Krijgsgebruiken in den oorlog te land (oorlogsrecht) en den rechten der neutralen: handleiding voor officieren en ten dienste van het militair onderwijs |
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Common terms and phrases
Actes algemeen ambulances Bazaine beginselen behoort bepalingen beschaafde bevelhebber bezette landstreek blijven blokkade Bluntschli Bruss Brusselsche Conferentie burgers Calvo capitulatie commandant Conf contrabande Conventie Conventie van Genève daad Dahn dien droit international Duitsche Duitschers Duitschland eenige elke erkend être Frankrijk Fransche gebied gebruik gedurende den oorlog Generaal Genève geschieden gesloten gevangen gewapende gewonden goed handelingen Hautefeuille havens Heffter hospitalen Hugo de Groot hunne krijgsgevangenen kruiser l'ennemi land leger macht maken manuel Metz militaire mogelijk Mogendheden neutraal neutraliteit noodig noodzakelijk occupator officieren omtrent onze onzijdig oorlogsnoodzaak oorlogspartij oorlogsrecht oorlogsschepen oorlogvoerende partijen Ortolan Parijs parlementair personen plicht postliminium Pruisen Pruisische recht regeering regel requisities Rusland Russ schending schepen schip slechts Souverein spionneering steenkolen strijd tegenpartij territoir tractaten troepen tusschen v. h. Inst Vattel verboden verdrag verklaard verklaring verplicht vesting vijand vlag volgens volken volkenrecht volkswapening voorstel vrede vredesverdrag Vredesverdrag van Parijs vrijscharen wanneer wapens wapenstilstand zelfs zoodanig zoodra zooveel zullen
Popular passages
Page 280 - Les lois, les droits et les devoirs de la guerre ne s'appliquent pas seulement à l'armée, mais encore aux milices et aux corps de volontaires réunissant les conditions suivantes: 1° d'avoir à leur tête une personne responsable pour ses subordonnés; 2° d'avoir un signe distinctif fixe et reconnaissable à distance; 3° de porter les armes ouvertement et 4° de se conformer dans leurs opérations aux lois et aux coutumes de la guerre.
Page 290 - Les prisonniers de guerre peuvent être mis en liberté sur parole, si les lois de leur pays les y autorisent, et, en pareil cas, ils sont obligés, sous la garantie de leur honneur personnel, de remplir scrupuleusement, tant vis-à-vis de leur propre Gouvernement que vis-à-vis de celui qui les a fait prisonniers, les engagements qu'ils auraient contractés. Dans le même cas, leur propre Gouvernement est tenu de n'exiger ni accepter d'eux aucun service contraire à la parole donnée.
Page 287 - Les prisonniers de guerre sont au pouvoir du Gouvernement ennemi, mais non des individus ou des corps qui les ont capturés. Ils doivent être traités avec humanité. Tout ce qui leur appartient personnellement, excepté les armes, les chevaux et les papiers militaires, reste leur propriété.
Page 278 - ... et en général toute espèce de munitions de guerre, quoique appartenant à des sociétés ou à des personnes privées, sont également des moyens de nature à servir aux opérations de la guerre et qui peuvent ne pas être laissés par l'armée d'occupation à la disposition de l'ennemi.
Page 277 - Les fonctionnaires et employés civils de tout ordre, qui consentent à continuer leurs fonctions, jouissent de la protection de l'occupant. Ils sont toujours révocables et ont toujours le droit de se démettre de leur charge. Ils ne doivent être punis disciplinairement que s'ils manquent aux obligations librement acceptées par eux, et livrés à la justice que s'ils les trahissent.
Page 288 - Les prisonniers de guerre peuvent être assujettis à l'internement dans une ville, forteresse, camp ou localité quelconque, avec obligation de ne pas s'en éloigner au delà de certaines limites déterminées; mais ils ne peuvent être enfermés que par mesure de sûreté indispensable.
Page 278 - Les biens des communes, ceux des établissements consacrés aux cultes, à la charité et à l'instruction, aux arts et aux sciences, même appartenant à l'Etat, seront traités comme la propriété privée.
Page 285 - Dans les sièges et bombardements, toutes les mesures nécessaires doivent être prises pour épargner, autant que possible, les édifices consacrés aux cultes, aux arts, aux sciences et à la bienfaisance, les hôpitaux et les lieux de rassemblement de malades et de blessés, à condition qu'ils ne soient pas employés en même temps à un but militaire.
Page 280 - Les forces armées des Parties belligérantes peuvent se composer de combattants et de non-combattants. En cas de capture par l'ennemi, les uns et les autres ont droit au traitement des prisonniers de guerre.
Page 283 - ... d'employer des armes, des projectiles ou des matières propres à causer des maux superflus...