 | Société académique des sciences, arts, belles-lettres, agriculture et industrie de Saint-Quentin - Science - 1844 - 870 pages
...chasse det oiseaux de passage , autres que la caille , et les modes , et procédés de cette chasse ; 2°. Le temps pendant lequel il sera permis de chasser...les marais , sur les étangs , fleuves et rivières ; 3°. Les espèces d'animaux malfaisans ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier,... | |
 | France min. de la défense nat. et de la guerre - 1852 - 398 pages
...la chasse des oiseaux de passage, autres quela caille, et les modes et procédés de cette chasse ; 2* Le temps pendant lequel il sera permis de chasser...les marais, sur le.s étangs, fleuves et rivières. (Modifié quant à la citasse de la caille, par l'a>t. 4 du décret ci-dessus, §. -l°".j 3° Les... | |
 | Société d'agriculture, sciences, arts et commerce du Puy - Agriculture - 1844 - 472 pages
...la chasse des oiseaux de passage autres que la caille, et les modes et procédés de cette chasse; 2° le temps pendant lequel il sera permis de chasser...les marais, sur les étangs, fleuves et rivières ; 3° les espèces d'animaux malfaisants et nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier,... | |
 | France - Law - 1844 - 666 pages
...la chasse des oiseaux de passage, autres que la caille , et les modes et procédés de cette chasse; 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser...les marais, sur les étangs, fleuves et rivières; 3° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier, pourra... | |
 | Jean Baptiste Duvergier - Game laws - 1844 - 108 pages
...sera pas celle du passage des oiseaux. Si, an contraire, TOUS voulez 2° Le temps pendant lequel H sera permis de chasser le gibier d'eau, dans les marais, sur les étangs, fleuves et rivières (4) ; M. Pa,ealù t au nom de la commissions s'est contenté de répoudre t * II est dit que le préfet... | |
 | Pierre Felicissimé Victor Alphonse Petit - Game laws - 1844 - 394 pages
...déterminer, 1° l'époque de la chasse des oiseaux de passage et les modes et procédés de cette chasse ; 2° le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau ; 3° les espèces d'animaux malfaisants qu'on pourra détruirc ; pages 71 et 78. — Mais ils uc sont... | |
 | 1844 - 396 pages
...chasse des oiseaux de passage , autres que la cai/le , et les modes et procédés de cette chasse ; — 2° le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau , dnns les marais , sur les étangs , fleuves et rivières ; — 3° les espèces d'animaux malfaisants... | |
 | France - 1844 - 224 pages
...gibier. Vous devrez également, après avoir pris l'avis du Conseil général, déterminer le letnpt pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau, dans les murait, sur lus étangt, fleures et rirîères. Il ne vous échappera pas, d'ailleurs, que, même pour... | |
 | Société libre d'agriculture, sciences, arts et belles-lettres de l'Eure - Science - 1845 - 1094 pages
...la chasse des oiseaux de passage autres que la caille, et les modes et procédés de cette chasse; 2° le temps pendant lequel il sera permis de chasser...les marais, sur les étangs, fleuves et rivières; 3° les espèces d'animaux malfaisants et nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier, pourra... | |
 | Henri de Dombale - Farm management - 1845 - 696 pages
...de la chasse desoiseaux de passage autres que la caille, et les modes et procédés de cette chasse; 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser...les marais, sur les étangs, fleuves et rivières : 3° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétairej fermier ou possesseur pourra... | |
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L'époque de la chasse des oiseaux de passage, autres que la caille, et les modes et procédés de celte chasse; 2° Le temps pendant lequel il sera permis... 
