MARITIMES ET COLONIALES, X OU RECUEIL des Lois et Ordonnances royales, Réglemens et PUBLIÉ AVEC L'APPROBATION DE S. EXC. LE MINISTRE DE LA MARINE ET DES COLONIES PAR M. BAJOT, COMMISSAIRE DE MARINE HONORAIRE, CHEF DU BUREAU DES LOIS AU MINISTÈRE, EXTRAIT De la Dépêche adressée, le 18 Juin 1816, par S. Exc. le Ministre de la marine et des colonies, à MM. les Commandans, Intendans, Commissaires généraux ordonnateurs, Commissaires généraux et principaux, et Commissaires a marine chargés en chef du service dans les ports de France. MONSIEUR, la premie. partie des Annales maritimes et coloniales, que l'éditeur se propose de faire remonter à 1809 pour les lois que l'on jugera susceptibles d'y être adinises, sera la continuation du recueil des lois relatives à la marine et aux colonies, interrompu depuis sept ans (1). >> Je desire qu'on ne néglige aucune des précautions nécessaires pour tenir cet ouvrage toujours au complet; et j'ai pensé qu'un des meilleurs moyens d'y parvenir était de faire apposer sur la couverture de chaque numéro, et, plus tard, sur le titre de chaque volume, le timbre dont on se sert dans le port, &c. >> Le Pair de France, Ministre Secrétaire d'état ayant le département de la marine et des colonies, Signé VICOMTE DU BOUCHAGE. (1) Une décision ministérielle avait suspendu, en 1809, le Recueil des lois relatives à la marine et aux colonies, commencé en 1789. Il se composait, à l'époque de son interruption, de dix-huit volumes in-8.0 En 1816, nous avons été autorisés à publier les Annales maritimes et oloniales, dont la 1. partie devenait, comme on vient de le voir, la continuation du Recueil des lois; mais il restait à combler une lacune de sept ans. Nous en primes dès-lors l'engagement; et malgré les difficultés et l'embarras des recherches, nous l'avons rempli en 1818, en publiant deux volumes qui servent d'introduction aux Annales maritimes et font suite au Recueil des lois. (Note du Rédacteur des Annales maritimes.) |