de la guerre civile.

Mort de Lavalle. L'Urugay, à la veille d'une inva-

sion, demande la médiation de l'Angleterre. Déclaration de Rosas a

ce sujet. — Difficultés de la liquidation du traité. 696.

-

--

TABLEAU statistique et comparatif des principales puissances en 1841.

Loi portant réglement définitif du budget de 1838, 4; - Loi relative au travail

des enfants dans les manufactures, 4;- Loi qui fait un appel de 80,000 hom-

mes sur la classe de 1840, 6; Loi sur les fortifications de Paris, 7; — Loi

sur l'organisation du tribunal de première instance de la Seine, 8; — Loi sur

l'expropriation pour cause d'utilité publique, 8; — Loi relative aux douanes,

17; - Loi qui fait un appel de 80,000 hommes sur la classe de 1841, 26; ——

Loi sur les ventes judiciaires de biens immeubles, 27; — Loi sur l'état-major

de l'armée navale, 40; — Budget des dépenses de 1842, 41; — Budget des

recettes de 1842, 43; — Proclamation pour la clôture des chambres, 49;

Traité de commerce et de navigation entre la France et les Pays-Bas, 49;

- Traité entre la France et Haïti pour la répression de la traite des noirs, 53;

Ordonnance qui convoque la cour des Pairs, 55 ;- Traité de commerce et

de navigation entre la France et la république de la Nouvelle-Grenade, 56;—

Ordonnance sur l'emprisonnement des esclaves dans les colonies, 57; — Or-

donnance sur le tarif des frais et dépens aux ventes judiciaires de biens im-

meubles, 57; Convention entre la France et Buenos-Ayres pour régler les

différends entre ces deux pays, 65; — Rapport au roi sur l'administration de la

justice criminelle en 1859, 67; Titres de lois et ordonnances diverses, 88.

EXTRAIT du compte de la situation de la caisse d'amortissement au 31 décembre

1841, 91;-Tableaux du budget définitif de 1838, 92; -Tableaux du budget

des dépenses pour 1842, 94; — Tableaux du budget des recettes pour 1844,

97; - Tableaux du prix moyen de l'hectolitre de froment en 1841, 99;

Cours des effets publics dans leurs principales variations en 1841, 100;

Tableau récapitulatif du commerce de la France en 1840, 101; Ministère,
Chambres, Administration, 406.

DOCUMENTS HISTORIQUES.

HISTOIRE ÉTRANGÈRE.

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II PARTI.

BELGIQUE. Discours prononcé par le roi à l'ouverture des chambres, 412.

HOLLANDE. Décret royal qui modifie les statuts des deux chambres des États-

généraux, 113.

PRUSSE. Décret prononcé à l'ouverture des fats Cl

1

Décret sur une remise d'impôts, 114; Ordonnance concernant l'organisa-

tion d'une commission des États du royaume, 114; Ordonnance pour la

nomination d'un évêque protestant à Jérusalem, 115.

HANOVRE. Proclamation relative à la convocation des états-généraux, 115;

Discours prononcé par le roi à l'ouverture des États, 115; - Ordonnance re-

lative au vote des impôts et à la dissolution des États, 116; Ordonnance

déterminant le mode de gouverner le prince royal, dans le cas où il arriverait

au trône sans avoir recouvré la vue, 116;- Discours prononcé par le prince

Bernard à l'ouverture des États, 120.

BADE. Ordonnance relative au refus de congés aux fonctionnaires dépu-

tés, 120.

WURTEMBERG. Discours prononcé par le roi à l'ouverture des États, 121.

HAMBOURG. Publication de S. A. R. le landgrave promettant de donner une

constitution à son pays, 122.

--

Dé-

HESSE-DARMSTADT. Discours du grand duc à l'ouverture des États, 122.

SUÈDE. Discours prononcé au nom du roi à la clôture de la diete, 123.

RUSSIE. Ukase impérial sur l'organisation de l'armée de réserve, 124;

cret d'amnistie à l'occasion du mariage du grand-duc, 125; — Ukase impérial

sur l'organisation de l'administration des affaires de Pologne, 126.

TURQUIE. Hatti-Scheriff qui confère à Mehemet-Ali l'hérédité du gouvernement

d'Égypte, 127; Firman du sultan à Méhemet. Ali, 130.

SUISSE. Décret concernant la suppression des couvents, 434; - Protestation du

nonce du pape contre la suppression des couvents, 132.

DEUX-SICILES. Décret royal sur le droit des soufres, 133.

-

Convocation

ETATS-ROMAINS. Allocutions sur les affaires religieuses d'Espagne, 133.

ESPAGNE. Ordonnance qui révoque la conversion des titres au porteur, 136;

Décrets royaux, 136;-Circulaire de la direction générale des douanes, 138;---

Serment prêté par Espartero, 139; - Décrets du régent, 140; - Protestation

de la reine-mère Marie-Christine, 142; Proclamation du régent, 143;

Manifeste du régent, 144; - Proclamation du régent, 147; -

des Cortés, 448; - Décret d'amnistie, 148.

PORTUGAL. Discours prononcé par la reine à l'ouverture de la session des Cortés,

148; Adresse en réponse au discours du trône, 149; Décret d'amnistie,

150; Rétablissement des relations avec le Saint-Siege, 150; - Discours

prononcé par la reine à la clôture de la session des Cortés, 151.

GRANDE-BRETAGNE. Discours prononcé par la reine à l'ouverture de la session

du parlement, 151; — Prorogation du parlement, 152; - Dissolution et con-

vocation du parlement, 152; Proclamation pour l'élection des seize pairs

d'Ecosse, 153; - Traité conclu à Londres le 13 juillet. qui rétablit la France

dans le concert européen, 153;-Patente créant le duc de Cornouailles, prince

de Galles, 154.

-

-

ETATS-UNIS. Message adressé au congrès par le nouveau président, le général

Harisson, 155;- Message adressé au congrès par le nouveau président, John
į Tyler, 164; — Proclamation concernant les troubles survenus sur la frontière
du Lavado, 470; — Message adressé au congrès par le président, 471. ;

France, 181;

CHRONIQUE.

JANVIER. Election académique, 181; Budgets des recettes d'Angleterre et de Faillites pendant le courant de l'année 1840, 182; — Désastres causés par un éboulement en Italie, 482; - Statistique de la marine hollandaise, 182; - Incendie de la ville de Mayagues, 183.

FEVRIER. Rapport sur la situation de la banque de France, 183; — Cérémonie de la translation du cercueil de l'empereur Napoléon, du chœur de l'église des Invalides à la chapelle Saint-Jérome, 183; - Election académique,186; Cérémonie du baptême de la princesse royale d'Angleterre, 186; — Elections académiques, 187; - Tribunaux étrangers, accusation de félonie, 188; Découverte pour garantir les magasins à poudre de toute explosion, 188; MARS. Mort du maréchal Victor, duc de Bellune, 189; - Cérémonie d'inauguration du général Harisson, président des Etats-Unis, 189.

AVRIL. Statistique des forces maritimes anglaises, américaines et russes, 190; Election académique, 191.

MAI. Statistique de divers navires perdus en mer et dont on a jamais eu de nouvelles, 191; Cérémonie du baptême de S. A. R. le comte de Paris, 181; Séance publique annuelle des cinq académies, 193; -- Mort du général Harisson, président des Etats-Unis, 194; Election académique, 195; Procès Darmès, 195.

JUIN. Statistique de la population des Etats-Unis, 216; Désastres causés par une trombe d'air, 216; Statistique des tribunaux de police de Londres, 217. Incendie du cirque Astley, à Londres, 247.

-

JUILLET. Couronnement de l'empereur du Brésil, 248; Tableau des divers ministères qui se sont succédé de 4830 au 29 octobre 1840, 219.

AOUT. Distribution des prix au Conservatoire de Musique, 249; — Inauguration du chemin de fer de Colmar à Mulhouse, 220; Distribution des prix au concurs général, 220.

SEPTEMBRE, Incendie du bateau à vapeur américain l'Erié, 223; -— Inaugura-
tion du chemin de fer de Strasbourg a Bâle, 224; - Distribution des prix de
peinture à l'Académie des Beaux-Arts, 225.
OCTOBRE. Inauguration de la statue du maréchal Brune, 225; · Procès Mac-
Leod, 226.
NOVEMBRE. Distribution des prix à la faculté de médecine, 228; - Incendie de
Ja tour de Londres, 228; - Naissance du prince de Galles, 230; - Procés
Ledru-Rollin, 231.

DÉCEMBRE. Procès Quenisset, 236; - Election académique, 257.

Note pour servir à l'histoire des sciences, des arts et des lettres en 1841, 258. Nécrologie, 289.

FIN

NOV 2 0 1917