons la comprendre, l'aimer et la pratiquer de plus en plus; et c'est sur elle que nous voulons fonder notre Constitution, afin qu'elle soit durable. Voilà pourquoi nous plaçons ce dogme au frontispice de cette Constitution.

II

DÉCLARATION

DES

DROITS ET DEVOIRS DES CITOYENS.

<«<La souveraineté du peuple existera, le peuple sera en effet le vrai souverain, le souverain légitime, quand la science humaine aura donné à cette souveraineté le souffle de l'existence jusque là ce n'est qu'un projet. »

(ROUSSEAU, Contrat Social, analyse des chapitres 6 et 7 du livre II. )

Nos pères, convaincus que l'oubli et le mépris des droits naturels de l'homme sont les seules causes des malheurs du monde, résolurent d'exposer, dans une Déclaration solennelle, ces droits sacrés et inalienables, afin, disaient-ils, que tous les citoyens, pouvant comparer sans cesse les actes du gouvernement avec le but de toute institution sociale, ne se laissassent jamais opprimer et avilir par la tyrannie, que le Peuple eût toujours devant les yeux les bases de sa liberté et de son bonheur, le magistrat la règle de ses devoirs, le législateur l'objet de sa mission.

Nous imiterons la sagesse de nos pères. Avant de constituer l'État, nous établirons les principes mêmes de la société humaine, et nous en déduirons la vraie souveraineté.