Gerle, no 5057 à 5065, p. 951 à 953. - Construction d'un pont su Boyne (Hérault), et rectification de la route impériale n° 9, de Paris à Pe pignan, aux abords de cet ouvrage; rectification de la route impera n° 66, de Bar-le-Duc à Bâle, dans la traverse de Dompaire, Si 5107, p. 1049 et 1050.- Rectification de la route départementale l'Ardèche n° 12, entre les ponts de Sumêne et de Siales; de la no départementale du Puy-de-Dôme, n° 12, dans la traverse de Crui n° 5109 et 5110, p. 1050 et 1051.- Prolongement des routes dépar mentales de l'Yonne n° 23, entre Villeneuve-la-Guyard et la rivière d'e à Misy, et de la Gironde n° 25, entre Hourtins et l'étang du même n° 5111 et 5112, p. 1051. — Rectification de la communication entre route départementale de Seine-et-Oise n° 8 et la route impériale n' au territoire de Bures; de la route départementale du Gard, no 23, d. la traverse de Marvejols-les-Gardons; de la route départementale l'Isère no 6, entre la Mure et l'origine du plateau de Saint-Jean-d'Hern n° 5145 à 5147, p. 1219 et 1220; — de la route départementale du Ba Rbin n° 2, entre Altkirch et Hirsingue, n“ 5158, p. 1231; — de la mou: départementale du Tarn, no 3, dans la traverse de Graulhet, no 5110 p. 1458. S SAUVETAGE. Établissement d'un magasin de sauvetage dans le port de Hendes n° 4888, p. 645. SAVONS. Voyez Douanes. SEL. Voyez Peche. SÉMINAIRES. Autorisation pour l'établissement d'un petit séminaire dans la commune de Collule, près Riom (Puy-de-Dôme), n° 5211p 4433. SÉNAT. Nomination de deux sénateurs, no 4894, p. 654; — de deur n° 5123, p. 1170. Convocation du Sénat pour le 18 janvier 1958; M. Troplong est nommé président du Sénat pour l'année 1858; tion des vice-présidents du Sénat pour 1858; nomination de trois sentteurs, no 5181 à 5184, p. 1397 et 1398. SERVICES maritimes. Voyez Conventions. Servitudes militaires. Voyez Algérie. - de filles du Dinin SOEURS. Autorisations pour la fondation d'établissements, de sœurs de la Previdence, à Rodemack (Moselle), n° 4859, p. 595; Rédempteur, à Strasbourg, n° 4860, p. 596; - de filles de Jésus, à Issdolus (Lot), no 4861, p. 597; - de sœurs de la Charité de Saint-Vincent de-Paul, à Arras, no 4865, p. 616; - de filles de la Providence de Sa Remy, à Dreux, no 4866, p. 618; de sœurs de Saint-Joseph, à Cher (Ain), no 4867, p. 619; de filles de la Croix dites sœurs de Saint-, à Pouillon (Landes), n° 4868, p. 620; de sœurs de la Miséricorde te des Écoles-Chrétiennes, à Abancourt (Nord), n° 4869, p. 621;- de filte de l'Enfant-Jésus, à Maresches (Nord), n° 4870, p. 623; - de filles e la Croix dites sœurs de Saint-André, à Rumegies (Nord), n° 4871, p. 621:~ de sœurs de la Charité, à Saint-Mars-d'Outillé (Sarthe), no 4872, p. -de sœurs de Sainte-Marthe, à Saint-Avit-Sénieur (Dordogne), no 1874. - 328; de sœurs de la Providence, à Juvigny-sous-Andaine (Orne), n°4875, URCES d'eaux minérales. Voyez Intérêt public. T TARIFS. Voyez Bacs et passages d'eau, Canaux, Ponts, Utilité publique. TELEGRAPHES. Voyez Lignes télégraphiques. TERRAINS. Voyez Chemins de fer. TIRAGE au sort. Voyez Armée de terre et de mer. TITRES. Le général Edgard Ney prendra le titre de prince de la Ma n° 5156, p. 1229. TRAITÉS. Promulgation du traité de commerce et de navigation con 14 juin 1857, entre la France et la Russie, n° 4837, p. 529;-d de délimitation conclu, le 2 décembre 1856, entre la France et l'Ea n° 4858, p. 585;· du traité d'amitié, de commerce et de navigat clu, le 15 mai 1856, entre la France et la république de la Nouvele nade, no 4992, p. 769; — du traité conclu, le 14 mars 1857, relative aux droits de passage du Sund et des Belts, no 5000, p. 845; des tret d'amitié, de commerce et de navigation conclus, le 22 février 1856. la France et la république de Honduras, no 5040, p. 909, et le 15 août 19 entre la France et le Roi de Siam, no 5189, p. 1405. Voyez Arrangem Conventions. TRAVAUX. Construction de la digue des Brotteaux, à Lyon, no 4011, p. d'une rampe d'accès du quai de la Courtille à la place Praslin, sra rive gauche du petit bras de la Seine à Melun, n° 5160, p. 115. he Bacs et passages d'eau, Bassins à flot, Bassins de carénage, Chambres et boum de commerce, Conventions, Utilité publique. TRIBUNAUX civils. Voyez Cours et tribunaux. TRIBUNAUX de commerce. Suppression du tribunal de commerce de la Cint (Bouches-du-Rhône), no 5214, p. 1457. U UTILITÉ publique. Sont déclarés d'utilité publique les travaux de construct de deux ponts communaux fixes sur la Marne, à Mary (Seine-Mar d'un pont en maçonnerie sur le Grand-l'Hers, à Cintegabelle (Haur ronne), et tarifs des droits de péage sur ces ponts, no 4815 et it: p. 452 et 453; d'un pont communal fixe en maçonnerie sur la village de Saint-Clair (Loire-Inférieure), no 4840, p. 554; — des tras d'agrandissement et d'amélioration à faire à l'établissement therms & Plombières, no 4938, p. 725; - l'occupation de terrains pour la truction et l'agrandissement de plusieurs stations des chemins de ter Paris à Versailles, rive gauche et rive droite, no 4956, p. 740; - ta c truction d'un canal d'irrigation dérivé de la rivière d'Aude, dans les munes de Villedubert et de Trèbes, n° 4959, p. 741; — l'ouvertur nouveau boulevard dans la ville de Paris, no 4972, p. 751; — l'e ment de routes agricoles dans les départements de la Gironde et des n° 4996, p. 813; — l'ouverture, à Paris, de deux boulevards dits & ceaux et de Beaujon; d'un boulevard dit de Saint-Marcel, no 503 € 036, p. 902 et g03; l'occupation de terrains pour l'agrandissement de station du chemiu de fer de Paris à Orléans, à Athis-Mons (Seine-et-Oise), 5066, p. 753. ETAUX filamenteux. Voyez Douanes. Es ferrées. Établissement, entre Riom et Clermont, d'une voie ferrée deservie par des chevaux, n° 5086, p. 981. FIN DE LA TABLE ALPHABÉTIQUE DES LOIS ET DÉCRETS DU TOME X. |