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RUE SOUFFLOT, 17, A PARIS.

RÉPÉTITIONS ÉCRITES

SUR LE

CODE DE COMMERCE

CONTENANT

l'Exposé des Principes Généraux, leurs motifs, l'Analyse des opinions de plusieurs Professeurs ou Auteurs et de la Jurisprudence sur les questions controversées, la solution de ces questions,

un résumé à la fin de chaque matière.

DEUXIÈME ÉDITION
REVUE, CORRIGÉE ET AUGMENTÉE

PAR H. F. RIVIÈRE
Avocat à la Cour Impériale, Docteur en Droit, Lauréat de l'Académie de Législation.

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Le brillant succès obtenu par cet ouvrage nous dispense d'insister pour appeler sur cette nouvelle édition l'attention des personnes qui s'occupent du droit commercial. Les Répétitions écrites sur le Code de commerce sont aujourd'hui entre les mains de nombreux lecteurs qui ont pu apprécier les qualités éminentes par lesquelles cette céuvre se distingue. Il nous suffira de donner quelques extraits des comptes rendus ou examens critiques qui ont été, lors de sa publication, insérés dans les recueils ou revues de jurisprudence et de législation par les jurisconsultes estimables.

« Dans ce livre si net, si précis et si plein, l'auteur suit pas à pas » la lettre du Code de commerce; il l'explique et l'anime pour ainsi

dire, en l'environnant du tableau de la vie commerciale, telle que » les âges précédents l'ont formée.... De ses efforts est sorti le livre » que nous annonçons, dans lequel il a sa resserrer l'explication, non» seulement de ce code, mais encore son histoire, ainsi que plu

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» sieurs matières qui, telles que la vente commerciale, les assurances

terrestres, les prud'hommes, la contrainte par corps, font partie du >> droit commercial.... De tels ouvrages peuvent aspirer très-justement » à franchir les limites de l'enseignement scolaire. » (Dalloz, Rec. per., » 2e cah., 1853.)

L'ouvrage de M. Rivière participe tout à la fois du traité et du » commentaire, et l'on y trouve, avec la méthode, les principaux » Inérites de ses devanciers, notamment la clarté dans l'exposition des

principes, et des développements doctrinaux tout à fait irréprocha» bles. » (Carette, Rec. gen. des lois et arrêts, 1er cah., 1854.)

p« Les Répétitions écrites de M. Rivière doivent être rangées parmi » les bons travaux qu'on a publiés dans cette forme spéciale.... Nous » croyons que son livre sera un guide sûr, non-seulement pour les » jeunes gens auxquels suffisent des notions élémentaires en matière » de commerce, mais aussi pour ceux qui, déjà familiarisés avec les » principes de droit commercial, peuvent se montrer plus exigeants. » (Journal du palais, juin 1854.)

« Les Répétitions écrites sur le code de commerce renferment (ce qui » est assez rare) plus de choses que le titre n'en promet. C'est un travail

sérieux, contenant des principes exacts, des doctrines fécondes et » exposées dans un style toujours simple et facile. » (F. Mimerel, Revue critique de législation et de jurisprudence, t. 4, année 1854, p. 304.)

« Le livre de M. Rivière se distingue par la méthode, par la mise » en relief des principes et par la grande netteté de l'exposition.... Il » est à regretter que ce bon ouvrage ne renferme pas l'indication des » arrêts dont il relate la substance. Mais ce n'est là qu’une omission

facile à réparer, et que M. Rivière pourra faire disparaitre à la » seconde édition, qu'on peut dès à présent prédire à son livre. » (G. Dufour, le Droit du 2 décembre 1853.)

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La lacune relative à l'indication de la jurisprudence, que le savant auteur du Traité de droit administratif, M. Dufour, reprochait aux Répétitions écrites, a été réparée dans l'édition que nous annonçons : non-seulement M. Rivière a donné les dates de tous les arrêts analysés dans la première édition, mais il en a résumé un très-grand nombre de nouveaux.

L'auteur a aussi fait de nombreuses additions, remanié plusieurs parties de l'ouvrage, et expliqué dans cette édition

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les lois relatives' AUX PRUD'HOMMES, AUX SOCIÉTÉS EN COMMANDITE PAR ACTIONS, A LA SUPPRESSION DE L'ARBITRAGE FORCÉ, AUX CONCORDATS PAR ABANDON, qui ont été récemment promulguées.

Enfin, nous pouvons dire, sans crainte d'être démenti, que les Répétitions écrites sur le Code de commerce, outre leur valeur scientifique, sont aujourd'hui le seul ouvrage de droit commercial au courant de la jurisprudence et de la législation. A ce titre encore, elles se recommandent à l'attention publique.

EXPLICATION DE LA LOI DU 23 MARS 1855

SUR LA

TRANSCRIPTION EN MATIÈRE HYPOTHÉCAIRE

OUVRAGE CONTENANT SOUS CHAQUE ARTICLE

l'Exposé des Principes Généraux et la solution des questions susceptibles de controverse, l'Analyse de la doctrine et de la Jurisprudence jusqu'en 1855 sur la transcription des donations immobilières et des substitutions; un Appendice renfermant l'exposé des motifs, le rapport et la discussion de la loi nouvelle

au Corps Législatif.

PAR H. F. RIVIÈRE,

DOCTEUR EN DROIT, AVOCAT A LA COUR IMPÉRIALE,

ET

AUGUSTE FRANÇOIS,

AVOCAT A LA COUR IMPÉRIALE.

2e édition.

1 volume in-86.

Prix : 5 francs.

La faveur avec laquelle la première édition de cet ouvrage a été accueillie nous dispense d'en faire l'éloge, il nous suffira de dire que plus de 3,000 exemplaires de ce livre ont été enlevés en moins de trois mois, et tout fait espérer qu'un pareil accueil est réservé à cette nouvelle édition.

RELATIVE AUX

SOCIÉTÉS EN COMMANDITE PAR ACTIONS

CONTENANT SOUS CHAQUE ARTICLE
T'Exposé des Principes Généraux et la solution des questions
susceptibles de controverse; en Appendice, l'exposé des motifs , le rapport
et la discussion de la nouvelle loi aa Corps Législatif.

PAR H. F. RIVIÈRE,
Avocat à la Cour Impériale , docteur en droit, lauréat de l'Académie de Législation,

Auteur des Répétitions écrites sur le Code de Commerce,

1 vol. in-8°, - Prix: 3 fr.

Ce commentaire, dù à la plume d'un jurisconsulte bien connu dans la littérature du droit, et dont les opinions sont citées comme autorité dans la science, est destiné à rendre de grands services, non-seulement aux magistrats des cours impériales, aux juges des tribunaux de commerce, aux avocats, agréés, notaires, agents de change, mais encore à toutes les personnes qui, en qualité de gérants, membres de conseils de surveillance et actionnaires, participent aux sociétés en commandite par actions.

Après avoir tracé, dans une introduction, les règles générales qui gouvernent ces sociétés et fait l'historique de la loi, M. Rivière aborde l'examen du texte, et expose les principes avec la netteté et la précision que l'on a pu remarquer dans ses autres écrits.

Il soulève et résout sous chaque article un grand nombre de questions et de difficultés que l'on rencontrera bientôt dans la pratique.

En un mot, l'Explication de la loi relative aux sociétés en commandile par actions est un commentaire sérieux et très-complet qui obtiendra , nous n'en doutons pas, le même succès que les précédentes publications de l'auteur.

GUIDE PRATIQUE DU COMMERCANT ,

OU

LE DROIT COMMERCIAL

MIS A LA PORTÉE DE TOUT LE MONDE

En matière de société, tenue de livres, billets à ordre, lettre de change, commission,

prêt sur consignation, achats et ventes, droit maritime, assurances, opérations de Bourse, faillite, compétence, compie courant, brevet d'invention, contrat d'apprenuissage, contrainte par corps, etc., etc., avec les formules d'acies et les droits de limbre et d'enregistrement.

Deuxième Édition
revue et augmentée d'un Appendice sur les armements en course

et les prises maritimes.

PAR M. X. MONNIER,
Avocat à la Cour Impériale de Paris, ancien chef du contentieux du Comptoir général

du commerce, etc., etc.
1 fort vol. in-12. Prix : 5 fr.

Paris.

Typographie de Henri Plon , rue Garancière, 8.

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