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§ 141. Item pretium in numerata pecunia consistere debet nam in cæteris rebus an pretium esse possit, veluti hoc modo an homo, aut an homo, aut toga, aut fundus, alterius rei, valde quæritur? Nostri præceptores putant, etiam in alia re posse consistere pretium; unde illud est, quod vulgo putant, per permutationem rerum emptionem et venditionem contrahi,eamque speciem emptionis et venditionis vetustissimam esse : argumentoque utuntur Græco poeta Homero, qui aliqua parte sic ait:

Ἔνθεν ἄρ ̓ εἰνίζοντο καρηκομῶντες Αχαιοί, *Αλλοι μὲν χαλκῷ, ἄλλοι δ' αἴθωνι σιδήρω, Αλλοι δὲ ῥινοῖς, ἄλλοι δ' αυτῆσι βόεσσιν, ̓Αλλοι δ ̓ ἀνδραπόδεσσι.

Diversæ scholæ auctores dissentiunt, aliudque esse existimant permutationem rerum, aliud emptionem et venditionem alioquin non posse rem expediri permutatis rebus quæ videatur res venisse, et quæ pretii nomine data esse; sed rursus utramque videri et venisse, et utramque pretii nomine datam esse, absurdum videri; sed ait Coelius Sabinus, si rem a te venalem habente, veluti fundum, acceperim, et pretii nomine hominem forte dederim, fundum quidem videri venisse, hominem autem pretii nomine datum esse, ut fundus acciperetur.

§ 141. Le prix doit, de plus, consister en argent monnayé, car on agite fortement la question de savoir si le prix peut consister en d'autres choses, comme un esclave, une toge, un fonds ou autre chose qui ne soit pas de l'argent ; nos maîtres pensent que le prix peut consister en toute autre chose; aussi pensentils ils communément qu'une vente peut avoir lieu par un échange de choses, et que c'est là la plus ancienne forme de ce contrat ils citent, pour appuyer leur opinion, le poëte grec Homère, qui dit quelque part :

Les Grees, aux longs cheveux, achetaient le vin,
Les uns avec l'airain, les autres avec le fer splendide,
Les une avec des fourrures, les autres avec leurs pro-
(pres bœufs,
Les autres avec leurs esclaves.

Les proculéiens sont d'un autre avis, et pensent que l'échange des choses differe de la vente; car on ne peut pas distinguer parmi les choses échangées celle qu'on a vendue de celle qui en est le prix: mais, au contraire, chaque chose peut passer pour la chose vendue, ou pour le prix, ce qui est absurde; mais Coelius Sabinus répond que si j'ai reçu de vous une chose que vous vouliez vendre, comme un fonds de terre, et si je vous ai donné, par exemple, un esclave en guise de prix de ce fonds, le fonds sera considéré comme chose vendue, et l'esclave comme le prix donné pour avoir le fonds.

Le prix devait consister en argent, sinon l'acte devenait un échange (texte, et Inst., loc. cit., § 2). Il devait être fixé par les parties ou soumis à la fixation d'un tiers désigné (texte, § 140, et Inst., eod., § 1).

Du contrat de vente naissaient des obligations réciproques entre le vendeur et l'acheteur.

Les principales obligations du vendeur étaient de livrer la chose et d'en garantir la libre possession et les défauts cachés.

Il devait livrer la chose à l'acheteur, lui en procurer la possession libre (LL. 2. § 1;-3, §1,-et 11, §2, ff. de act. empti et venditi).

Il devait, en outre, garantir l'acheteur de toute éviction et assurer sa possession (L. 11, eod.), soit totale, soit partielle (eod.). Mais la loi ne se préoccupait que d'une éviction juridique et ne protégeait l'acheteur qu'autant qu'il avait fait tout ce qu'il pouvait pour se mettre à l'abri de l'action des tiers, notamment qu'il avait averti le vendeur en temps utile du danger qui le menaçait (L. 29, ff. de evict., et LL. 7 et 14, au Code, même titre).

Une troisième obligation du vendeur était celle de garantir les défauts cachés de la chose vendue, qui entraînaient pour l'acheteur privation totale ou partielle de l'usage de cette chose. La conséquence de cette garantie variait suivant les cas, et était tantôt d'entraîner une diminution de prix, tantôt la résiliation (LL. 11, § 3, et 13, § 4, ff. de action. empt.; et le titre de ædilit. edict. et redhib. et quanti minoris).

Quant aux obligations de l'acheteur, elles consistaient : 1° à payer son prix; 2o à rembourser les impenses faites de bonne foi à la chose vendue depuis la vente; 3° à payer les intérêts de son prix du jour de la tradition, si le payement n'était pas à terme (L. 13, §§ 20, 21 et 22, ff. de act. empt.).

Si la chose venait à périr entre le jour de la vente et celui de la tradition, elle périssait pour l'acheteur, quand la vente était pure et simple ou à terme et avait pour objet un corps certain, par le motif que le vendeur, n'étant tenu que de l'obligation de livrer, ne pouvait souffrir de ce que, sans sa faute, il était dans l'impossibilité de satisfaire à son obligation, et

l'acheteur était néanmoins tenu de payer le prix (Instit., de empt. et vendit., § 3). Réciproquement, si la chose recevait des alluvions, des accroissements depuis la vente, le vendeur devait les livrer à l'acheteur (L. 13, §§ 10, 13 et 18, ff. de act. empt., et Instit., eod.). - Quand la vente était conditionnelle, comme elle ne commençait à produire son effet qu'après l'événement de la condition, il en résultait que si la chose n'existait plus à ce moment, il n'y avait point d'obligation, la vente n'ayant pu se former sans objet, et partant que la perte était pour le vendeur (LL. 7, 8 et 15, ff. de contrah. empt.; L. 5, au Code, de peric. et commod.). — Si l'objet de la vente n'était pas un corps certain, il périssait toujours pour le vendeur jusqu'à la livraison, par le motif qu'il était de règle que les choses qui n'étaient pas des corps. certains ne périssaient point et étaient remplacées par d'autres (L. 35, §§ 5 et 6, ff. de contrah. empt.).

Quoique parfait, le contrat de vente était susceptible de rescision pour vileté de prix, à moins que l'acheteur ne payât le surplus du juste prix. Il y avait vil prix lorsqu'il était inférieur à la valeur de la moitié de la chose vendue (LL. 2 et 8, au C., de rescind. vend.).

Quand le consentement de l'une des parties était le résultat de la violence, du dol et de l'erreur, celle des parties qui avait cédé à l'une de ces causes pouvait paralyser l'action de l'autre en invoquant l'exception tirée de la violence, du dol et de l'erreur (LL. 1 et 8, au Code, de rescind. vendit., et les titres du Digeste quod metus causa, de dolo malo et de juris et facti ignorantia).

Sur l'appréciation de la responsabilité du vendeur à l'égard de la chose vendue, voyez ce que nous disons dans le deuxième appendice placé à la suite de ce commentaire.

§ 142. Locatio autem et conductio similibus regulis constituuntur: nisi enim merces certa statuta sit, non videtur locatio et conductio contrahi.

§ 142. Le louage est soumis à des règles semblables; car si on n'est pas convenu d'un salaire certain, le louage n'existe pas.

Le louage est un contrat par lequel une personne s'engage à faire avoir pour un certain temps la jouissance d'une chose

à une autre personne, ou à lui fournir ses services, ou à faire pour elle un travail déterminé, moyennant un prix convenu à l'avance ou à fixer par un tiers désigné, et qui doit consister en argent.

On appelait locator le propriétaire de la chose louée, la personne qui louait ses services, et celle qui s'engageait à faire un travail déterminé. On désignait sous le nom de conductor celui qui s'engageait à payer le prix de la chose louée, mercedem. Toutefois l'entrepreneur était quelquefois appelé conductor operis. Si le prix à payer n'avait été ni fixé à l'avance ni remis à l'arbitrage d'un tiers désigné, mais que les parties se fussent réservé de le fixer plus tard elles-mêmes, il n'y avait pas louage, mais contrat innomé, qui donnait lieu à l'action præscriptis verbis (texte, § 143, et Institut., de loc. et conduct., § 1).

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Justinien décida que, lorsque le prix n'aurait pas été déterminé ab initio, il y aurait contrat innomé, et non louage. (Instit., de locat. et cond., §1).

§ 144. Vel si rem tibi utendam dederim, et invicem aliam rem utendam acceperim, quæritur an locatio et conductio contrahatur.

§ 144. On demande encore s'il y a louage lorsque je vous ai prêté une chose pour que vous vous en serviez, et que, réciproquement, j'ai reçu votre chose pour mon usage.

Justinien voit encore dans l'espèce un contrat innomé, donnant lieu à l'action præscriptis verbis (eod., § 2).

§ 145. Adeo autem emptio et venditio, et locatio et conductio familiaritatem aliquam inter se habere videntur, ut in quibusdam causis quæri soleat, utrum emptio et venditio contrahatur, an locatio et conductio; veluti si qua res in perpetuum locata sit: quod evenit in prædiis municipum, quæ ea lege locantur, ut, quandiu id vectigal præstetur, neque ipsi conductori, neque hæredi ejus prædium auferatur; sed magis placuit locationem conductionemque esse.

§ 145. Mais la vente et le louage ont une telle ressemblance que, dans certains cas, on est dans le doute pour savoir s'il y a vente ou louage; par exemple, si une chose a été louée à perpétuité : cela a lieu pour les champs municipaux qui sont loués sous la condition que le champ ne sera pas retiré au preneur, ni à son héritier, tant que le salaire convenu sera payé ; mais on a décidé que c'était là un louage plutôt qu'une vente.

Quand un fonds de terre avait été loué à perpétuité, le louage prenait le nom particulier d'emphyteose et avait un caractère propre. Il créait un droit réel au profit de celui qui avait reçu la chose (texte, hic, et Instit., §3). sous le § 147.

§ 146. Item quæritur si gladiatores ea lege tibi tradiderim, ut in singulos qui integri exierint, pro sudore denarii XX mihi darentur, in eos vero singulos qui occisi aut debilitati fuerint, denarii mille quæritur utrum emptio et venditio, an locatio et conductio contrahatur, et magis placuit, eorum qui integri exierint, locationem et conductionem contractam videri: at eorum qui occisi aut debilitati sunt, emptionem et venditionem esse: idque ex accidentibus apparet, tanquam sub conditione facta cujusque venditione aut locatione; jam enim non dubitatur, quin sub conditione res veniri aut locari possint.

Voir nos explications

§ 146. On demande encore s'il y a vente ou louage, lorsque je vous ai livré des gladiateurs sous la condition que, pour tous ceux qui sortiraient de la lutte sains et saufs, vous me donneriez vingt deniers pour prix, et que, pour ceux qui seraient tués ou estropiés, vous me donneriez mille deniers; on s'est accordé à reconnaître qu'il y a louage relativement à ceux qui sortiront de la lutte sains et saufs, et vente pour ceux qui auront été tués ou estropiés. La question est décidée d'après les événements, chacun des gladiateurs étant vendu ou loué conditionnellement car, de nos jours, on ne doute plus que

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