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MARITIMES ET COLONIALES,
X

OU

RECUEIL des Lois et Ordonnances royales, Réglemens et

Décisions ministérielles, Mémoires, Observations et Notices
particulières, et généralement de tout ce qui peut intéresser
la Marine et les Colonies, sous les rapports militaires, admi-
nistratifs, judiciaires, nautiques, consulaires et commerciaux;

PUBLIÉ AVEC L'APPROBATION
DE S. EXC. LE MINISTRE DE LA MARINE ET DES COLONIES

ET SOUS LES AUSPICES DE S. A. R. L'AMIRAL DE FRANCE.

PAR M. BAJOT,
COMMISSAIRE DE MARINE HONORAIRE, CHEF DU BUREAÚ DES LOIS AU MINISTÉRE;

MEMBRL DE LA LÉGION D'HONNEUR ET DE PLUSIEURS SOCIÉTÉS SAVANTES.

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2 1925

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De la Dépêche adressée, le 18 Juin 1816, par S. Exc.

le Ministre de la marine et des colonies, à MM. les Commandans, Intendans, Commissaires généraux ordonnateurs, Commissaires généraux et principaux, el Commissaires ' marine chargés en chef du service dans les ports de france.

« MONSIEUR, la premie. : partie des Annales maritimes et coloniales, que l'éditeur se propose de faire remonter à 1809 pour les lois que l'on jugera susceptibles d'y être adinises, sera la continualion du recueil des lois relatives à la marine et aux colonies, interrompu depuis sept ans (1).

» Je desire qu'on ne néglige aucune des précautions nécessaires pour tenir cet ouvrage toujours au complet; et j'ai pensé qu'un des meilleurs moyens d'y parvenir était de faire apposer sur la couverture de chaque numéro, et, plus tard, sur le titre de chaque volume, le uimbre dont on se sert dans le port, &c. » Le Pair de France, Ministre Sicrétaire d'état

ayant

le département de la marine et des colonies,

Signé VICOMTE DU BOUCHAGE.

(1) Une décision ministérielle avait suspendu, en 1809, le Recueil des lois relatives à la marine et aux colonies, commencé en 1789. Il se composait, a l'époque de son interruption, de dix-huit volumes in-8.0

En 1816, nous avons été autorisés à publier les Annales maritimes et moniales, dont la 1.re partie devenait, comme on vient de le voir, la continuation du Recueil des lois ; mais il restait à combler une lacune de sept ans. Nous en primes dès-lors l'engagement; et malgré les difficultés et l'embarras des recherches, nous l'avons rempli en 1818, en publiant deux volumes qui servent d'introduction aux Annales maritimes et fons suite au Recueil des lois. (Note du Rédacteur des Annales maritimes.)

Ana, maris. I." Parrie. 182.1.

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