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" Les machines locomotives seront construites sur les meilleurs modèles ; elles devront consumer leur fumée et satisfaire d'ailleurs à toutes les conditions prescrites ou à prescrire par l'administration pour la mise en service de ce genre de machines.... "
Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français - Page 438
by France - 1858
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Bulletin des lois de la République française, Volume 42

France - Law - 1891 - 1220 pages
...conditions prescrites ou à prescrire par l'administration pour la mise en service de ce genre de machines. Les voitures de voyageurs devront également être...voitures servant au transport des voyageurs sur les chemins£de fer. Elles seront suspendues sur ressorts et pourront être a deux étages. L'étage inférieur...
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Bulletin des lois de la République française, Volume 11

France - Law - 1876 - 1548 pages
...geure de machines. Les voitures de voyageurs devront également être faites d'après les incilleun modèles et satisfaire à toutes les conditions réglées...des voyageurs, sur les chemins de fer; elles seront suspendue» sur ii .-vil , garnies de banquettes et munie* île rideaux. Il v en aura de trois classes...
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Bulletin des lois de la République française, Volume 14, Issues 708-758

France - Law - 1860 - 1460 pages
...réglées eue régler pour les turcs servant au transport des voyageurs sur les chemins de fer. Elles s< suspendues sur ressorts et garnies de banquettes....voitures de première classe seront couvertes, garnies et ferrai glaces ; Celles de deuxième classe seront couvertes, fermées à glaces, et au: • banquettes...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et ..., Issue 38, Part 2, Volume 1

Civil engineering - 1868 - 790 pages
...voitures de voyageurs devront également être faites d'après les meilleurs modèles ot salisfaire à toutes les conditions réglées ou à régler pour...transport des voyageurs sur les chemins de fer. Elles ieront suspendues sur ressorts, garnies de banqiielles et munies de rideaux. Il y CR aura de trois...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Issue 34, Part 2

Civil engineering - 1864 - 758 pages
...4, 5 et 6. Les voilures de voyageurs devront également être faites d'après les meilleurs modètes et satisfaire à toutes les conditions réglées ou...voitures servant au transport des voyageurs sur les cbemins de fer. Elles seront suspendues sur ressorts et garnies de banquettes. ll y en aura de trois...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Issue 37, Part 2

Civil engineering - 1867 - 600 pages
...genre de machines. Les voitures des voyageurs devront également satisfaire à toutes les conditio»s réglées ou à régler pour les voitures servant...des voyageurs sur les chemins de fer. Elles seront couvertes, suspendues sur ressorts et garnies de banquettes. ïoules les parties du matériel roulant...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1863 - 968 pages
...être faites d'après les meilleurs modèles, et satisfaire k toutes les conditions réglée« ou k régler pour les voitures servant au transport des...Elles seront suspendues sur ressorts et garnies de banquette!. Il y en aura de trois classes aa moins ; les voitures de première classe seront converles,...
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Des chemins de fer en France: et des différents principes appliqués à leur ...

Jean Lobet - Railroads - 1845 - 696 pages
...charges, les voilures de voyageurs devront également êlre du meilleur modèle ; elles seront loulcs suspendues sur ressorts et garnies de banquettes....en aura de trois classes au moins : les voitures de la première classe seront couveries, garnies et fermées à glaces ; celles de la seconde classe seront...
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Procés-verbaux de la chambre des députés, Part 9

France. Chambre des députés - 1845 - 700 pages
...machines. Les voitures de voyageurs devront également être du meilleur modèle ; elles seront toutes suspendues sur ressorts et garnies de banquettes....en aura de trois classes au moins. Les voitures de la première classe seront couvertes, garnies et fermées à glaces. Celles de la deuxième classe...
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Code des chemins de fer: ou Recueil complet des lois, ordonnances, cahiers ...

A. Cerclet - 1845 - 736 pages
...machines. — Les voitures de voyageurs devront également être du meilleur modèle ; elles seront toutes suspendues sur ressorts et garnies de banquettes....aura de trois classes au moins. — Les voitures de la première classe seront couvertes, garnies et fermées à glaces. — Celles de la deuxième classe...
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