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" Paris, ils auront droit d'assister aux séances de l'Institut et de ses classes et de participer ;i leurs travaux, mais sans y avoir ni voix élective ni fonctions relatives au régime intérieur. Ils ne cesseront d'être associés qu'après un an de... "
L'Académie des sciences: Histoire de l'Académie, fondation de l'Institut ... - Page 167
by Ernest Maindron - 1888 - 344 pages
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Fragments sur Paris, Volume 2

Friedrich Johann Lorenz Meyer - Paris (France) - 1798 - 324 pages
...Paris, ils auront droit d'assister aux séances de l'Institut & de ses classes, & de participer à leurs travaux, mais sans y avoir ni voix élective,...d'être associés qu'après un an de domicile à Paris, & dans ce cas on procédera à leur remplacement. X XXVII. Les six membres de l'Institut qui par la...
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L'Univers: histoire et description de tous les peuples ...

World history - 1843 - 900 pages
...l'âge déterminera leur rang d'ancienneté dans la liste des membres de l'Institut. XXII. Les citoyens qui, par la loi du 3 brumaire sur l'organisation de l'instruction publique, doivent être choisis par l'Institut pour voyager et faire des recherches sur l'agriculture, seront élus au...
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Exposé sommaire des travaux de Joseph Lakanal: pour sauver, durant la ...

Joseph Lakanal - 1838 - 296 pages
...Paris, ils auront droit d'assister aux séances de l'Institut et de ses classes, et de participer à leurs travaux, mais sans y avoir ni voix élective,...et dans ce cas on procédera à leur remplacement. 27. Les six membres de l'Institut qui, par la loi du 3 brumaire sur l'organisation de l'instruction...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., Volume 6

France - 1839 - 556 pages
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Annuaire pour ...

Institut de France - 1842 - 670 pages
...Paris, ils auront droit d'assister aux séances de l'Institut et de ses classes et de participer à leurs travaux, mais sans y avoir ni voix élective...et dans ce cas on procédera à leur remplacement. Sxvn. Les six membres de l'Institut qui , par la loi du 3 brumaire sur l'organisation de l'instruction...
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France: Dictionnaire encyclopédique, Volume 9

Philippe Le Bas - France - 1843 - 970 pages
...Paris, ils auront droit d'assister aux séances de l'Institut et de ses classes, et de participer à leurs travaux, mais sans y avoir ni voix élective...qui, par la loi du 3 brumaire sur l'organisation de l'iuslrui-lion publique, doivent faire chaque année des voyage* utiles aux progrès des arts et des...
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Annuaire pour ...

Institut de France - 1858 - 610 pages
...élective, ni fonctions relatives au régime iritérieur. Ils ne cesseront d'être associes îju'après un an de domicile à Paris ; et dans ce cas on procédera à leur remplacement. xxvtt Les six membres de l'Institut qui, par la loi du 3 brumaire sur l'organisation de f\nstruetion...
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Annuaire

Institut impérial de France - 1867 - 346 pages
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Annuaire

Institut impérial de France - 1869 - 344 pages
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Annuaire pour ...

Institut de France - 1870 - 686 pages
...séances de l'Institut et de ses classes et le participer à leurs travaux, mais sans y avoir ni t>oix élective ni fonctions relatives au régime intérieur....domicile à Paris; et, dans ce cas , on procédera .\ leur remplacement. XXVII Les six membres de l'Institul qui , par la loi du 3 brumaire sur l'organisation...
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