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TABLE ALPHABÉTIQUE

DES MATIÈRES

CONTENUES

Dans le tome 42 (1901) (t. 126 de la collection)

du « Journal des Avoués »

A

dents du travail, et dont l'appel doit,
Accidents du travail.

. 10 (Loi

aux termes de l'art. 17 de la loi du
du 9 avril 1898, indemnité tempo- quinze jours de leur date. 8-52-290.

9 avril 1898, être interjeté dans les
raire, juge de paix, jugement en der-
nier ressort, pourvoi en cassation,

4o Jugé au contraire que ladite
excès de pouvoir, erreur de droit). -

règle n'est pas applicable en pareil
Un jugement rendu par un juge de cas, et qu'en consequence, l'appel
paix sur la demande, formée par

de ces jugements, interjeté avant
un ouvrier victime d'un accident l'expiration de la huitaine à partir
dans son travail contre un chef de leur prononciation, est receva-

ble. 52.
d'entreprise, en paiement d'une in-
demnité temporaire, jugement

(Loi du 9 avril 1898, jugement,
intervenu en dernier ressort en appel, délai de quinzaine, délai de
vertu de l'art. 15 de la loi du 9 avril distance.

Le délai de quinzaine
1898, qui attribue compétence au pour interjeter appel des jugements
juge de paix du canton, où l'acci-contradictoires en matière d'acci-
dent s'est produit, pour juger en dents du vail (L. du 9 avril
dernier ressort les contestations de 1898, art. 17) est un délai fixe,
cette nature, à quelque chiffre que qui n'est pas susceptible d'augmen-
la demande puisse s'élever

n'est tation à raison de la distance entre
comme tout autre jugement, rendu le doinicile de l'appelant et le domi-
en dernier ressort par le juge de cile de l'intimé. 10.
paix, et conformément à l'art. 15 de Acquiescement. (Frais et
la loi du 25 mai 1898, susceptibe dépens, condamnation, déclara-
de pourvoi en cassation, que pour tion d'intention de payer). S'il
excès de pouvoir. 47.

est généralement admis que le paie-
2. Une simple erreur de droit, ment, sans réserves, de tons les
comme celle consistant dans une frais, par la partie qui a succombé,
fausse interprétation des mots « in- équivaut à acquiescement au juge-
demnité journalière » de l'art. 3 de ment, et par suite à la ratification
la loi du 9 avril 1898, commise, en tacite des aveux, qui peuvent s'y
pareil cas, par le juge de paix dans trouver consignés, il n'en saurait
son jugement, ne saurait donc don- étre ainsi d'une simple déclaration,
ner ouverture à cassation contre la qu'a pu faire cette partie, de son
décision de ce magistrat. 47.

intention, qu'elle n'a d'ailleurs pas
30 (Loi du 9 avril 1898, jugement, frais. 32.

mise à exécution, de payer lesdits
appel, appel dans la huitaine, rece-

V. Frais et dépens.
vabilité. La règle de l'art. 449
du C.pr.civ. qui prohibe l'appel des

Acte d'appel. V. Appel civil,
jugements non exécutoires par pro-

exploit, huissier.
vision, pendant le délai de huitaine, Actes judiciaires et extra-
à partir de leur prononciation, est judiciaires. Pays étrangers,
applicable aux jugements contra- trunsmissions, Belgique, convention
dictoires, rendus en matière d'acci- | diplomatique).

Décret portant
approbation et publication de la est régulière et produit tous ses déclaration signée à Paris, le 16 no- effets dans les termes de l'art. 8 vembre 1900, entre la France et la de la loi précitée, sans qu'il soit Belgique, concernant la transmis- nécessaire qn'elle ait été également sion des actes judiciaires et extra- faite au conseil judiciaire. 224. judiciaires en matière civile et com- 2° D'ailleurs, l'acheteur, qui a inmerciale. 186.

tenté, dans le délai de la loi, son Action civile. 1• (Action pu- action contre le vendeur, n'a enblique, sursis, plainte). L'art. 3 couru aucune décliéance pour n'aduc d'instr. crim., en édictant voir pas, en même temps, agi conqu'il soit sursis à l'exercice de l'ac- tre le conseil judiciaire, qu'il est tion civile, tant qu'il n'a pas été encore recevable à appeler en cause prononcé définitivement sur l'action même après l'expiration dudit dépublique, intentée avant ou pen-lai. 224. dant la poursuite de l'action civile, Adjudication. V. Avoué, implique qu'il n'y a lieu de pro-Crédit foncier, saisie immobilière. noncer le sursis que quand il est Adjudication publique. - (Noétabli par la personne, qui le de- taire, frais, forfait). Circulaire mande, qu'il existe une action pu- du Garde des sceaux, concernant blique régulièrement intentée. 98. les frais fixés à forfait dans les

2. Et notamment il ne saurait ventes par adjudications publiques. suffire à celle-ci pour justifier le 398. sursis demandé, d'établir qu'elle a, Administrateur ad hoc. en effet, porté une plainte au cri- V. Puissance paternelle. minel, lorsqu'elle n'établit pas, en même temps, qu'un acte quelconque – V. Compétence civile des tribu

Administrateur judiciaire. ait été fait par l'autorité publique nauc d'arrondissement. pour donner suite à cette plainte.

Administartion légale. – V. 98.

Puissance paternelle. V. Compétence, inscriplion de faux.

Affaire en état. V. JugeAction indirecte.

V. Appel

ment par défaut. civil.

Affiche. V. Vente judiciaire

d'immeubles. Action paulienne. V. Succession vacante.

Ajournement. 1° (DéfenAction personnelle et mobi

deurs (pluralité de); intérêt comlière. V. Compétence, compétence

mun, même domicile élu, copies civile des tribunaux d'arrondisse

séparées). Un exploit d'ajourne

ment, s'adressant à plusieurs dément.

fendeurs, doit toujours, et malgré Action publique. V. Action

que ceux-ci aient le même domicile civile, inscription de faux.

réel ou élu, la même qualité, et le Action réelle. · V. Appel ci-même intérêt dans la contestation, vil.

être signifié à chacun par copie séAction rédhibitoire.— 1° (Ani- parée et distincte, à peine de nullité. maux domestiques, vendeur pourvu | 271. d'un conseil judiciaire, assistance 2° (Délai pour comparaitre, délai du conseil judiciaire, expertise, dé- de distance, huitaine franche, menlai pour intenter l'action). En tion suffisuute). L'assignation matière de vente ou d'échange d'a-donnée à huitaine franche implique nimaux domestiques, l'expertise non seulement le délai de huit obligatoire, aux termes de l'art. 7 jours, mais encore les délais de de la loi du 2 août 1884, pour l'exer- distance déterminés par l'art. 1033 cice de l'action rédhibitoire, cons- du C. pr. civ. s'il y a lieu, et est titue non pas une action judiciaire, dès lors valable, même en l'absence mais une simple mesure conserva- de toute mention des dits délais. toire des droits des parties : la 271. sommation faite au vendeur, pourvu 30 (Référé, délivrance de copie, d'un conseil judiciaire, d'y assister, I domicile, résidence, nullité). Est

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cause

une

nul l'exploit d'ajournement qui, 4° (Degré de juridiction, dern'ayant pas été signifié à la per- nières conclusions, jugement, décès sonne même du défendeur, a été postérieur, somme demandée, hérisignifié, en parlant à sa femme, tiers, divisibilité). Pour reconnon au domicile dudit défendeur, naitre si un jugement est rendu en mais dans un endroit où il a seule- premier ou 'en dernier ressort, il ment une résidence (art. 68 et 70 faut s'attacher à la demande telle du C. pr. civ.). 49.

qu'elle est formulée dans le dernier 4. Et il en est ainsi alors même état des conclusions de première qu'il s'agit d'un ajournement à com- instance : les événements postéparaître en référé. 49.

rieurs au jugement, lels que le déAlgérie. Décret plaçant sous cès du demandeur, et la division, l'autorité du gouverneur général le qui en résulte, de l'objet de la depersonnel des officiers publics et mande entre les héritiers, sont sans ministériels de l'Algérie. 305. influence à cet égard. 209.

Aliments. (Detle non soli- (Degré de juridiction, évocadaire. dette divisible).

L'obliga- tion). Le juge d'appel, en infirtion alimentaire des enfants envers mant la décision du premier juge, leurs parents n'est ni solidaire, ni qui a déclaré irrecevable l’opposiindivisible, mais se répartit entre tion formée à un jugement par déceux qui en sont tenus, eu égard à faut, peut considérer la la position et aux facultés de cha- comme disposée à recevoir cun. 474.

solution définitive, et

user de la V. Divorce.

faculté d'évoquer le fond, lorsque Amende. V. Faux incident devant lui l'appelant et l'intimé ont, civil.

l'un et l'autre, conclu au fond sur Appel incident. V. Frais et l'opposition. 98. dépens.

60 (Degré de juridiction, partage, Amnistie. (Loi des 27-28 dé-créancier, exercice de l'action du cembre 1900), 40.

débiteur, créience n'excédant pas Animaux domestiques.

1500 fr., per ressort). Est rendu V. Action rédhibitoire.

en premier ressort seulement, et Appel civil. – 10 (Conclusions par suite, susceptible d'appel, le subsidiaires, intérêt pour agir). jugement qui stalue sur une action La partie, dont un jugement n'a en partage de communauté ou de admis que les conclusions subsi- succession, intentée par un créandiaires, est recevable à appeler cier, exerçant les droits d'un des pour obtenir l'adjudication de ses ayants-droit, son débiteur, alors conclusions principales. 260. même que la créance dudit deman

20, (Degré de juridiction, action deur ne dépasse pas 1500 fr. 14. réelle, immeuble, revendication, re- 70 (Deuré de juridiction, saisievenu non déterminé en rente ni arrét, crčance supérieure à 1500 fr., prix de bail, jugement en fer res dommages-intérêts).

Le jugesort, appel recevable). Le juge- ment qui statue sur la demande en ment qui statue sur la demande en validité d'une saisie-arrêt, pratiquée revendication d'un immeuble, dont pour sûreté et avoir paiement d'une le revenu n'est déterminé ni somme inférieure à 1500 fr., est rente, ni par prix de bail, ne peut rendu en dernier ressort. 250. être rendu seulement qu'en pre- 80 (Délai de deux mois, computamier ressort. 6. 30 (Degré de juridiction, de- Le délai de deux mois pour inter

tion, dies a quo, dies ad quem

or mandeur, dommúges-intérêts). jeter appel, tixé par l'art. 443 du C. Les dommages-intérèls requis par pr. civ., ne comprend ni le jour de le demandeur doivent, quelle qu'en la signification du jugemení a persoit la cause, antérieure ou posté- sonne ou domicile, ni celui de rieure à l'introduction de l'ins- l'échéance ; il ne court qu'à comptance, s'ajouter à ce qui fait le ter du lendemain de la significafond du litige, pour la détermina- tion, mais expire le lendemain de tion du degré de juridiction. 250. l'échéance des deux mois. 249.

en

recours.

90 L'appel interjeté le 18 mai seulement contre le demandeur prinlement d'un jugement signifié le cipal au rejet de sa prétention, et 16 mars précédent est donc irrece- celui-ci, de son côté, également divable comme tardif. 249.

rectement à la condamnation du 100 (Délai, effet non suspensif, garant en tous les dépens, le litige exécution). Le délai pour inter-Lest, par l'effet de ceite procédure, jeter appel d'un jugement n'est pas

devenu indivisible, le garant, qui suspensif de l'exécution et des pour-a succombé, en étant condamné à suites commencées en vertu de ce relever le garanti des condamnajugement : l'acte d'appel seul a cet

tions obtenues contre ce dernier effet suspensif et peut les arrêter. par le demandeur principal, est re. 285.

cevable dans un appel interjeté par 11° (Garantie, appel du garant le demandeur principal directement

lui dudit jugement à la fois contre contre le demandeur principal, effet et contre le garanti. 415. vis-à-vis du garanti, vente, revendication).

14° Et en ce cas, l'appel du garant Lorsque l'acquéreur contre le demandeur principal prod'un immeuble, ayant à la fois assi- Bte au garanti, bien que ce dernier gné, d'une part, en revendication le lait lui-même négligé cette voie de tiers possesseur d'une parcelle qu'il

415. prétend faire partie de son acqui

15° sition, d'autre part, comme garant dirigé contre lui, il ait conclu à la

et que même sur l'appei ainsi exposé, relativement à ladite confirmatiou du jugement, ces conparcelle, son vendeur, a été débouté clusions étant nécessairement limide ces deux demandes par un seul tées à la demande récursoire sur jugement, dont il n'a interjeté laquelle seule il était intimé, et ne appel que du chef qui a rejeté son

visant nullement la demande prinrecours en garantie contre ledit cipale. 415. vendeur, l'appel ultérieurement in- 16° (Jugement définitif au fond, terjeté par le vendeur contre le effet dévolutif). Lorsque appel tiers possesseur, en développant est interjeté d'un jugement définitif les moyens de nature à faire re- au fond, le juge d'appel se trouve pousser les droits prétendus par ce saisi de la cause toute entière, de dernier sur la parcelle litigieuse, plein droit, par l'effet dévolutiť de remet en question, non pas seule- l'appel, et sans avoir à recourir

à ment le recours en garantie, mais la faculté d'évocation ouverte par la demande principale elle-même, l'art. 473 du C. civ. 18. et rouvre le débat entre toutes les

V. Accident du travail, Conciliaparties. 6.

tion (préliminaire de), exploit, en12° Et cet appel du garant, le quéte, frais et dépens, hi issier, jugevendeur, doit profiter au garanti,

ment préparatoire, référé, saisie l'acquéreur, malgré l'acquiescement

immobilière. donné par lui conditionnellement

Armée. (Réserve, armée territoau chef du jugement favorable au riale, périodes d'instruction, emploi). tiers possesseur, dans des conclu

Loi garantissant leur tra:ail et sions, où il a expliqué que, dans le leur emploi aux réservistes et terricas où le vendeur triompherait dans toriaux appelés à faire leur période son appel contre ce dernier, il de- d'instruction militaire. 484. mandait acte de ce qu'il entendait

Arrêt d'admission (pourvoi bénéficier de ce résultat. 6.

en cassation). - V. Exploit. 130 (Garantie, appel du garant

Assignation V. Ajourneconlre le demandeur principal, ment, enquête, tribunal de cominstances jointes, indivisibilité). Lorsque le défendeur, a mis le

ga

Assistance judiciaire. (Loi rant en cause en première instance, du 10–12 juillet 1901). 307. et qu'après jonction de l'instance Autographie. V. Frais et principale et de demande en ga- dépens. rantie, le garant ayant conclu direc- Avenir à l'audience. (Som

pr.

merce.

mation de conclure, jugement par 4° (Frais et dépens, honoraires, défaut). — Une sommation faite par soins particuliers). Un avoué a l'avoué du demaneur à l'avoué du le droit de réclamer, en dehors des défendeur d'avoir à prendre des actes tarifés, pour les soins particonclusions pour nne audience dé- culiers apportés une affaire qu'il terminée, avec déclaration que, élait chargé de régler, des honofaute par celui-ci de conclure à la- raires, dont l'allocation est subordite audience, il sera pris contre lui donnée à la constatation par les tels avantages que de droit, permet juges du fond d'un service réelleaudit demandeur d'obtenir régu- ment rendu. 194. lièrement défaut sans autre ave- 5° Eten requérant préalablement nir, contre le défendeur, qui n'a pas la taxe des frais tarifes qui lui sont conclu à l'audience indiquée (Art. dus, il ne se rend point irrecevable 79 du C. pr. civ.). 158.

à réclamer les honoraires extraorAveu. V. Désaveu d'officier dinaires, qui peuvent lui être dus ministériel.

pour soins particuliers apportés à Avocat. (Femme, exercice de la même affaire. 194. la profession). Loi ayant pour 6° (Frais et dépens, honoraires, objet de permettre aux femmes taxe, loi du 24 décembre 1897). munies du diplôme de licencié en Une demande formée par un avoué droit de prêter le serment d'avocat contre un client en paiement du et d'exercer cette profession. 185. solde d'un compte, qui comprend, V. Jugements et arrêts.

d'une part, des frais d'après la taxe Avoué. 1° Frais et dépens, quien a été régulièrement faite, a été action en paiement, prescription signifiée et est devenue définitive, biennale, affaires jugées, appel). d'autre part des honoraires, est La prescription de deux ans, la- régulièrement instruite et jugée en quelle ne court contre l'avoué aux la forme ordinaire : la loi du 24 termes de l'art. 2273 du C. civ., décembre 1897 sur le recouvrement que « à compter du jugement du des frais dus aux notaires, avoués procès » est suspendue en cas d'ap- et huissiers, ne s'y oppose pas. pel, et ne court point contre l'avoué 194. de première instance, tant que 70 (Huissier, frais, compte, règlel'appel n'a pas été vidé. 127. ment, prescription biennale). La

? (Frais et dépens, action en prescription de deux ans des art. paiement, prescription quinquen- 2273 et 2274 du C. civ. ne s'applinale, affaires non terminées). que que dans les rapports entre La prescription de cinq ans, à l'é- les clients et leurs hommes d'afgard des affaires non terminées, faires; elle ne peut être invoquée court, au contraire, pour chaque dans un règlement de compte entre article de frais ou salaires, du jour avoué et huissier, à raison de relaoù l'avoué en est devenu créancier. tions d'affaires ayant existé entre 127.

eux, à l'occasion de l'exercice de leur 3° (Frais et dépens, action en paie- ministère, dans l'intérêt de leur ment, registre sur timbre, non re- clientèle respective. 39. présentation). Le défaut de 8° (Mandat' ad litem, péremption représentation par un avoué du d'instance, faute, responsabilité, registre, que l'art. 151 du décret du dommages-intéréts). L'avoué, 16 février 1807 lui fait un devoir de constitué mandataire ad litem d'une tenir, n'élève point à l'encontre de partie, commet, en laissant périmer la demande de cet officier ministé- l'instance, une faute qui engage sa riel en paiement de ses frais, une responsabilité envers cette partie, fin de non recevoir absolue, 'et ne à laquelle il est, dès lors, obligé de peut avoir pour conséquence que rembourser les frais exposés dans de priver celui-ci d'un moyen de ladite instance, et de payer des preuve de sa créance et de l'obliger dommages-intérêts à raison du à établir celle-ci en dehors des préjudice qu'elle a éprouvé. 429. mentions qui se trouvent sur ledit go (Responsabilité, adjudication, registre. 127.

adjudicalaire, insolvabilité notoire).

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