de sortilèges, et notamment la secte impie qui, aujourd'hui plus que jamais, héritière de Simon, se pose en ennemie du catholicisme et du successeur de Pierre.

Le livre Iv fait connaître toutes les hérésies, c'est-à-dire la suite des combats et des victoires de l'Eglise.

Les premiers ennemis, les premiers hérétiques furent fes gnostiques, les savants d'alors. Alors, comme aujourd'hui. les savants ne voulaient rien voir au-delà du petit horizon borné de leur science prétendue universelle et infaillible. Cette hérésie est aujourd'hui en pleine action. Eritis sicut Dii!» Voilà le murmure sans fin de l'ange déchu qui tente les orgueilleux, en leur montrant la puissance infinie au bout de leurs travaux scientifiques.

Le deuxième combat de l'Eglise fnt celui qu'elle soutint pendant trois cents ans contre les persecuteurs.

Et vingt autres ont suivi. Et toujours l'Eglise, qu'on croit vaincue, se relève plus forte, plus unie, plus grande après l'épreuve.

Nous ne pouvons, nous ne voulons plus rien résumer de cette dernière partie et nous laissons aux lecteurs le soin de suivre ces combats incessants et d'une variété qui dépasse les ressources de la malice de l'homme. On n'a jamais vu institution humaine soumise àdes attaques et des assauts sans fin, en sortir toujours victorieuse et résister dixneuf siècles à pareilles épreuves. L'Église seule a eu cette destinée et chaque campagne nouvelle dirigée contre elle aboutit à étendre ses conquêtes, au prix de souffrances toujours renouvelées et au milieu d'iniquités qui révolteraient l'univers si la victime n'était pas la divine épouse du Christ, à laquelle, d'ailleurs, tout cela a été prédit. Les divisions et les titres adoptés par M" Fava rendent la lecture de cet ouvrage très facile. Nous n'en connaissons pas à notre époque qui soit mieux fait pour enseigner la religion et l'histoire religieuse, si généralement ignorées. Nous n'en connaissons pas non plus qui soit aussi attachant.

L'ouvrage du savant Evêque n'est point réservé aux savants, ni même écrit pour eux. Il s'adresse au public tout entier, et il n'est personne qui ne puisse le comprendre aisément. Sa lecture est facile et pleine d'un intérêt qui ne faiblit pas. La synthèse de l'histoire du Christ n'a jamais été, croyons-nous, exposée avec cette ampleur, cette simplicité et ce puissant attrait qui y retient le lecteur.

Lorsque ce grand ouvrage aura paru, nous reviendrons sur plusieurs de ses chapitres, qui peuvent présenter un interêt spécial en nos temps. La publication aura lieu dans le courant du présent mois de janvier.

A. D.

Le Gérant, J. BARATIER.

1750 Grenoble, imprimerie Baratier et Dardelet. 7083

DES

INSTITUTIONS ET DU DROIT.

(18 Année)

LA

LÉGISLATION CHRÉTIENNE DU TRAVAIL

XIV CONGRÈS DES JURISCONSULTES CATHOLIQUES Tenu à Arras les 9, 10 et 11 octobre 1889

(SUITE ET FIN) (1).

SOCIÉTÉS COOPÉRATIVES.

BANQUES POPULAIRES.

Rapport de M. HUBERT-VALLEROUX, avocat à la Cour d'appel de Paris.

Les Banques populaires sont au nombre des Sociétés coopératives, car leur nom est aussi sociétés coopératives de crédit mutuel, et l'historique du mouvement coopératif comprend ces sortes de sociétés mêlées aux autres, nées dans le même temps, par suite des mêmes idées et par l'effort des mêmes hommes. Partons donc des Sociétés coopératives.

Qui sont-elles? Quelle est leur législation actuelle? Quelle législation leur conviendrait?

(1) N° de novembre et de décembre 1889, janvier 1890.

18 ANN. 1" sem. 2o liv. fÉVRIER 1890.

7

I

L'usage qui donne aux mots leur sens a donné le nom de coopératives, nom d'origine anglaise et qui a été introduit dans notre pays il y a environ vingt-cinq ans, à diverses sociétés qui toutefois sont fort différentes les unes des autres, à ce point que sans le nom qui les unit on ne les croirait pas de la même famille.

Voici d'abord les Sociétés de production (1) les premières en date; elles se composent d'ouvriers d'un même métier qui travaillent ensemble. Ce sont des ouvriers qui s'établissent à leur compte, non pas un seul ou deux à la fois, mais dix, vingt, soixante. Ils travaillent de leurs mains et choisissent un directeur, mais les profits de l'industrie se partagent entre tous et tous ont part à la conduite de l'affaire, au moins pour la désignation du directeur et par leurs votes dans les assemblées générales.

Viennent ensuite les Sociétés de consommation, qui sont presque l'inverse; ce ne sont plus les ouvriers d'un métier qui se réunissent pour fabriquer des objets et les vendre, ce sont des personnes parfois de toutes professions qui s'associent pour acheter, soit afin d'avoir à meilleur compte en achetant en gros ou demi-gros, soit afin d'avoir des denrées de bonne qualité et de poids exact.

Les Sociétés de crédit, dont les banques populaires sont une variété, ont pour objet de procurer soit des avances, soit l'escompte de leur papier à de petites gens artisans ou cultivateurs (la multiplication des Banques populaires a été souvent indiquée et employée même comme moyen de procurer le Crédit agricole), qui ne trouveraient pas accueil auprès des banques ordinaires ou paieraient leur service un prix excessif.

(1) Je ne puis décrire ici l'origine ni l'utilité des Sociétés coopératives, cela exigerait un développement qui passerait de beaucoup les limites que peut avoir une communication. Qu'il me soit permis de renvoyer les lecteurs qui désireraient en être instruits au livre que j'ai publié sur ce sujet, il y a cinq ans : Les Sociétés coopératives en France et à l'étranger, Guillaumin,

in-8°.

A côté de ces trois sortes de sociétés, qui sont les plus connues, on en trouve d'autres ayant aussi bien qu'elles la qualité de coopératives, ce sont :

Les sociétés pour la construction de maisons. Des gens de petit avoir se cotisent pour faire un fonds, afin d'arriver successivement à devenir propriétaires. La première maison que le fonds social permet de faire bâtir (ou d'acheter) est attribuée à l'un des sociétaires, soit par voie de tirage au sort, soit par suite de mise aux enchères entre les associés. L'acquéreur paie sa maison par annuités, sans cesser de cotiser, et ces annuités viennent accroître le fonds social qui permettra une seconde construction ou un second achat, un troisième et d'autres successivement.

Les Sociétés pour l'achat en commun permettent à des gens qui travaillent isolément et chacun à son compte d'avoir à meilleur marché et de meilleure qualité, les matières premières nécessaires à leur industrie. Ce sont des ébénistes qui s'associeront pour acheter du bois, des tailleurs pour acheter du drap, des cultivateurs pour acheter des grains, des semences, des machines, etc.

Les Sociétés pour la vente en commun sont l'inverse. Les associés se proposent d'avoir un magasin ou une agence, un représentant pour vendre, soit dans le pays, soit au dehors les produits que chacun d'eux a fabriqués en son particulier ou tiré de sa culture.

On voit que ces Sociétés, pour avoir un même nom, n'en sont pas moins très distinctes et ce qui accroît la difficulté est que chaque genre ne se compose pas d'un type unique, mais présente de nombreuses variétés, si bien qu'il est souvent difficile de distinguer les Sociétés dites coopératives des Sociétés ordinaires.

Prenons d'abord les Sociétés de production. Il semble qu'on se trouve en présence d'une sorte d'association bien définie, d'un type bien net: ce sont des ouvriers d'un même métier, qui s'associent pour travailler ensemble et partager les résultats bons ou mauvais de l'entreprise commune. Et par là ces sociétés se distinguent clairement des sociétés de patrons ceux-ci ont des ouvriers à leurs ordres, qui travaillent avec eux ou sous leur direction et auxquels ils

doivent seulement un salaire fixe, le profit ou la perte étant pour eux patrons. Mais voici des Sociétés coopératives qui ont plus de travail que n'en peuvent faire leurs membres : vont-elles le refuser? Non; elles prendront des << auxiliaires >> et on appelle de ce nom des ouvriers touchant un salaire fixe, sans participation aux gains ni aux pertes, c'est-à-dire que ces Sociétés vont employer des ouvriers comme des patrons ordinaires. Si la chose était accidentelle et les auxiliaires peu nombreux, il n'y aurait qu'un fait passager n'altérant pas le type, mais on a vu et on voit encore des Sociétés coopératives avoir ordinairement huit ou dix salariés pour un associé. La Société coopérative des maçons de Paris a eu durant plusieurs années, au temps de sa splendeur, huit cents auxiliaires pour quatre-vingts membres, et la Société actuellement très florissante des lunettiers, doit avoir une pareille proportion de sociétaires et de salariés. Comment alors distinguer ces Sociétés coopératives des Sociétés de patrons? Sera-ce par le nombre des sociétaires? Mais il y a des Sociétés coopératives qui comptent sept à huit membres et trente auxiliaires; d'autre part, l'usine d'une compagnie peut être propriété de milliers d'actionnaires, les patrons seront alors plus nombreux que les ouvriers. On voit du reste des Sociétés coopératives dont une partie des membres ne travaillent pas dans l'atelier social. Les uns sont des ouvriers du métier qui, dès le début, ont adhéré à la Société et ont aidé à la fonder en fournissant une part du capital social, mais l'atelier social ne peut occuper qu'une petite partie d'entre eux; ceux qui n'ont pu y trouver place devront, en attendant qu'il s'en trouve, continuer à travailler chez des patrons. D'autrefois, la Société a des membres « capitalistes », c'est-à-dire ne travaillant pas et apportant seulement de l'argent. La Société des maçons avait ainsi de nombreux membres « capitalistes », appartenant à toutes les professions libérales avocats, médecins, professeurs. On avait été très heureux de recevoir leurs versements, au lieu d'être obligé d'emprunter à des taux très onéreux, comme il aurait fallu faire au début. Ces membres capitalistes assistaient aux assemblées générales et y votaient, ils avaient un dividende sur les béné