Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de la marine et des coloniesImprimerie royale, 1824 - France |
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... corps de la marine . . . . 47. 340 . Idem . ORDONNANCE DU ROI portant promotion d'un commissaire et de deux sous - contrôleurs de la marine ... Idem . 19 . Idem . 26 . ORDONNANCE DU Roi qui règle la position des officiers en non ...
... corps de la marine . . . . 47. 340 . Idem . ORDONNANCE DU ROI portant promotion d'un commissaire et de deux sous - contrôleurs de la marine ... Idem . 19 . Idem . 26 . ORDONNANCE DU Roi qui règle la position des officiers en non ...
Page xix
... corps d infanterie de la marine . des Pages . artici . 94. 461 . 131.588 . 68. 422 . 72. 428 . TABLEAU des prix des grains au 31 juillet 1824. 70. 425 . ORDONNANCE du Roi qui nomme M. le baron de Damas ministre des affaires étrangères ...
... corps d infanterie de la marine . des Pages . artici . 94. 461 . 131.588 . 68. 422 . 72. 428 . TABLEAU des prix des grains au 31 juillet 1824. 70. 425 . ORDONNANCE du Roi qui nomme M. le baron de Damas ministre des affaires étrangères ...
Page xx
... corps royal d'artillerie de la marine ... ORDONNANCE du Roi qui approuve les régle- mens et tarils de pilotage pour les poris de Lorient , Port - Louis , Concarneau , Vannes , Auray et pour l'embouchure et l'intérieur de la Loire ...
... corps royal d'artillerie de la marine ... ORDONNANCE du Roi qui approuve les régle- mens et tarils de pilotage pour les poris de Lorient , Port - Louis , Concarneau , Vannes , Auray et pour l'embouchure et l'intérieur de la Loire ...
Page xxv
... corps royal du génie , et règle la répartition du service des officiers de cette arme ... 30 . TABLEAU des prix des grains au 30 septembre 1824 ..... EXTRAIT de l'ordonnance du Roi portant proclamation des brevets d'invention , de ...
... corps royal du génie , et règle la répartition du service des officiers de cette arme ... 30 . TABLEAU des prix des grains au 30 septembre 1824 ..... EXTRAIT de l'ordonnance du Roi portant proclamation des brevets d'invention , de ...
Page 2
... tous autres entretenus au service de la marine ; l'école d'application pour le génie maritime ; l'organisation et le mouvement des troupes du corps royal d'artillerie de la marine ; le collége royal MINISTÈRE DE LA MARINE .
... tous autres entretenus au service de la marine ; l'école d'application pour le génie maritime ; l'organisation et le mouvement des troupes du corps royal d'artillerie de la marine ; le collége royal MINISTÈRE DE LA MARINE .
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Common terms and phrases
1.er bataillon 1.re classe administrateur agens Août auront avant J. C. AVONS ORDONNÉ baron bâtimens boutons capitaine de vaisseau certificat chargé de l'exécution château de Saint-Cloud château des Tuileries CLERMONT-TONNERRE collége royal collet colonies est chargé commandant compagnie comte Conseil d'état conseillers d'état consul corps d'artillerie d'état au département d'infanterie del'importation du seigle demande d'un brevet départemens département de l'intérieur déserteurs devans directeur général dispositions doublure drap équipages de ligne Fleurance froment garde des sceaux grade grains et farines guerre hauteur indemnités Inscription maritime janvier jour du mois Juillet l'an l'article l'exportation des grains l'ordonnance largeur lieutenans maîtres des requêtes manches maritime MARQUIS DE CLERMONT-TONNERRE mars militaires millimètres ministre secrétaire d'état NAVARRE nommé officiers ORDONNÉ et ORDONNONS Paimpol Pair paletot portant préfet premiers maîtres présente ordonnance quartier-maître réglemens règne le trentième règne le vingt-neuvième seconds maîtres sera seront service sieur Signé LOUIS solde sous-commissaire sous-directeur tion toile
Popular passages
Page 366 - Si donnons en mandement à nos cours et tribunaux, préfets, corps administratifs et tous autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et pour les rendre plus notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer partout où besoin sera : car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel.
Page 490 - CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut.
Page 366 - La présente loi, discutée, délibérée et adoptée par la Chambre des Pairs et par celle des Députés , et sanctionnée par nous cejourd'hui, sera exécutée comme loi de l'Etat; voulons, en conséquence, qu'elle soit gardée et observée dans tout notre royaume, tejres et pays de notre obéissance.
Page 495 - Sur le rapport de notre garde des sceaux, ministre secrétaire d'état au département de la justice, Nous avons ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui suit: ART. I ." Seront inscrits sur le tableau du Conseil d'état, en qua'lité de conseillers d'état honoraires , Les S.
Page 471 - Le président de notre Conseil des ministres est chargé de l'exécution de la présente ordonnance, qui sera insérée au Bulletin des lois.
Page 325 - Toute personne qui aura publiquement porté un costume, un uniforme ou une décoration qui ne lui appartenait pas, ou qui se sera attribué des titres royaux qui ne lui auraient pas été légalement conférés, sera punie d'un emprisonnement de six mois à deux ans.
Page 628 - M ( 86- ) 2. Notre ministre secrétaire d'état 'de la marine et des colonies est chargé de l'exécution de la présente ordonnance. Donné...
Page 430 - Louis, par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut.
Page 480 - Ministre secrétaire d'État au département de l'Intérieur est chargé de l'exécution de la présente ordonnance. Donné au château des Tuileries, le 21 mars de l'an de grâce 1816, et de notre règne le vingt et unième.
Page 204 - II sera formé un conseil supérieur de commerce et des colonies , chargé d'aviser à l'amélioration sucessive des lois et tarifs qui régissent les rapports du commerce français avec l'étranger et avec les colonies françaises , et à l'examen duquel seront soumis tous les projets de lois et d'ordonnances en cette matière, destinés à être présentés à notre approbation.