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député de Paris. Cette revue paraît tous les quinze jours, à partir du 15 février 1856, par cahiers de trois feuilles d'impression, qui forment

à la fin de l'année deux beaux vol. in-8. Années 1856 à 1859, 8 vol. in-8. 60 fr.

Prix de l'abonnement pour Paris et les départements, 15 fr.par an; pour l'étranger, 18 fr. par an.

Rivière, avocat à la Cour impériale, docteur en droit, lauréat de l'Académie de législation, Répétitions écrites sur le Code de commerce, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs, l'analyse des opinions de plusieurs professeurs ou auteurs et la jurisprudence sur les questions controversées, la solution de ces questions, un résumé à la fin de chaque matière. Deuxième édition, revue, corrigée et augmentée. 1 fort vol. in-8. 8 fr. 50

Le brillant succès obtenu par cet ouvrage nous dispense d'insister pour appeler sur cette nouvelle édition l'attention des personnes qui s'occupent du droit commercial. Les Répétitions écrites sur le Code de commerce sont aujourd'hui entre les mains de nombreux lecteurs qui ont pu apprécier les qualités éminentes par lesquelles cette œuvre se distingue. Il nous suffira de donner un extrait des comptesrendus ou examens critiques qui ont été, lors de sa publication, insérés dans les recueils ou revues de jurisprudence et de législation par les jurisconsultes estimables.

« Le livre de M. Rivière se distingue par la méthode, par la mise en relief des bons principes et par la grande netteté de l'exposition.. Il est à regretter que ce ❝ bon ouvrage ne renferme pas l'indication des arrêts dont il relate la substance. Mais ce n'est là qu'une omission facile à réparer, et que M. Rivière pourra faire disparaître à la seconde édition, qu'on peut dès à présent prédire à son 66 livre. " (G. Dufour, le Droit, du 2 décembre 1853.)

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La lacune relative à l'indication de la jurisprudence, que le savant auteur du Traité de droit administratif, M. Dufour, reprochait aux Répétitions écrites, a été réparée dans l'édition que nous annonçons : non-seulement M. Rivière a donné les dates de tous les arrêts analysés dans la première édition, mais il en a résumé un très-grand nombre de nouveaux.

L'auteur a aussi fait de nombreuses additions, remanié plusieurs parties de l'ouvrage, et expliqué dans cette édition les lois relatives AUX PRUD'HOMMES, AUX SOCIÉTÉS EN COMMANDITE PAR ACTIONS, A LA SUPPRESSION DE L'ARBITRAGE FORCÉ, AUX CONCORDATS PAR ABANDON, qui ont été récemment promulguées.

Enfin, nous pouvons dire, sans crainte d'être démenti, que les Répétitions écrites sur le Code de commerce, outre leur valeur scientifique, sont aujourd'hui le seul ouvrage de droit commercial au courant de la jurisprudence et de la législation. A ce titre encore, elles se recommandent à l'attention publique.

Explication de la loi du 17 juillet 1856, relative aux sociétés en commandite par actions, contenant sous chaque article l'exposé des principes généraux et la solution des questions susceptibles de controverse; en appendice, l'exposé des motifs, le rapport et la discussion de la nouvelle loi au Corps législatif. 4. vol. in-8. 3 fr. Bivoire. Dictionnaire raisonné du tarif des frais et dépens en matière civile, à l'usage de chaque Cour impériale, Tribunal civil, de Commerce, contenant: 10 la quotité fixe des droits, honoraires et indemnités revenant aux juges, avocats, avoués, greffiers, notaires, commissaires-priseurs, gardes du commerce, huissiers, experts et témoins; 2o l'examen et la solution de toutes les questions en matière de taxe et de celles qui s'y rapportent, suivi du décret du 16 février 1807, et de l'ordonnance du 10 octobre 1841. 3e édition, augmentée. 1 très-gros volume in-8 de 600 pages.

7 fr.

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Roguet, député de la Gironde. Législation de l'étranger aux EtatsUnis. Broch. in-8.

Législation des Musulmans. 1 vol. in-8.

2 fr 50.

2 fr 50. Seriziat. Traité du régime dotal, sous forme d'un commentaire sur les articles du Code civil qui gouvernent ce régime. 1843, in-8. 3 fr. Simonet. Traité de la police administrative des Théâtres de la ville de Paris, 1850. in-8.

4 fr. Salon. Répertoire administratif et judiciaire, ou règles générales sur les juridictions et la compétence. 1845, 4 vol. in-8. 20 fr.

Cette publication est le produit consciencieux des nombreux travaux auxquels M. Salon s'est livré sur le droit administratif. Aussi offre-t-il un guide sûr à toutes les personnes appelées par leur profession à s'occuper de cette matière. Elles y trouveront des doctrines judicieuses et élevées, une clarté et une élégance de style qui assurent à l'auteur un rang distingué parmi nos écrivains. Thiercelin. Essai de littérature du Droit. 1 vol. in-12. 4 fr. Toullier. Droit civil français suivant l'ordre du Code, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique. 6e édit., annotée par Duvergier, 1845-1848, 7 tomes en 14 vol. in-8. Trolley. Traité de la Hiérarchie administrative, ou de l'organisation et de la compétence des diverses autorités administratives. 1845-1854, 5 vol. in-8. Troplong. Le Droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre des Donations (ouvrage qui fait suite à celui de Toullier). 27 vol. in-8.

60 fr.

35 fr.

243 fr.

Chaque traité se vent séparément 9 fr. le volume. Valette. Explication sommaire du LIVRE 1er DU CODE NAPOLÉON et des lois qui s'y rattachent, avec renvoi pour compléments, développements et rectifications, au TRAITÉ SUR L'ÉTAT DES PERSONNES ET SUR LE TITRE PRÉLIMINAIRE DU CODE CIVIL DE PROUDHON, annoté par M. Valette. 1860. 1 vol. in-8. 6 fr. Velain. Cours élémentaire du notariat français, traité pratique et méthodique de la science du notariat. 1854, in-8. 9 fr. Vernet (Prosper). De la quotité disponible, ou des diverses restrictions apportées dans l'intérêt de la famille du disposant au principe de la libre disposition des biens, suivant le droit romain, le droit coutumier, le droit intermédiaire et le Code Napoléon. 1 volume in-8. 7 fr. 50. Vidalin. Eléments de Droit commercial à l'usage des classes de commerce, des maisons d'éducation, des gens du monde et des commerçants, 1 vol. in-12.

3 fr. Vincens. Eléments de législation commerciale. 3 vol. in-8. 12 fr. Voet (J.). Table des commentaires de J. Voet, sur les Pan dectes, analysées dans leurs rapports avec chacun des articles des cinq Codes français; par M. Maurice, président de chambre. In-4. (Cette Table peut servir à toutes les éditions de Voet.)

8 fr.

PARIS. - Typ. V LACOUR, rue Soufflot, 18.

EXPLICATION SOMMAIRE

DU

LIVRE PREMIER DU CODE NAPOLÉON

ET DES LOIS ACCESSOIRES.

PARIS.

TYPOGRAPHIE DE HENRI PLON,

IMPRIMEUR DE L'EMPEREUR,

RUE GARANCIÈRE, 8.

+

DU LIVRE PREMIER

DU

CODE NAPOLÉON

ET DES LOIS ACCESSOIRES,

PAR M. VALETTE,

PROFESSEUR DE CODE NAPOLÉON A LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS;

AVEC DIVERS RENVOIS

AU TRAITÉ SUR L'ÉTAT DES PERSONNES ET SUR LE TITRE PRÉLIMINAIRE DU CODE CIVIL, PAR PROUDHON, ANNOTÉ PAR M. VALETTE.

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PARIS

MARESCQ AINÉ, LIBRAIRE-ÉDITEUR,

RUE SOUFFLOT, 17, PRÈS LE PANTHÉON.

1859

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